Fourniture de mobiliers scolaires et éducatifs

Ville de Nîmes

La présente consultation consiste à acquérir des mobiliers scolaires, administratifs et de restauration pour le pôle éducatif Jean d'Ormesson, les écoles et les établissements éducatifs de la Ville de Nîmes.
Cette consultation intègre spécifiquement l'achat du mobilier scolaire pour le nouveau pôle éducatif Jean d'Ormesson qui devra être équipé de mobilier scolaire, de mobilier de BCD (Bibliothèque centre de documentation), de mobilier administratif, et de mobilier de restauration.
Par ailleurs cette consultation portera sur l'achat des ces mêmes fournitures pour assurer le renouvellement du mobilier de nos établissements à destination des écoles, des BCD, des locaux administratifs, des ALAE, des ALSH et des restaurants scolaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• La Saônoise de Mobiliers

Qui ?

• Ville de Nîmes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-02	Avis de marché
2019-11-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Brève description:

La présente consultation consiste à acquérir des mobiliers scolaires, administratifs et de restauration pour le pôle éducatif Jean d'Ormesson, les écoles et les établissements éducatifs de la Ville de Nîmes. Cette consultation intègre spécifiquement l'achat du mobilier scolaire pour le nouveau pôle éducatif Jean d'Ormesson qui devra être équipé de mobilier scolaire, de mobilier de BCD (Bibliothèque centre de documentation), de mobilier administratif, et de mobilier de restauration. Par ailleurs cette consultation portera sur l'achat des ces mêmes fournitures pour assurer le renouvellement du mobilier de nos établissements à destination des écoles, des BCD, des locaux administratifs, des ALAE, des ALSH et des restaurants scolaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier de salle à manger 📦
Mobilier 📦
Tables, armoires, bureaux et bibliothèques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nîmes
Adresse postale: Colisée 2 — 1er étage — 1 rue du Colisée
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-02 📅
Date limite de soumission: 2019-09-06 📅
Date de publication: 2019-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 151-371856
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, sans montant minimum et sans montant maximum (pour chacun des lots et conclu avec un opérateur économique par lot). Il suit les dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La présente consultation est allotie, en 4 lots. En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2142-24 du code la commande publique. Il est cependant interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, — en qualité de membres de plusieurs groupements. Au cours de la consultation: en cas: — d'anomalie détectée et/ou d'incohérence entre les pièces du dossier de la consultation qui rendraient difficile l'exécution du marché, ou — d'informations manquantes et nécessaires à la détermination du contenu de son offre, il appartient aux candidats de prévenir la Ville de Nîmes durant la période de consultation des problèmes en l'interrogeant via le profil acheteur indiqué ci-après, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr — Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse courrier électronique qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Le marché sera signé électroniquement entre la Ville de Nîmes et l'attributaire du présent marché à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification. Les candidats sont ainsi informés qu'ils devront signer électroniquement le présent contrat après attribution dans le délai imparti, au format PADES. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'obtention d'une clé de signature nécessite un délai d'environ 4 semaines. Il est donc fortement conseillé aux candidats d'entamer les démarches nécessaires à l'obtention de cette clé de signature, dès la remise de l'offre. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents de l'offre (hors échantillons exigés faisant l'objet d'un envoi spécifique) par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr — Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plate-forme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise dans les conditions définies dans le règlement de la consultation. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir, à l'appui de leur proposition, les échantillons et les fiches techniques demandés en annexe du règlement de la consultation. Les modalités spécifiques de remise des échantillons sont indiquées au règlement de la consultation.

Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, sans montant minimum et sans montant maximum (pour chacun des lots et conclu avec un opérateur économique par lot). Il suit les dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

La présente consultation est allotie, en 4 lots. En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2142-24 du code la commande publique. Il est cependant interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Au cours de la consultation: en cas:

— d'anomalie détectée et/ou d'incohérence entre les pièces du dossier de la consultation qui rendraient difficile l'exécution du marché, ou

— d'informations manquantes et nécessaires à la détermination du contenu de son offre, il appartient aux candidats de prévenir la Ville de Nîmes durant la période de consultation des problèmes en l'interrogeant via le profil acheteur indiqué ci-après, et selon les modalités définies au règlement de la consultation.

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr — Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse courrier électronique qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Le marché sera signé électroniquement entre la Ville de Nîmes et l'attributaire du présent marché à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification. Les candidats sont ainsi informés qu'ils devront signer électroniquement le présent contrat après attribution dans le délai imparti, au format PADES. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'obtention d'une clé de signature nécessite un délai d'environ 4 semaines. Il est donc fortement conseillé aux candidats d'entamer les démarches nécessaires à l'obtention de cette clé de signature, dès la remise de l'offre. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents de l'offre (hors échantillons exigés faisant l'objet d'un envoi spécifique) par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr — Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plate-forme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise dans les conditions définies dans le règlement de la consultation. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir, à l'appui de leur proposition, les échantillons et les fiches techniques demandés en annexe du règlement de la consultation. Les modalités spécifiques de remise des échantillons sont indiquées au règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation intègre spécifiquement l'achat du mobilier scolaire pour le nouveau pôle éducatif Jean d'Ormesson qui devra être équipé de mobilier scolaire, de mobilier de BCD (Bibliothèque centre de documentation), de mobilier administratif, et de mobilier de restauration.

