Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pains divers et produits de boulangerie au profit du GHT Alliance de Gironde (8 lots)
19eeafga043-0”
Produits/services: Pain📦
Brève description:
“Fourniture de pains divers et produits de boulangerie au profit du GHT Alliance de Gironde (8 lots).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 817 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pains divers et produits de boulangerie CHU de Bordeaux Secteur 1: GH Pellegrin — GH Saint-André — centre Jean Abadie” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Pains divers et produits de boulangerie CHU de Bordeaux Secteur 1: GH Pellegrin — GH Saint-André — centre Jean Abadie.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“3 ans fermes à compter de la date de notification et reconductible une fois 1 an soit au maximum 48 mois.”
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pains divers et produits de boulangerie CHU de Bordeaux secteur 2: direction générale du CHU de Bordeaux — GH Haut Leveque et Magellan — Xavier Arnozan -...”
Titre
Pains divers et produits de boulangerie CHU de Bordeaux secteur 2: direction générale du CHU de Bordeaux — GH Haut Leveque et Magellan — Xavier Arnozan - EHPAD Lormont — EHPAD Alouette
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Pains divers et produits de boulangerie CHU de Bordeaux secteur 2: direction générale du CHU de Bordeaux — GH Haut Leveque et Magellan — Xavier Arnozan -...”
Description du marché
Pains divers et produits de boulangerie CHU de Bordeaux secteur 2: direction générale du CHU de Bordeaux — GH Haut Leveque et Magellan — Xavier Arnozan - EHPAD Lormont — EHPAD Alouette.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains divers et produits de boulangerie CH Arcachon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Pains divers et produits de boulangerie CH Arcachon.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains divers et produits de boulangerie CH de La Haute Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Pains divers et produits de boulangerie CH de La Haute Gironde.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains divers et produits de boulangerie CH de Cadillac et CH du Sud Gironde
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Pains divers et produits de boulangerie CH de Cadillac et CH du Sud Gironde.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains divers et produits de boulangerie CH de Bazas Et CSMR de Podensac
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Pains divers et produits de boulangerie CH de Bazas Et CSMR de Podensac.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains divers et produits de boulangerie CH de Sainte-Foy-la-Grande
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Pains divers et produits de boulangerie CH de Sainte-Foy-la-Grande.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 200 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains divers et produits de boulangerie PPMS de Monségur
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Pains divers et produits de boulangerie PPMS de Monségur.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— preuve de l'inscription sur un registre professionnel,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
— preuve de l'inscription sur un registre professionnel,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-07
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Il s'agit d'un accord-cadre mixte passé sans minimum et sans maximum en application des articles L. 2125-1 1; R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquent. Cet accord-cadre est passé pour le compte du GHT Alliance de Gironde.
L'établissement support du GHT Alliance de Gironde est le CHU de Bordeaux. Il en en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.
La date et l'ouverture des plis sont donnés à titre indicatif. La candidature peut être présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponiblesgratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Le choix du mode de transmission est global et irréversible.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XADES, CADES ou PADES.
La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.
Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Échantillons ou maquettes exigés: afin d'optimiser l'analyse des offres et d'analyser le critère «Qualité des produits», les soumissionnaires devront fournir des échantillons avant la date limite de remise des offres selon les modalités qui suivent: les soumissionnaires devront fournir 10 unités par ligne de produits (se référer au BPU/DQE) pour les lots soumissionnés aux établissements mentionnés à l'article 5.2 du RC. Un Bon de livraison (BL) devra accompagner les échantillons.
Le BL sera signé par le réceptionnaire. Ce bon de livraison comportera notamment:
— la référence à l'affaire,19eeafga043,
— la date et l'heure de livraison,
— l'identification et le nombre d'échantillons livrés,
— les numéros de lot, les références et la désignation des produits le cas échéant,
— le nom du candidat.
Tous les échantillons doivent être clairement identifiés de manière individuelle avec pour chaque produit,une étiquette précisant le numéro du lot qui lui est affecté, le nom du fournisseur, la référence et le nom du produit.
La proposition sera rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillons exigés à l'article 5.2 du RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2019/S 068-159126 (2019-04-02)