Fourniture de pains et viennoiseries fraîches

Centre hospitalier Leon Binet Provins

Le présent marché a pour objet la fourniture de pains et viennoiseries fraîches pour les besoins du Centre Hospitalier Léon Binet de Provins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-31.

Qui ?

• Centre hospitalier Leon Binet Provins

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Produits de panification

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-31	Avis de marché

Avis de marché (2019-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification
Numéro de référence: AO2019
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture de pains et viennoiseries fraîches pour les besoins du Centre Hospitalier Léon Binet de Provins.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Léon Binet Provins
Adresse postale: route de Chalautre
Code postal: 77488
Commune postale: Provins Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-provins.fr/ 🌏
Courrier électronique: cellule_marche@ch-provins.fr 📧
Téléphone: +33 164604011 📞
Fax: +33 164604138 📠
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2476&orgAcronyme=77HPR01 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2476&orgAcronyme=77HPR01 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-31 📅
Date limite de soumission: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-02-05 📅
Date de début: 2019-04-01 📅
Date de fin: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 025-054755
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Les candidats pourront présenter une offre variante sans avoir pour obligation de l'accompagner de la solution de base. La liste des produits à échantillonner est détaillée dans l'annexe nº 1 du CCP. Il appartient aux candidats de prendre en charge la totalité des frais de dépôt et de fourniture des produits livrés pour test. L'envoi des échantillons sera séparé de l'envoi des offres. Les échantillons devront permettre au Centre Hospitalier Léon Binet de procéder à une analyse des produits proposés. Les échantillons devront parvenir sous emballage identifié, comportant le nom du candidat, au service cuisine de l'établissement - route de Chalautre - 77160 Provins contre récépissé le 6 .3.2019 impérativement avant 8:30 du matin. Le colis contenant les échantillons devra porter la mention: «Marché portant sur la fourniture de pains et viennoiseries fraîches — échantillons pour test».

Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:

Période du 1.4.2019 jusqu'au 31.3.2020 reconduite tacitement 3 fois 12 mois et ce jusqu'au 31.3.2023.

Description des options:

Conformément à l'art 30-I-4º du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le Centre Hospitalier de Provins se garde la possibilité de passer des marchés complémentaires dans le cadre d'extension des fournitures demandées au présent accord-cadre. Conformément à l'art 30-I-5º du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le Centre Hospitalier de Provins se garde la possibilité de passer un marché complémentaire de fournitures ou de services.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre Hospitalier Léon Binet — cuisine centrale — route de Chalautre — 77160 Provins.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26770008600023
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier
Contact
Point de contact: Mme Virginie Artur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=2476&orgAcronyme=77HPR01 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Calendrier prévisionnel: 2023.

Les candidats pourront présenter une offre variante sans avoir pour obligation de l'accompagner de la solution de base.

La liste des produits à échantillonner est détaillée dans l'annexe nº 1 du CCP.

Il appartient aux candidats de prendre en charge la totalité des frais de dépôt et de fourniture des produits livrés pour test. L'envoi des échantillons sera séparé de l'envoi des offres. Les échantillons devront permettre au Centre Hospitalier Léon Binet de procéder à une analyse des produits proposés. Les échantillons devront parvenir sous emballage identifié, comportant le nom du candidat, au service cuisine de l'établissement - route de Chalautre - 77160 Provins contre récépissé le 6 .3.2019 impérativement avant 8:30 du matin. Le colis contenant les échantillons devra porter la mention: «Marché portant sur la fourniture de pains et viennoiseries fraîches — échantillons pour test».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Cette consultation peut faire l'objet:

— d'un référé précontractuel: avant la conclusion de l'accord-cadre et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice administrative,

— d'un référé contractuel: dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution en cas de procédures formalisées et de 6 mois à compter du lendemain de la notification de l'accord-cadre en cas d'absence de publication d'avis d'attribution au JOUE (dans les conditions définies aux articles L. 551-13 et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative)

— d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet, dans les conditions définies aux articles R. 421-1 et R. 421-3 du code de justice administrative modifié par le décret nº 2016-1480 du 2.11.2016 — art. 10,

— d'un recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution de l'accord-cadre.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 025-054755 (2019-01-31)

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