Le présent marché a pour objet la fourniture de mobilier pour les écoles de la ville:
— lot nº 1: mobilier scolaire et bibliothèque pour les classes maternelles et élémentaires (estimé à 380 000,00 EUR sur la durée totale de l'accord-cadre, 4 ans),
— lot nº 2: mobilier administratif (estimé à 20 000,00 EUR sur la durée totale de l'accord-cadre, 4 ans).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier pour les écoles de la ville
1900015
Produits/services: Mobilier scolaire📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de mobilier pour les écoles de la ville:
— lot nº 1: mobilier scolaire et bibliothèque pour les classes...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de mobilier pour les écoles de la ville:
— lot nº 1: mobilier scolaire et bibliothèque pour les classes maternelles et élémentaires (estimé à 380 000,00 EUR sur la durée totale de l'accord-cadre, 4 ans),
— lot nº 2: mobilier administratif (estimé à 20 000,00 EUR sur la durée totale de l'accord-cadre, 4 ans).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire et bibliothèque pour les classes maternelles et élémentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Le marché est un accord-cadre de fournitures mono-attributaire, traité à bons de commande sur la base de prix unitaires inscrits au bordereau des prix...”
Description du marché
Le marché est un accord-cadre de fournitures mono-attributaire, traité à bons de commande sur la base de prix unitaires inscrits au bordereau des prix appliqués aux quantités réellement exécutées conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché ne comprend pas de montant minimal annuel, ni de montant maximal annuel. Le lot nº 1 est estimé à 380 000,00 EUR sur la durée totale de l'accord-cadre soit 4 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an. Le marché sera renouvelable 3 fois par reconduction tacite, soit une...”
Description des renouvellements
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an. Le marché sera renouvelable 3 fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier administratif
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Description du marché:
“Le marché est un accord-cadre de fournitures mono-attributaire, traité à bons de commande sur la base de prix unitaires inscrits au bordereau des prix...”
Description du marché
Le marché est un accord-cadre de fournitures mono-attributaire, traité à bons de commande sur la base de prix unitaires inscrits au bordereau des prix appliqués aux quantités réellement exécutées conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché ne comprend pas de montant minimal annuel, ni de montant maximal annuel. Le lot nº 2 est estimé à 20 000,00 EUR sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir le règlement de la consultation. Pour rappel, les éléments demandés sont:
— lettre de candidature, sous la forme de la dernière version de l'imprimé...”
Liste et brève description des conditions
Voir le règlement de la consultation. Pour rappel, les éléments demandés sont:
— lettre de candidature, sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC1,
— déclaration du candidat ou du membre du groupement sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC2,
— DUME,
— k ou Kbis,
— pouvoirs des personnes habilitées à représenter l'entreprise,
— IBAN,
— attestations d'assurance en cours de validité.
En cas de groupement, l'ensemble des documents et renseignements ci-dessus devra être fourni par toutes les entités composant le groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Adéquation des capacités financières à l'objet du marché: chiffre d'affaires (montant et évolution sur les 3 dernières années). Voir le règlement de la consultation.”
Liste et brève description des critères de sélection
Adéquation des capacités financières à l'objet du marché: chiffre d'affaires (montant et évolution sur les 3 dernières années). Voir le règlement de la consultation.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché: moyens matériels et humains (sur les 3 dernières années),
— adéquation des capacités...”
Liste et brève description des critères de sélection
— adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché: moyens matériels et humains (sur les 3 dernières années),
— adéquation des capacités techniques à l'objet du marché: références, qualifications techniques (sur les 3 dernières années. Voir le règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-20
17:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Critères d'analyse des offres:
1) valeur technique de l'offre (70 points de la note finale) décomposée comme suit:
— sous-critère nº 1: qualité du service...”
Critères d'analyse des offres:
1) valeur technique de l'offre (70 points de la note finale) décomposée comme suit:
— sous-critère nº 1: qualité du service achat (moyens humains et matériels dédiés au marché, prestations, conseil) sur 25 points,
— sous-critère nº 2: modalités et délais de livraison, d'installation et de service après-vente sur 20 points,
— sous-critère nº 3: qualité technique du mobilier proposé sur 13 points,
— sous-critère nº 4: qualité environnementale du mobilier proposé sur 12 points;
2) prix (30 points de la note finale) décomposé comme suit:
— Détail quantitatif estimatif (DQE): 28 points,
— taux de remise sur l'ensemble du(es) catalogues: 2 points.