Par ailleurs cette consultation portera sur l'achat des ces mêmes fournitures pour assurer le renouvellement du mobilier de nos établissements à destination des écoles, des BCD, des locaux administratifs, des ALAE, des ALSH et des restaurants scolaires.

Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et installation de mobilier scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Le présent lot concerne la fourniture et l'installation de mobilier scolaire.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.

Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc excéder 4 ans à compter de la date de notification.

Description des options:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord-cadre et en informera le titulaire 3 mois avant le terme fixé pour chaque période.

Le titulaire n'aura pas la possibilité de refuser cette reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture et installation de mobilier de restauration
Numéro du lot: 2
Brève description: Le présent lot concerne la fourniture de mobilier de restauration.
Intitulé du lot: Fourniture et installation de mobilier administratif
Numéro du lot: 3
Brève description: Le présent lot concerne la fourniture de mobilier administratif.
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier de rangement et de BCD (Bibliothèque centre documentaire)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture de mobilier de rangement et de BDC (Bibliothèque centre documentaire).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nîmes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DUME (déclaration préremplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ou, en cas de candidature classique:

— lettre de candidature (formulaire DC1 ou forme libre),

— déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures ou services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste comprendra notamment des références pour des prestations similaires (en termes de montant des prestations) réalisées au cours des 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Nîmes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 40 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation est allotie, en 4 lots. En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2142-24 du code la commande publique. Il est cependant interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Au cours de la consultation: en cas:

— d'anomalie détectée et/ou d'incohérence entre les pièces du dossier de la consultation qui rendraient difficile l'exécution du marché, ou

— d'informations manquantes et nécessaires à la détermination du contenu de son offre, il appartient aux candidats de prévenir la Ville de Nîmes durant la période de consultation des problèmes en l'interrogeant via le profil acheteur indiqué ci-après, et selon les modalités définies au règlement de la consultation.

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr — Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse courrier électronique qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Le marché sera signé électroniquement entre la Ville de Nîmes et l'attributaire du présent marché à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification. Les candidats sont ainsi informés qu'ils devront signer électroniquement le présent contrat après attribution dans le délai imparti, au format PADES. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'obtention d'une clé de signature nécessite un délai d'environ 4 semaines. Il est donc fortement conseillé aux candidats d'entamer les démarches nécessaires à l'obtention de cette clé de signature, dès la remise de l'offre. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents de l'offre (hors échantillons exigés faisant l'objet d'un envoi spécifique) par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr — Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plate-forme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise dans les conditions définies dans le règlement de la consultation. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir, à l'appui de leur proposition, les échantillons et les fiches techniques demandés en annexe du règlement de la consultation. Les modalités spécifiques de remise des échantillons sont indiquées au règlement de la consultation.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nîmes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2019/S 151-371856 (2019-08-02)

Avis d'attribution de marché (2019-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation consiste à acquérir des mobiliers scolaires, administratifs et de restauration pour le pôle éducatif Jean d'Ormesson, les écoles et les établissements éducatifs de la Ville de Nîmes. Cette consultation intègre spécifiquement l'achat du mobilier scolaire pour le nouveau pôle éducatif Jean d'Ormesson qui devra être équipé de mobilier scolaire, de mobilier de BCD (Bibliothèque centre de documentation), de mobilier administratif, et de mobilier de restauration. Par ailleurs cette consultation portera sur l'achat des ces mêmes fournitures pour assurer le renouvellement du mobilier de nos établissements à destination des écoles, des BCD, des locaux administratifs, des Alaé, des ALSH et des restaurants scolaires.

Valeur totale du marché: 69 931 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Colisée 2, 1er étage, 1 rue du Colisée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-27 📅
Date de publication: 2019-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 232-568809
Se réfère à l'avis: 2019/S 151-371856
Numéro JO-S: 232

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc excéder 4 ans à compter de la date de notification. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord-cadre et en informera le titulaire 3 mois avant le terme fixé pour chaque période. Le titulaire n'aura pas la possibilité de refuser cette reconduction.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-04 📅
Nom: La Saônoise de Mobiliers
Commune postale: Froideconche
Pays: France 🇫🇷
Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 69 931 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 av. Feuchères, CS 88010 Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Source: OJS 2019/S 232-568809 (2019-11-27)

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