Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5º A) du code de la santé publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Le présent accord-cadre concerne le Centre hospitalier Alpes Léman. Forme de l'accord-cadre: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre par lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020. La valeur estimée indiquée par lot correspond à la durée maximale du contrat. Accord-cadre avec un seul opérateur, excepté le lot 19 multi-attributaire (2 attributaires).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-14.
Avis de marché (2019-10-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier Alpes Léman
Adresse postale: GHT Léman Mont-Blanc, 558 route de Findrol, BP 20500
Commune postale: Contamine-sur-Arve
Code postal: 74130
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Cellule juridique des contrats
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr📧
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: http://ght-leman-mont-blanc.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-sante.com🌏 Communication
URL des documents: https://www.achat-sante.com🌏
URL de participation: https://www.achat-sante.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Centre hospitalier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de médicaments et matériels pour la préparation des radio-pharmaceutiques”
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels📦
Brève description:
“Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans...”
Brève description
Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5º A) du code de la santé publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Le présent accord-cadre concerne le Centre hospitalier Alpes Léman. Forme de l'accord-cadre: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre par lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020. La valeur estimée indiquée par lot correspond à la durée maximale du contrat. Accord-cadre avec un seul opérateur, excepté le lot 19 multi-attributaire (2 attributaires).
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Molécule vectrice à marquer au technétium pour scintigraphie rénale fonctionnelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“Molécule vectrice à marquer au technétium pour scintigraphie rénale fonctionnelle.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acide dimercaptosuccinique (DMSA)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Acide dimercaptosuccinique (DMSA).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oxidronate de sodium ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Oxidronate de sodium ou équivalent.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nano colloïdes pour lymphographie (exemple: sulfure de rhénium colloïdal)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Nano colloïdes pour lymphographie (exemple: sulfure de rhénium colloïdal).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Molécule vectrice à marquer au technétium pour scintigraphie cardiaque (exemple: méthoxy isobutyl isonitrile)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Molécule vectrice à marquer au technétium pour scintigraphie cardiaque (exemple: méthoxy isobutyl isonitrile).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Macro agrégats d'albumine humaine pour scintigraphie pulmonaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Macro agrégats d'albumine humaine pour scintigraphie pulmonaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Anticorps mono-clonaux anti-granulocytes (pour recherche de foyers infectieux)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Anticorps mono-clonaux anti-granulocytes (pour recherche de foyers infectieux).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pyrophosphate de sodium (marquage globules rouges in vivo)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Pyrophosphate de sodium (marquage globules rouges in vivo).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Examétazime
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Examétazime.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Molécule vectrice à marquer au technétium pour scintigraphie des parathyroïdes
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Molécule vectrice à marquer au technétium pour scintigraphie des parathyroïdes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Générateur de technétium 99 m (livraison samedi ou lundi) (environ 30 Gbq à la 1 élution)” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Générateur de technétium 99 m (livraison samedi ou lundi) (environ 30 Gbq à la 1 élution).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Générateur de technétium 99 m (livraison mercredi) (environ 30 Gbq à la 1 élution)” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Générateur de technétium 99 m (livraison mercredi) (environ 30 Gbq à la 1 élution).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 164 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Solution INJ. d'iodure de sodium 131 (37 à 740 mbq)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Solution INJ. d'iodure de sodium 131 (37 à 740 mbq).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gélules d'iodure de sodium 131 (37 à 740 mbq)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Gélules d'iodure de sodium 131 (37 à 740 mbq).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Solution d'iodure de sodium 123 (jusqu'à 74 Mbq/flacon)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Solution d'iodure de sodium 123 (jusqu'à 74 Mbq/flacon).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métaiodobenzylguanidine — iode 123 (flacon de 148 Mbq)
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Métaiodobenzylguanidine — iode 123 (flacon de 148 Mbq).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Noriodocholestérol — iode 131 (flacons de de 37 à 74 Mbq)
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Noriodocholestérol — iode 131 (flacons de de 37 à 74 Mbq).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DTPA Indium 111
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: DTPA Indium 111.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de fluorodésoxyglucose marqué au fluor 18 (18 F-Fdg) dose unitaire de 500 mbq à l'heure d'injection” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Fourniture de fluorodésoxyglucose marqué au fluor 18 (18 F-Fdg) dose unitaire de 500 mbq à l'heure d'injection.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 230 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 18 fluorocholine (18 f — choline)
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: 18 fluorocholine (18 f — choline).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fluoro (18f) L Dopa
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Fluoro (18f) L Dopa.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 143 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fluor 18 (F18) Estradiol
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Fluor 18 (F18) Estradiol.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre pourra être renouvelé à l'échéance normale du contrat, ou en cas de non-reconduction, ou en cas de résiliation.” Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) dans les conditions fixées au règlement de consultation. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Numéro de la consultation: 2019-ght-0038.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 201-487945 (2019-10-14)