Fourniture de mobilier pour les écoles de la ville

GPSO pour Chaville

Le présent marché a pour objet la fourniture de mobilier pour les écoles de la ville:
— lot nº 1: mobilier scolaire et bibliothèque pour les classes maternelles et élémentaires (estimé à 380 000,00 EUR sur la durée totale de l'accord-cadre, 4 ans),
— lot nº 2: mobilier administratif (estimé à 20 000,00 EUR sur la durée totale de l'accord-cadre, 4 ans).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• La Saonoise de mobiliers Delagrave
• Spark — Happy monday

Qui ?

• GPSO pour Chaville

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier › Mobilier scolaire

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-17	Avis de marché
2020-03-17	Avis d'attribution de marché
2022-07-26	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2019-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: 1900015
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture de mobilier pour les écoles de la ville: — lot nº 1: mobilier scolaire et bibliothèque pour les classes maternelles et élémentaires (estimé à 380 000,00 EUR sur la durée totale de l'accord-cadre, 4 ans), — lot nº 2: mobilier administratif (estimé à 20 000,00 EUR sur la durée totale de l'accord-cadre, 4 ans).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: GPSO pour Chaville
Adresse postale: 1456 avenue Roger Salengro
Code postal: 92370
Commune postale: Chaville
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-chaville.fr/ 🌏
Courrier électronique: christopher.leboucher@seineouest.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353881&orgAcronyme=m6r 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353881&orgAcronyme=m6r 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-17 📅
Date limite de soumission: 2020-01-20 📅
Date de publication: 2019-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 245-602474
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

Critères d'analyse des offres: 1) valeur technique de l'offre (70 points de la note finale) décomposée comme suit: — sous-critère nº 1: qualité du service achat (moyens humains et matériels dédiés au marché, prestations, conseil) sur 25 points, — sous-critère nº 2: modalités et délais de livraison, d'installation et de service après-vente sur 20 points, — sous-critère nº 3: qualité technique du mobilier proposé sur 13 points, — sous-critère nº 4: qualité environnementale du mobilier proposé sur 12 points; 2) prix (30 points de la note finale) décomposé comme suit: — Détail quantitatif estimatif (DQE): 28 points, — taux de remise sur l'ensemble du(es) catalogues: 2 points. Visite facultative sur site: la visite des sites du groupe scolaire Anatole France/Les Iris (3 avenue Saint-Paul) et Les Jacinthes (47 avenue de la Résistance) est prévue (dans la limite de l'accessibilité liée aux travaux) afin de permettre aux candidats de procéder à toutes les investigations nécessaires pour l'établissement de leur offre. Les visites auront lieu pendant la durée de publication du marché et les candidats seront accompagnés par une personne habilitée de la ville. Les candidats sont invités à prendre contact auprès de Mme Nelly Bernard, directrice du service scolaire et logistique par téléphone au +33 141154035 ou par courriel à l'adresse suivante: n.bernard@ville-chaville.fr pour fixer une date de visite. Les visites pourront s'effectuer au plus tard 72 h avant la date de remise des offres. Il est par ailleurs rappelé aux candidats qu'ils ne peuvent poser des questions écrites sur les documents du cahier des charges que jusqu'au 6.1.2020. Échantillons: les candidats remettront des échantillons à l'appui de leur offre: — échantillons (nuanciers pour les bois et piétements) et nuanciers de couleur en référence au mobilier du BPU du lot concerné (table, chaise, armoire), — précisions concernant les délais d'introduction de recours: la procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en œuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R. 2183-6 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L. 551-15 du code de justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.

Informations complémentaires

Critères d'analyse des offres:

1) valeur technique de l'offre (70 points de la note finale) décomposée comme suit:

— sous-critère nº 1: qualité du service achat (moyens humains et matériels dédiés au marché, prestations, conseil) sur 25 points,

— sous-critère nº 2: modalités et délais de livraison, d'installation et de service après-vente sur 20 points,

— sous-critère nº 3: qualité technique du mobilier proposé sur 13 points,

— sous-critère nº 4: qualité environnementale du mobilier proposé sur 12 points;

2) prix (30 points de la note finale) décomposé comme suit:

— Détail quantitatif estimatif (DQE): 28 points,

— taux de remise sur l'ensemble du(es) catalogues: 2 points.

