Fourniture de papeterie, fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs, livres scolaires et non scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Nevers
Fourniture de papeterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires)
Livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D. 314-128 du code de l'éducation.
Livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans: contes, bandes dessinées, romans, livres d'images.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-27.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-12-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Nevers
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — CS 9706
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 386684487📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr📧
Fax: +33 386684759 📠
Région: Nièvre🏙️
URL: http://www.nevers.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Direction de la performance et du contrôle de gestion — service des marchés publics”
Adresse postale: 1 rue Marguerite Duras
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Karine Daguin
Téléphone: +33 386684487📞
Courrier électronique: marches.public@ville-nevers.fr📧
Fax: +33 386684759 📠
Région: Nièvre🏙️
URL: http://www.nevers.fr🌏
URL de l'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr🌏 Communication
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de papeterie, fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs, livres scolaires et non scolaires pour les écoles...”
Titre
Fourniture de papeterie, fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs, livres scolaires et non scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Nevers
19SAR02
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Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“Fourniture de papeterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors...”
Brève description
Fourniture de papeterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires)
Livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D. 314-128 du code de l'éducation.
Livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans: contes, bandes dessinées, romans, livres d'images.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de papeterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors...”
Titre
Fourniture de papeterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires)
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Lieu d'exécution: Nièvre🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ecoles maternelles et élémentaires de la commune de Nevers.
Description du marché:
“Fourniture de papeterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors...”
Description du marché
Fourniture de papeterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires). Montant estimatif annuel de la dépense: 59 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 236 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée du marché: de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020, reconductible 3 fois pour 1 an à chaque fois, soit pour 2021, 2022 et 2023.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des livraisons complémentaires à celles du présent marché pourront être confiées au titulaire par application et dans les limites de l'article R. 2122-4 du...”
Description des options
Des livraisons complémentaires à celles du présent marché pourront être confiées au titulaire par application et dans les limites de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La proposition de variantes libres n'est pas interdite. Toutefois, le candidat ne pourra proposer une ou plusieurs variantes qu'à condition d'avoir d'abord...”
Informations complémentaires
La proposition de variantes libres n'est pas interdite. Toutefois, le candidat ne pourra proposer une ou plusieurs variantes qu'à condition d'avoir d'abord répondu à l'offre de base, sous peine de voir son offre refusée. Les fournitures proposées en variantes doivent répondre aux spécifications du Cahier des clauses particulières.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par...”
Titre
Livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D. 314-128 du code de l'éducation
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Site principal ou lieu d'exécution: Écoles maternelles et élémentaires de la commune de Nevers.
Description du marché:
“Livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par...”
Description du marché
Livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D. 314-128 du code de l'éducation. Montant estimatif annuel de la dépense: 10 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans: contes, bandes dessinées, romans, livres d'images” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Description du marché:
“Livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans: contes, bandes dessinées, romans, livres d'images.
Montant estimatif annuel de la dépense: 1 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Fournir:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à...”
Liste et brève description des conditions
Fournir:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail ou Lettre de candidature,
— désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Fournir:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées aux cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Fournir:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées aux cours des 3 derniers exercices disponibles ou déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement (DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Fournir:
— liste des principales références (10 maximum) relatives à la réalisation de prestations de même nature au cours des 3 dernières années, avec pour...”
Liste et brève description des critères de sélection
Fournir:
— liste des principales références (10 maximum) relatives à la réalisation de prestations de même nature au cours des 3 dernières années, avec pour chacune d'entre elles, le nom de l'acheteur, l'importance des prestations, l'année de leur réalisation, leur montant,
— les cas échéant, certifications professionnelles de l'entreprise établies par des organismes indépendants ou tout autre moyen de preuve équivalent ou certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-27
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Date prévisionnelle: septembre 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“En plus des justificatifs de candidature demandés aux points III.1.2) et III.1.3), les candidats fournissent:
— présentation détaillée de la démarche de...”
En plus des justificatifs de candidature demandés aux points III.1.2) et III.1.3), les candidats fournissent:
— présentation détaillée de la démarche de développement durable engagée par l'entreprise le cas échéant.
Les candidats peuvent également présenter leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME): https://ec.europa.eu/tools/espd ou https://dume.chorus-pro.gouv.fr/, sous réserve que ce document soit rédigé en langue française; l'utilisation du DUME ne dispense pas les candidats de la production des informations relatives à leurs aptitudes et capacités professionnelles.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe-ta.dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: Direccte — à l'attention du CCIRA de Lyon — 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426998277📞
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧
URL: http://www.economie.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction de la réglementation et de l'administration générale de la Ville de Nevers”
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — CS 9706
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 386684756📞
Courrier électronique: chantal.ravat-guillaumin@ville-nevers.fr📧
Fax: +33 386684612 📠
URL: http://www.nevers.fr🌏
Source: OJS 2019/S 250-620182 (2019-12-24)
Avis d'attribution de marché (2020-03-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de papeterie, fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs, livres scolaires et non scolaires pour les écoles...”
Brève description
Fourniture de papeterie, fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs, livres scolaires et non scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Nevers.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 280 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture de papeterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors...”
Description du marché
Fourniture de papeterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 15
Description
Description du marché:
“Livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par...”
Description du marché
Livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D. 314-128 du code de l'éducation.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Taux de remise accordé sur prix public
Critère de coût (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans: contes, bandes dessinées, romans, livres d'images.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 250-620182
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19SAR02
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de papeterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors...”
Titre
Fourniture de papeterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires)
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-03-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Laïque
Adresse postale: 1 route de Montredon
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans: contes, bandes dessinées, romans, livres d'images” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie le Cyprès — Gens de la Lune
Adresse postale: 17 rue du Pont Cizeau
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Région: Nièvre🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
Source: OJS 2020/S 049-115863 (2020-03-06)