Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de mobiliers et materiels pour l'éclairage public, la signalisation tricolore et la videosurveillance
AF19021”
Produits/services: Lanternes📦
Brève description:
“Fourniture de mobiliers et materiels pour l'éclairage public, la signalisation tricolore et la videosurveillance.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 760 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de lanternes, de lampes, d'armoires, de consommables et de fournitures courantes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Lanternes📦
Produits/services supplémentaires: Lampes et appareils d'éclairage📦
Produits/services supplémentaires: Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“Fourniture de lanternes, de lampes, d'armoires, de consommables et de fournitures courantes.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période de 1 an, à savoir: du 1.5.2020 au 30.4.2021,...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période de 1 an, à savoir: du 1.5.2020 au 30.4.2021, du 1.5.2021 au 30.4.2022, et du 1.5.2022 au 30.4.2023.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mâts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Consoles📦
Description du marché: Fourniture de mâts.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels pour signalisation lumineuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Feux de signalisation📦
Description du marché: Fourniture de matériels pour signalisation lumineuse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période de 1 an, à savoir: du 1.5.2020 au 30.4.2021,...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période de 1 an, à savoir: du 1.5.2020 au 30.4.2021, du 1.5. 2021 au 30.4.2022, et du 1.5.2022 au 30.4.2023.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de câbles et fourreaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Câbles de distribution électrique📦
Description du marché: Fourniture de câbles et fourreaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel, de logiciel, de licence pour la vidéosurveillance
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Caméras de sécurité📦
Produits/services supplémentaires: Matériel vidéo📦
Produits/services supplémentaires: Système de surveillance vidéo📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel vidéo📦
Description du marché: Fourniture de matériel, de logiciel, de licence pour la vidéosurveillance.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-28
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-01
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: L'accord-cadre sera renouvelé lorsqu'il arrivera à échéance.
Informations complémentaires
“Les informations suivantes sont donnés à titre informatifs. Pour plus de détails, il est vivement conseillé aux candidats de se reporter au dossier de...”
Les informations suivantes sont donnés à titre informatifs. Pour plus de détails, il est vivement conseillé aux candidats de se reporter au dossier de consultation des entreprises téléchargeable sur le profil acheteur de la Ville. Forme juridique de l'attributaire: aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-1 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-2 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupementpour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-iii du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique conformément à l'article 40 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_XftRH_kqOO&v=1&selected=0 ou www.villedelens.fr
L'identification des candidats pour accéder aux documents de la consultation n'étant pas obligatoire, l'attention est tout de même attirée sur le fait que l'identification (adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique) permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas ou un candidat ne s'identifie pas, il appartient à ce dernier de récupérer par ses propres moyens et sous sa responsabilité compléments d'informations communiquées. De même, si les candidats ne venaient pas à effectuer le retrait des modifications ou/et des précisions éventuellement apportées au DCE, le pouvoir adjudicateur ne serait être tenu responsable. Remise des plis par voie électronique: conformément aux dispositions de l'article 40 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la personne publique accepte la transmission des offres par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_XftRH_kqOO&v=1&selected=0 ou www.villedelens.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hillaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 rue du préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative): depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative): depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif; recours gracieux: adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée; recours indemnitaire: exercé devant le tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la réponse apportée à une demande préalable; recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément sur le fondement des articles L. 521-1 et R. 522-1 du code de justice administrative. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion du contrat. Recours de pleine juridiction: pour tout candidat évincé contestant la légalité du marché ou de certaines de ses clauses qui lui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Ce recours peut, le cas échéant, être assorti de demandes indemnitaires. Une requête en référé-suspension peut également être introduite simultanément sur le fondement des articles précités. Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA): exercé après la signature du contrat, devant le juge des référés du tribunal administratif.
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Source: OJS 2019/S 042-094907 (2019-02-25)
Avis d'attribution de marché (2019-05-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service marchés publics — Mme Sophie Strugala
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 250 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 042-094907
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AF19021
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de lanternes, de lampes, d'armoires, de consommables, et de fournitures courantes” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de mâts
Date de conclusion du contrat: 2019-05-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Valmont France
Adresse postale: Les Martoulets, BP 1
Commune postale: Charmeil
Code postal: 03110
Pays: France 🇫🇷
Région: Centre — Val de Loire🏙️
URL: http://www.valmont-france.com/valmont-france/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de matériels pour signalisation lumineuse
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacroix Traffic
Adresse postale: 1re avenue — 11e rue — BP 525
Commune postale: Carros
Code postal: 06516
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.lacroix-city.com/fr/france/accueil/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de câbles et fourreaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Odelec Sx Nollet
Adresse postale: 823 bd A. Scheitzer
Commune postale: Hénin-Beaumont
Code postal: 62110
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: http://www.odelec-nollet.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de matériel, de logiciel, de licence pour la vidéosurveillance
Nom et adresse du contractant
Nom: Bechtle direct
Adresse postale: 30 rue des Vergers
Commune postale: Molsheim
Code postal: 62120
URL: https://www.bechtle.com/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
“L'accord-cadre est passé pour une période allant de la notification au 30.4.2020. Il sera éventuellement reconductible de manière expresse 3 fois 1 an.
Les...”
L'accord-cadre est passé pour une période allant de la notification au 30.4.2020. Il sera éventuellement reconductible de manière expresse 3 fois 1 an.
Les montants indiqués prennent en compte 1 période.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative): depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative): depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif,
— recours gracieux: adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée,
— recours indemnitaire: exercé devant le tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de la réponse apportée à une demande préalable,
— recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément sur le fondement des articles L. 521-1 et R. 522-1 du code de justice administrative. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion du contrat,
— recours de pleine juridiction: pour tout candidat évincé contestant la légalité du marché ou de certaines de ses clauses qui lui en sont divisibles, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Ce recours peut, le cas échéant, être assorti de demandes indemnitaires. Une requête en référé-suspension peut également être introduite simultanément sur le fondement des articles précités,
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA): exercé après la signature du contrat, devant le juge des référés du tribunal administratif.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 098-236992 (2019-05-20)