Visite facultative sur site: la visite des sites du groupe scolaire Anatole France/Les Iris (3 avenue Saint-Paul) et Les Jacinthes (47 avenue de la Résistance) est prévue (dans la limite de l'accessibilité liée aux travaux) afin de permettre aux candidats de procéder à toutes les investigations nécessaires pour l'établissement de leur offre. Les visites auront lieu pendant la durée de publication du marché et les candidats seront accompagnés par une personne habilitée de la ville. Les candidats sont invités à prendre contact auprès de Mme Nelly Bernard, directrice du service scolaire et logistique par téléphone au +33 141154035 ou par courriel à l'adresse suivante: n.bernard@ville-chaville.fr pour fixer une date de visite. Les visites pourront s'effectuer au plus tard 72 h avant la date de remise des offres. Il est par ailleurs rappelé aux candidats qu'ils ne peuvent poser des questions écrites sur les documents du cahier des charges que jusqu'au 6.1.2020.

Échantillons: les candidats remettront des échantillons à l'appui de leur offre:

— échantillons (nuanciers pour les bois et piétements) et nuanciers de couleur en référence au mobilier du BPU du lot concerné (table, chaise, armoire),

— précisions concernant les délais d'introduction de recours: la procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché.

La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en œuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R. 2183-6 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L. 551-15 du code de justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture de mobilier pour les écoles de la ville:

— lot nº 1: mobilier scolaire et bibliothèque pour les classes maternelles et élémentaires (estimé à 380 000,00 EUR sur la durée totale de l'accord-cadre, 4 ans),

— lot nº 2: mobilier administratif (estimé à 20 000,00 EUR sur la durée totale de l'accord-cadre, 4 ans).

Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobilier scolaire et bibliothèque pour les classes maternelles et élémentaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le marché est un accord-cadre de fournitures mono-attributaire, traité à bons de commande sur la base de prix unitaires inscrits au bordereau des prix appliqués aux quantités réellement exécutées conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché ne comprend pas de montant minimal annuel, ni de montant maximal annuel. Le lot nº 1 est estimé à 380 000,00 EUR sur la durée totale de l'accord-cadre soit 4 ans.

Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an. Le marché sera renouvelable 3 fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de 4 ans.

Intitulé du lot: Mobilier administratif
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le marché est un accord-cadre de fournitures mono-attributaire, traité à bons de commande sur la base de prix unitaires inscrits au bordereau des prix appliqués aux quantités réellement exécutées conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché ne comprend pas de montant minimal annuel, ni de montant maximal annuel. Le lot nº 2 est estimé à 20 000,00 EUR sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Voir le règlement de la consultation. Pour rappel, les éléments demandés sont:

— lettre de candidature, sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC1,

— déclaration du candidat ou du membre du groupement sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC2,

— DUME,

— k ou Kbis,

— pouvoirs des personnes habilitées à représenter l'entreprise,

— IBAN,

— attestations d'assurance en cours de validité.

En cas de groupement, l'ensemble des documents et renseignements ci-dessus devra être fourni par toutes les entités composant le groupement.

Situation économique et financière:

Adéquation des capacités financières à l'objet du marché: chiffre d'affaires (montant et évolution sur les 3 dernières années). Voir le règlement de la consultation.

Capacité technique et professionnelle:

— adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché: moyens matériels et humains (sur les 3 dernières années),

— adéquation des capacités techniques à l'objet du marché: références, qualifications techniques (sur les 3 dernières années. Voir le règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:05

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353881&orgAcronyme=m6r 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Critères d'analyse des offres:

1) valeur technique de l'offre (70 points de la note finale) décomposée comme suit:

— sous-critère nº 1: qualité du service achat (moyens humains et matériels dédiés au marché, prestations, conseil) sur 25 points,

— sous-critère nº 2: modalités et délais de livraison, d'installation et de service après-vente sur 20 points,

— sous-critère nº 3: qualité technique du mobilier proposé sur 13 points,

— sous-critère nº 4: qualité environnementale du mobilier proposé sur 12 points;

2) prix (30 points de la note finale) décomposé comme suit:

— Détail quantitatif estimatif (DQE): 28 points,

— taux de remise sur l'ensemble du(es) catalogues: 2 points.

