Fourniture de matériels et pièces pour les STEP de la Métropole Rouen Normandie

Métropole Rouen Normandie

La présente consultation concerne une relance pour les lots 1 à 4 déclarés infructueux lors de la 1 consultation. Lieux d'exécution: Stations d'épuration (STEP) gérées en régie sur le périmètre de la Métropole Rouen Normandie, notamment: STEP de Saint-Aubin-lès-Elbeuf, STEP de Grand-Quevilly, STEP de Sahurs, STEP de Saint-Pierre-de-Manneville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hydrea

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de détection et d'analyse › Agitateurs et accessoires
• Compresseurs › Compresseurs d'air
• Machines de génie civil › Compacteurs
• Travaux de construction de stations d'épuration › Équipement de station d'épuration
• Ventilateurs à usages non domestiques › Pièces pour ventilateurs

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-06	Avis de marché
2020-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Agitateurs et accessoires
Numéro de référence: 19-Assain-Whnc-Rmatstep
Brève description:

La présente consultation concerne une relance pour les lots 1 à 4 déclarés infructueux lors de la 1

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Agitateurs et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de station d'épuration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Rouen Normandie
Adresse postale: Le 108, 108 allée François Mitterrand
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-06 📅
Date limite de soumission: 2019-10-14 📅
Date de publication: 2019-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 175-427252
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr — La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de réparation et d'accessoires pour pompe agitateurs, adoucisseurs, filtres
Numéro du lot: 1
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 10 000 EUR HT et sans maximum.

Valeur estimée hors TVA: 97 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces de convoyage, de dévouteurs, d'injecteurs, de transporteurs à bande, d'aspiration du silo à cendres
Numéro du lot: 2
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 15 000 EUR HT et sans maximum.

Valeur estimée hors TVA: 98 784 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de surpresseurs, de production d'air instrument, de compresseur d'air, de ventilateurs, de soufflantes, de Centrale de traitement (CTA)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum de 20 000 EUR HT et sans maximum.

Valeur estimée hors TVA: 108 768 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de dégrilleurs, de classificateurs, de compacteurs, de tamiseurs, de trommels, de grappins
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 137 093 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Stations d'épuration (STEP) gérées en régie sur le périmètre de la Métropole Rouen Normandie, 76000 — Rouen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1),

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (déclaration incluse dans le formulaire DC2 version à jour: avril 2019),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1),

— lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (déclaration incluse dans le formulaire DC1: version à jour avril 2019),

— pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.gouv.fr soit le Document unique de marché européen (DUME),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (inclus dans le DC1).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principaux services et fournitures effectuées, en lien avec l'objet du marché, au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations, objet du présent accord-cadre, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Une avance de 20 % est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 20 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée aux opérateurs économiques par la Métropole Rouen Normandie. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements pour un même accord-cadre. De plus, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même accord-cadre.

Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit: la direction de l'assainissement de la Métropole Rouen Normandie est certifiée ISO 14001. De ce fait, le titulaire du marché devra s'engager à suivre les procédures en place visant notamment au respect des aspects environnementaux et législatifs en vigueur (voir politique Qualité environnement santé sécurité énergie (QESSE) et engagement qualité environnement en annexes 1 et 2 du CCP valant CCAP et CCTP du marché).

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002341400101
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,

— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation,

— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait,

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «Société Tropic Travaux Signalisation» req. nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «Département Tarn-et-Garonne» req. nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1)).

Source: OJS 2019/S 175-427252 (2019-09-06)

Avis d'attribution de marché (2020-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 433 136 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-24 📅
Date de publication: 2020-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 019-043142
Se réfère à l'avis: 2019/S 175-427252
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

La CAO attribue l'accord-cadre à bons de commande avec montant minimal annuel et sans maximum à l'entreprise Hydrea: — lot 1: minimum de 10 000 EUR HT, montant résultant du DQE (non contractuel) de 121 800,64 EUR TTC, — lot 2: minimum de 15 000 EUR HT, montant résultant du DQE (non contractuel) de 79 408,81 EUR TTC, — lot 3: minimum de 20 000 EUR HT, montant résultant du DQE (non contractuel) de 124 810,09 EUR TTC, — lot 4: minimum de 10 000 EUR HT, montant résultant du DQE (non contractuel) de 193 743,65 EUR TTC. Référence de l'avis initial paru au BOAMP: avis nº 19-135642 publié le 8.9.19. Référence de l'avis initial paru au JOUE: nº 2019/s 175-427252 publié le 11.9.19. Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél.: +33 232764422.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de convoyage, de dévoûteurs, d'injecteurs, de transporteurs à bande, d'aspiration du silo à cendres
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Stations d'épuration (STEP) gérées en régie sur le périmètre de la Métropole Rouen Normandie, 76000 Rouen.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Nom: Hydrea
Adresse postale: 75 rue des Longues Rayes
Commune postale: Lacroix-Saint-Ouen
Code postal: 60610
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 101500.53 EUR 💰
66174.01 EUR 💰
104008.41 EUR 💰
161453.04 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

La CAO attribue l'accord-cadre à bons de commande avec montant minimal annuel et sans maximum à l'entreprise Hydrea:

— lot 1: minimum de 10 000 EUR HT, montant résultant du DQE (non contractuel) de 121 800,64 EUR TTC,

— lot 2: minimum de 15 000 EUR HT, montant résultant du DQE (non contractuel) de 79 408,81 EUR TTC,

— lot 3: minimum de 20 000 EUR HT, montant résultant du DQE (non contractuel) de 124 810,09 EUR TTC,

— lot 4: minimum de 10 000 EUR HT, montant résultant du DQE (non contractuel) de 193 743,65 EUR TTC.

Référence de l'avis initial paru au BOAMP: avis nº 19-135642 publié le 8.9.19. Référence de l'avis initial paru au JOUE: nº 2019/s 175-427252 publié le 11.9.19.

Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél.: +33 232764422.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «société Tropic Travaux Signalisation» req. nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «département Tarn-et-Garonne» req. nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1).

Source: OJS 2020/S 019-043142 (2020-01-24)

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