La présente consultation consiste à acquérir des mobiliers scolaires, administratifs et de restauration pour le pôle éducatif Jean d'Ormesson, les écoles et les établissements éducatifs de la Ville de Nîmes.
Cette consultation intègre spécifiquement l'achat du mobilier scolaire pour le nouveau pôle éducatif Jean d'Ormesson qui devra être équipé de mobilier scolaire, de mobilier de BCD (Bibliothèque centre de documentation), de mobilier administratif, et de mobilier de restauration.
Par ailleurs cette consultation portera sur l'achat des ces mêmes fournitures pour assurer le renouvellement du mobilier de nos établissements à destination des écoles, des BCD, des locaux administratifs, des ALAE, des ALSH et des restaurants scolaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobiliers scolaires et éducatifs
Produits/services: Mobilier scolaire📦
Brève description:
“La présente consultation consiste à acquérir des mobiliers scolaires, administratifs et de restauration pour le pôle éducatif Jean d'Ormesson, les écoles et...”
Brève description
La présente consultation consiste à acquérir des mobiliers scolaires, administratifs et de restauration pour le pôle éducatif Jean d'Ormesson, les écoles et les établissements éducatifs de la Ville de Nîmes.
Cette consultation intègre spécifiquement l'achat du mobilier scolaire pour le nouveau pôle éducatif Jean d'Ormesson qui devra être équipé de mobilier scolaire, de mobilier de BCD (Bibliothèque centre de documentation), de mobilier administratif, et de mobilier de restauration.
Par ailleurs cette consultation portera sur l'achat des ces mêmes fournitures pour assurer le renouvellement du mobilier de nos établissements à destination des écoles, des BCD, des locaux administratifs, des ALAE, des ALSH et des restaurants scolaires.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et installation de mobilier scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nîmes.
Description du marché: Le présent lot concerne la fourniture et l'installation de mobilier scolaire.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 40 %
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc excéder 4 ans à compter de la date de notification.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1...”
Description des options
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc excéder 4 ans à compter de la date de notification.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord-cadre et en informera le titulaire 3 mois avant le terme fixé pour chaque période.
Le titulaire n'aura pas la possibilité de refuser cette reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et installation de mobilier de restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de salle à manger📦
Description du marché: Le présent lot concerne la fourniture de mobilier de restauration.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et installation de mobilier administratif
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Description du marché: Le présent lot concerne la fourniture de mobilier administratif.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de mobilier de rangement et de BCD (Bibliothèque centre documentaire)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Tables, armoires, bureaux et bibliothèques📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bibliothèque📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture de mobilier de rangement et de BDC (Bibliothèque centre documentaire).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUME (déclaration préremplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque...”
Liste et brève description des conditions
DUME (déclaration préremplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ou, en cas de candidature classique:
— lettre de candidature (formulaire DC1 ou forme libre),
— déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DUME (déclaration préremplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque...”
Liste et brève description des critères de sélection
DUME (déclaration préremplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) — pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ou, en cas de candidature classique:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures ou services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste comprendra notamment des références pour des prestations similaires (en termes de montant des prestations) réalisées au cours des 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-06
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nîmes.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, sans montant minimum et sans montant maximum (pour chacun des lots et conclu avec un...”
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, sans montant minimum et sans montant maximum (pour chacun des lots et conclu avec un opérateur économique par lot). Il suit les dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
La présente consultation est allotie, en 4 lots. En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2142-24 du code la commande publique. Il est cependant interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Au cours de la consultation: en cas:
— d'anomalie détectée et/ou d'incohérence entre les pièces du dossier de la consultation qui rendraient difficile l'exécution du marché, ou
— d'informations manquantes et nécessaires à la détermination du contenu de son offre, il appartient aux candidats de prévenir la Ville de Nîmes durant la période de consultation des problèmes en l'interrogeant via le profil acheteur indiqué ci-après, et selon les modalités définies au règlement de la consultation.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr — Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse courrier électronique qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Le marché sera signé électroniquement entre la Ville de Nîmes et l'attributaire du présent marché à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification. Les candidats sont ainsi informés qu'ils devront signer électroniquement le présent contrat après attribution dans le délai imparti, au format PADES. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'obtention d'une clé de signature nécessite un délai d'environ 4 semaines. Il est donc fortement conseillé aux candidats d'entamer les démarches nécessaires à l'obtention de cette clé de signature, dès la remise de l'offre. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents de l'offre (hors échantillons exigés faisant l'objet d'un envoi spécifique) par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr — Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plate-forme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise dans les conditions définies dans le règlement de la consultation. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir, à l'appui de leur proposition, les échantillons et les fiches techniques demandés en annexe du règlement de la consultation. Les modalités spécifiques de remise des échantillons sont indiquées au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 151-371856 (2019-08-02)
Avis d'attribution de marché (2019-11-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Colisée 2, 1er étage, 1 rue du Colisée
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation consiste à acquérir des mobiliers scolaires, administratifs et de restauration pour le pôle éducatif Jean d'Ormesson, les écoles et...”
Brève description
La présente consultation consiste à acquérir des mobiliers scolaires, administratifs et de restauration pour le pôle éducatif Jean d'Ormesson, les écoles et les établissements éducatifs de la Ville de Nîmes. Cette consultation intègre spécifiquement l'achat du mobilier scolaire pour le nouveau pôle éducatif Jean d'Ormesson qui devra être équipé de mobilier scolaire, de mobilier de BCD (Bibliothèque centre de documentation), de mobilier administratif, et de mobilier de restauration. Par ailleurs cette consultation portera sur l'achat des ces mêmes fournitures pour assurer le renouvellement du mobilier de nos établissements à destination des écoles, des BCD, des locaux administratifs, des Alaé, des ALSH et des restaurants scolaires.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 69 931 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1...”
Description des options
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc excéder 4 ans à compter de la date de notification. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire l'accord-cadre et en informera le titulaire 3 mois avant le terme fixé pour chaque période. Le titulaire n'aura pas la possibilité de refuser cette reconduction.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 151-371856
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et installation de mobilier scolaire
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et installation de mobilier de restauration
Date de conclusion du contrat: 2019-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: La Saônoise de Mobiliers
Commune postale: Froideconche
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Saône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 69 931 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 931 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture et installation de mobilier administratif
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture de mobilier de rangement et de BCD (Bibliothèque centre documentaire)”
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 16 av. Feuchères, CS 88010 Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Source: OJS 2019/S 232-568809 (2019-11-27)