Fourniture de matériels, matériaux, outillages, produits consommables et prestations associées pour les ateliers des services techniques du GHT Alpes Dauphiné
Fourniture de matériels, matériaux, outillages, produits consommables et prestations associées pour les ateliers des services techniques du GHT Alpes Dauphiné.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériels, matériaux, outillages, produits consommables et prestations associées pour les ateliers des services techniques du GHT Alpes...”
Titre
Fourniture de matériels, matériaux, outillages, produits consommables et prestations associées pour les ateliers des services techniques du GHT Alpes Dauphiné
2019T150
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Produits/services: Équipement d'atelier📦
Brève description:
“Fourniture de matériels, matériaux, outillages, produits consommables et prestations associées pour les ateliers des services techniques du GHT Alpes Dauphiné.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 700 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Chaque lot fera l'objet d'un contrat séparé.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaques de PVC, protections plastique et mains courantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: Plaques de PVC, protections plastique et mains courantes.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par périodes successives de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans (jusqu'au 31.12.2023).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits métallurgiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de métallurgie et pièces associées📦
Description du marché: Produits métallurgiques.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie, peintures, revêtements, droguerie et déneigement
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction et articles connexes📦
Description du marché: Menuiserie, peintures, revêtements, droguerie et déneigement.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie, visserie et roulettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Description du marché: Quincaillerie, visserie et roulettes.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Description du marché: Matériels électriques.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Postes téléphoniques, accessoires et pièces détachées
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel téléphonique📦
Description du marché: Postes téléphoniques, accessoires et pièces détachées.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels courants faibles pour systèmes d'appel malades
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils de commutation téléphonique ou télégraphique📦
Description du marché: Matériels courants faibles pour systèmes d'appel malades.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Piles et batteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Accumulateurs, piles et batteries primaires📦
Description du marché: Piles et batteries.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels contrôle d'accès et vidéo surveillance
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Système de surveillance vidéo📦
Description du marché: Matériels contrôle d'accès et vidéo surveillance.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Courroies, transmissions et roulements
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Courroies de transmission en caoutchouc📦
Description du marché: Courroies, transmissions et roulements.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels frigorifiques et de chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de réfrigération📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de chauffage📦
Description du marché: Matériels frigorifiques et de chauffage.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits pour traitement d'eau et tours de refroidissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Description du marché: Produits pour traitement d'eau et tours de refroidissement.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Description du marché: Fournitures horticoles.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées, accessoires et consommables nécessaires à l?entretien et à la réparation des véhicules automobiles (hors pneumatiques)” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Description du marché:
“Pièces détachées, accessoires et consommables nécessaires à l?entretien et à la réparation des véhicules automobiles (hors pneumatiques).”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de pneumatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage📦
Description du marché: Fourniture et pose de pneumatiques.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11, notamment...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-23
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-23
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7) n'est qu'indicative.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre), il est prévu d'effectuer une publication au 3 trimestre 2023.” Informations complémentaires
“Cette consultation est passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 relatif aux accords-cadres et R. 2162-13 et R. 2162-14 relatifs aux bons de...”
