Fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces verts

Ville de Caluire-et-Cuire

Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP. Durée: il est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 23.6.2019 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Les modalités de la non reconduction sont énoncées dans le CCAP. L'accord-cadre peut également faire l'objet d'une reconduction anticipée dans les conditions énoncées dans le CCAP. Tranche: sans objet procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique (CCP). Le marché est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum. Montant maximum annuel: 70 000 EUR HT. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. À titre indicatif et non engageant pour ville, la moyenne des commandes sur les 3 dernières années est de 35 000 EUR HT par an pour le matériel 15 000 EUR HT par an pour les pièces détachées.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-17 Avis de marché
2019-08-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Caluire-et-Cuire
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Code postal: 69642
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478988115 📞
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels et de pièces détachées pour les espaces verts 2019022
Produits/services: Machines-outils 📦
Brève description:
“Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP. Durée: il est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 23.6.2019 ou de sa date de...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire 69300 — Caluire-et-Cuire.
Description du marché:
“Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP. Durée: il est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 23.6.2019 ou de sa date de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“La durée de 48 mois correspond à la durée du marché toute reconduction comprise. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour présenter sa candidature le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr Ou le...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): — le candidat indique son CA global et le CA...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références) de même nature que celles du marché au cours des 3 dernières années...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-24 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-24 15:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché étant nécessaire au bon fonctionnement du service. Il pourra être relancé à son terme.”
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 078-185675 (2019-04-17)
Avis d'attribution de marché (2019-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP. Durée: il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 23.6.2019 ou de sa date de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 280 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire, 69300 Caluire-et-Cuire.
Description du marché:
“Les prestations attendues sont décrites dans le CCTP. Durée: il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 23.6.2019 ou de sa date de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 078-185675

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Jardins Loisirs 69
Adresse postale: 78 route de Grenoble
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 487635000 📞
Fax: +33 487635250 📠
Source: OJS 2019/S 159-392439 (2019-08-16)