Visite facultative sur site: la visite des sites du groupe scolaire Anatole France/Les Iris (3 avenue Saint-Paul) et Les Jacinthes (47 avenue de la Résistance) est prévue (dans la limite de l'accessibilité liée aux travaux) afin de permettre aux candidats de procéder à toutes les investigations nécessaires pour l'établissement de leur offre. Les visites auront lieu pendant la durée de publication du marché et les candidats seront accompagnés par une personne habilitée de la ville. Les candidats sont invités à prendre contact auprès de Mme Nelly Bernard, directrice du service scolaire et logistique par téléphone au +33 141154035 ou par courriel à l'adresse suivante: n.bernard@ville-chaville.fr pour fixer une date de visite. Les visites pourront s'effectuer au plus tard 72 h avant la date de remise des offres. Il est par ailleurs rappelé aux candidats qu'ils ne peuvent poser des questions écrites sur les documents du cahier des charges que jusqu'au 6.1.2020.

Échantillons: les candidats remettront des échantillons à l'appui de leur offre:

— échantillons (nuanciers pour les bois et piétements) et nuanciers de couleur en référence au mobilier du BPU du lot concerné (table, chaise, armoire),

— précisions concernant les délais d'introduction de recours: la procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché.

La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en œuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R. 2183-6 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L. 551-15 du code de justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Adresse Internet: https://www.iledefrance.fr/groupespolitiques/comites-consultatifs-reglementamiable-VI.4.3 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2019/S 245-602474 (2019-12-17)

Avis d'attribution de marché (2020-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la fourniture de mobilier pour les écoles de la ville: — lot nº 1: mobilier scolaire et bibliothèque pour les classes maternelles et élémentaires (estimé à 380 000,00 EUR sur la durée totale de l'accord-cadre, quatre ans); — lot nº 2: mobilier administratif (estimé à 20 000,00 EUR sur la durée totale de l'accord-cadre, quatre ans).

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-135534
Se réfère à l'avis: 2019/S 245-602474
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi: établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest (GPSO) — direction de la commande publique — consultation sur place sur rendez-vous de 8h30 -12h00/14h00-18h00 — 9 route de Vaugirard — 92197 Meudon — courriel: commande.publique seineouest.fr — tél.: +33 146295500 — télécopieur: +33 146295510. Le présent marché public a été passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions du code de la commande publique. Les montants des accords-cadres sont les montants estimatifs de commande maximum annuels.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1: mobilier scolaire et bibliothèque pour les classes maternelles et élémentaires (estimé à 380 000,00 EUR sur la durée totale de l'accord-cadre, quatre ans);

— lot nº 2: mobilier administratif (estimé à 20 000,00 EUR sur la durée totale de l'accord-cadre, quatre ans).

… 1 est estimé à 380 000,00 EUR sur la durée totale de l'accord-cadre soit quatre ans.

… 2 est estimé à 20 000,00 EUR sur la durée totale de l'accord-cadre, soit quatre ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-13 📅
Nom: La Saonoise de Mobiliers Delagrave
Adresse postale: espace Lognes, 8 rue Sainte-Claire-Deville
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77437
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Nom: Spark — Happy Monday
Adresse postale: 9 rue Juliette Récamier
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 23009.56 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Le présent marché public a été passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions du code de la commande publique. Les montants des accords-cadres sont les montants estimatifs de commande maximum annuels.

Source: OJS 2020/S 057-135534 (2020-03-17)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: gpso pour chaville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-26 📅
Date de publication: 2022-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 145-413747
Se réfère à l'avis: 2020/S 057-135534
Numéro JO-S: 145

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot no1 : Mobilier scolaire et bibliothèque pour les classes maternelles et élémentaires
Brève description:

lot no1 : Fourniture de mobilier scolaire et bibliothèque pour les classes maternelles et élémentaires

Attribution du marché
Nom: la saonoise de mobiliers delagrave
Adresse postale: espace Lognes 8, rue Sainte Claire Deville
Commune postale: Marne-la-Vallée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2022/S 145-413747 (2022-07-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier scolaire (>20)

Matériel d'enseignement (20)
Mobilier pour jardin d'enfants (3)