Cette consultation est passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 relatif aux accords-cadres et R. 2162-13 et R. 2162-14 relatifs aux bons de commande en application du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, mono-attributaire. Le montant estimé indiqué correspond au montant pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, et pour l'ensemble des lots. Les Groupements hospitaliers de territoires (GHT) ont été créés par l'article 107 de la «Loi nº 2016-41 du 26.1.2016 de modernisation de notre système de santé» et le «Décret nº 2016-524 du 27.4.2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire». Le GHT Alpes Dauphiné a été officialisé par la signature de sa convention constitutive le 1.7.2016. À ce titre, le Centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes (CHUGA) agit en qualité d'établissement support du GHT Alpes Dauphiné. À cet effet, en phase de passation du contrat, il constitue l'interlocuteur unique des opérateurs économiques. En phase d'exécution du contrat:
— le CHU Grenoble Alpes assure la gestion contractuelle de l'ensemble des besoins,
— les établissements membres assurent, chacun pour la part de l'accord-cadre qui les concerne, l'exécution de l'accord-cadre (émission des bons de commande ou ordres de services, vérification et admission des prestations, règlement des factures, mise en œuvre des pénalités…). Il en découle que la notion de pouvoir adjudicateur tel que défini à l'article 10 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics est remplacé par les notions le CHUGA établissement support et/ou les établissements membres du GHT Alpes Dauphiné, pour chacune des missions qui le concerne. Financement: l'opération est financée par les crédits inscrits aux budgets annuels de chacun des établissements membres concernés par la présente procédure. Délai global de paiement: 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013. En cas de groupement, sa forme juridique est au libre choix du groupement. Cependant, l'établissement support impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://Grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 151-371749 (2019-08-02)
Informations complémentaires (2019-09-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire Grenoble
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 151-371749
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-09-23 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-09-27 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-09-23 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-09-27 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2019/S 184-447980 (2019-09-19)
Avis d'attribution de marché (2020-02-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Titre:
“Pièces détachées, accessoires et consommables nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules automobiles (hors pneumatiques)” Description
Description du marché:
“Pièces détachées, accessoires et consommables nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules automobiles (hors pneumatiques).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 151-371749
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019T150
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Plaques de PVC, protections plastique et mains courantes
Date de conclusion du contrat: 2020-01-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Richardson Plastiques
Adresse postale: 19 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 35 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019T151
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Produits métallurgiques (lot infructueux relancé en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables (art. R. 2122-2 1º du code de la commande...”
Titre
Produits métallurgiques (lot infructueux relancé en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables (art. R. 2122-2 1º du code de la commande publique) ayant permis de l'attribuer]
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Prolians SMG
Adresse postale: 6 avenue Victor Hugo
Commune postale: Échirolles Cedex
Code postal: 38432
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Menuiserie, peintures, revêtements, droguerie et déneigement
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro de contrat: 2019T153
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Quincaillerie, visserie-roulettes
Date de conclusion du contrat: 2020-01-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Lba Thivel
Adresse postale: 86 Avenue Franklin Roosevelt
Commune postale: Vaulx-en-Velin Cedex
Code postal: 69517
Région: Rhône-Alpes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019T154
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Matériels électriques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Aed
Adresse postale: 7 rue Eugène Chavant
Commune postale: Saint-Martin d'Hères
Code postal: 38400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 570 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 570 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019T155
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Postes téléphoniques
Date de conclusion du contrat: 2019-12-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Veodis Sud Est
Adresse postale: 4 rue Fernand Pelloutier
Code postal: 38434
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2019T156
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Matériel courants faibles pour systèmes d'appel malades
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2019T157
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Batteries, accumulateurs et piles: fourniture et reconditionnement
Date de conclusion du contrat: 2020-02-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Allbatteries — Upergy
Adresse postale: 27 rue des Glairaux
Commune postale: Saint-Egrève
Code postal: 38522
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Matériels contrôle d'accès et vidéo surveillance
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Courroies, transmissions, roulements
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2019T160
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Matériel frigorifique, de régulation génie thermiques et de chauffage
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpes Pompes Chauffage
Adresse postale: 6 rue des Glairaux
Code postal: 38120
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 345 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 345 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2019T161
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Produits pour traitement d'eau et tours de refroidissement
Nom et adresse du contractant
Nom: BWt France
Adresse postale: 103 rue Charles Michels
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Fournitures horticoles
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2019T163
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Pièces VL et poids lourds toutes marques, batteries, huiles, lubrifiants, liquides de refroidissements, lave glace et consommables atelier carrosserie” Nom et adresse du contractant
Nom: Durand Services
Adresse postale: 11 à 15 rue des Glairaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2019T164
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Fourniture et pose pneumatiques
Date de conclusion du contrat: 2020-01-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Euromaster
Adresse postale: 180 avenue de l'Europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“Cette consultation a été passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 relatif aux accords-cadres et R. 2162-13 et R. 2162-14 relatifs aux bons...”
Cette consultation a été passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 relatif aux accords-cadres et R. 2162-13 et R. 2162-14 relatifs aux bons de commande en application du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres sans montant minimal ni maximal, mono-attributaire. Les valeurs totales des accords-cadres ne sont donc indiquées qu'à titre informatif. Les pièces constitutives du marché sont consultables sur place et uniquement sur rendez-vous pris auprès de la cellule des marchés du CHUGA, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à l'adresse suivante: pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple-Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche (Isère, France).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 027-061469 (2020-02-05)