Visite facultative sur site: la visite des sites du groupe scolaire Anatole France/Les Iris (3 avenue Saint-Paul) et Les Jacinthes (47 avenue de la Résistance) est prévue (dans la limite de l'accessibilité liée aux travaux) afin de permettre aux candidats de procéder à toutes les investigations nécessaires pour l'établissement de leur offre. Les visites auront lieu pendant la durée de publication du marché et les candidats seront accompagnés par une personne habilitée de la ville. Les candidats sont invités à prendre contact auprès de Mme Nelly Bernard, directrice du service scolaire et logistique par téléphone au +33 141154035 ou par courriel à l'adresse suivante: n.bernard@ville-chaville.fr pour fixer une date de visite. Les visites pourront s'effectuer au plus tard 72 h avant la date de remise des offres. Il est par ailleurs rappelé aux candidats qu'ils ne peuvent poser des questions écrites sur les documents du cahier des charges que jusqu'au 6.1.2020.
Échantillons: les candidats remettront des échantillons à l'appui de leur offre:
— échantillons (nuanciers pour les bois et piétements) et nuanciers de couleur en référence au mobilier du BPU du lot concerné (table, chaise, armoire),
— précisions concernant les délais d'introduction de recours: la procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché.
La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative ne peut être mise en œuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R. 2183-6 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L. 551-15 du code de justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.iledefrance.fr/groupespolitiques/comites-consultatifs-reglementamiable-VI.4.3🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 245-602474 (2019-12-17)
Avis d'attribution de marché (2020-03-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de mobilier pour les écoles de la ville:
— lot nº 1: mobilier scolaire et bibliothèque pour les classes...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de mobilier pour les écoles de la ville:
— lot nº 1: mobilier scolaire et bibliothèque pour les classes maternelles et élémentaires (estimé à 380 000,00 EUR sur la durée totale de l'accord-cadre, quatre ans);
— lot nº 2: mobilier administratif (estimé à 20 000,00 EUR sur la durée totale de l'accord-cadre, quatre ans).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le marché est un accord-cadre de fournitures mono-attributaire, traité à bons de commande sur la base de prix unitaires inscrits au bordereau des prix...”
Description du marché
Le marché est un accord-cadre de fournitures mono-attributaire, traité à bons de commande sur la base de prix unitaires inscrits au bordereau des prix appliqués aux quantités réellement exécutées conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché ne comprend pas de montant minimal annuel, ni de montant maximal annuel. Le lot nº 1 est estimé à 380 000,00 EUR sur la durée totale de l'accord-cadre soit quatre ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“Le marché est un accord-cadre de fournitures mono-attributaire, traité à bons de commande sur la base de prix unitaires inscrits au bordereau des prix...”
Description du marché
Le marché est un accord-cadre de fournitures mono-attributaire, traité à bons de commande sur la base de prix unitaires inscrits au bordereau des prix appliqués aux quantités réellement exécutées conformément aux dispositions des articles R. 2162-2 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché ne comprend pas de montant minimal annuel, ni de montant maximal annuel. Le lot nº 2 est estimé à 20 000,00 EUR sur la durée totale de l'accord-cadre, soit quatre ans.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 245-602474
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020004
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Mobilier scolaire et bibliothèque pour les classes maternelles et élémentaires
Date de conclusion du contrat: 2020-03-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: La Saonoise de Mobiliers Delagrave
Adresse postale: espace Lognes, 8 rue Sainte-Claire-Deville
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77437
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 380 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020005
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Mobilier administratif
Nom et adresse du contractant
Nom: Spark — Happy Monday
Adresse postale: 9 rue Juliette Récamier
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23009.56 💰
“Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi: établissement public territorial Grand Paris...”
Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi: établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest (GPSO) — direction de la commande publique — consultation sur place sur rendez-vous de 8h30 -12h00/14h00-18h00 — 9 route de Vaugirard — 92197 Meudon — courriel: commande.publique seineouest.fr — tél.: +33 146295500 — télécopieur: +33 146295510.
Le présent marché public a été passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions du code de la commande publique. Les montants des accords-cadres sont les montants estimatifs de commande maximum annuels.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 057-135534 (2020-03-17)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-07-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: gpso pour chaville
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de mobilier pour les écoles de la Ville
1900015
Titre:
“lot no1 : Mobilier scolaire et bibliothèque pour les classes maternelles et élémentaires” Description
Description du marché:
“lot no1 : Fourniture de mobilier scolaire et bibliothèque pour les classes maternelles et élémentaires”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 057-135534
Attribution du marché
Titre: mobilier scolaire et bibliothèque pour les classes maternelles et élémentaires
Nom et adresse du contractant
Nom: la saonoise de mobiliers delagrave
Adresse postale: espace Lognes 8, rue Sainte Claire Deville
Commune postale: Marne-la-Vallée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Source: OJS 2022/S 145-413747 (2022-07-26)