Fourniture de matériels de bureau et de papier

Beaune Côte et Sud com Beaune Chagny Nola

La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels de bureau et de papier. Le présent marché est conclu pour le groupement de commandes constitué entre la ville de Beaune, le CCAS de Beaune, la commune de Ruffey-les-Beaune et la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS), coordonnateur du groupement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Fiducial

Qui ?

• Beaune Côte et Sud com Beaune Chagny Nola

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-26	Avis de marché
2019-08-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petit matériel de bureau
Numéro de référence: 2019C35
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petit matériel de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Beaune Côte et Sud COM Beaune Chagny Nola
Adresse postale: 14 rue Philippe Trinquet — BP 40288
Code postal: 21208
Commune postale: Beaune Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.beaunecoteetsud.com 🌏
Courrier électronique: commandepublique@beaunecoteetsud.com 📧
Téléphone: +33 380545720 📞
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=56110&orgAcronyme=q0o 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=56110&orgAcronyme=q0o 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-26 📅
Date limite de soumission: 2019-06-03 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-199304
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est librement téléchargeable sur https://www.marches.e-bourgogne.fr - référence: 2019c35 modifications de détail au dossier de consultation: article 3-2 du RC Documents à remettre au titre de la candidature: article 5-1 du RC. Le candidat a la possibilité de remettre à l'appui de sa candidature un Document unique de marché européen (DUME), établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne. Au stade de la candidature, dans le cas où les pièces minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de compléter leur candidature. Communication avec les opérateurs économiques: article 8 du RC. Conditions d'envoi et de remise des offres: article 7 du RC. Les échantillons devront être transmis avant la date et l'heure limites de remise des plis sous pli cacheté à l'adresse mentionnée à l'article 7 du RC sous peine d'irrégularité de l'offre. En application des articles R. 2194-2 à R.2194-9 du code de la commande publique, des modifications pourront être apportées au contrat par l'acheteur. (art 2-8 du RC). Conformément aux articles L. 2152-2 et R. 2152-2 du code de la commande publique, au stade de l'analyse des offres, dans le cas où les informations minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de régulariser leurs offres, sous réserve qu'elles ne soient pas anormalement basses. Cette régularisation n'est pas une demande de négociation, elle ne permet en aucun cas de faire évoluer l'offre. Le jugement des candidatures et des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles R. 2144-1 à R. 2144-7, R. 2152-6 à R. 2152-8, R. 2152-11 et R. 2152-12 du code de la commande publique. En application des articles R. 2144-3 et R. 2161-4, les offres seront analysées en amont de la candidature. L'acte d'engagement sera adressé au candidat retenu après l'attribution du marché —- la signature electronique de l'acte d'engagement est imposee. Si l'attributaire n'est pas en mesure de signer électroniquement son acte d'engagement, son offre sera jugée irrégulière et le marché sera attribué à l'entreprise classée en deuxième position au vu du rapport d'analyse des offres.

Informations complémentaires

Le dossier de consultation est librement téléchargeable sur https://www.marches.e-bourgogne.fr - référence: 2019c35 modifications de détail au dossier de consultation: article 3-2 du RC Documents à remettre au titre de la candidature: article 5-1 du RC.

Le candidat a la possibilité de remettre à l'appui de sa candidature un Document unique de marché européen (DUME), établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne. Au stade de la candidature, dans le cas où les pièces minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de compléter leur candidature.

Communication avec les opérateurs économiques: article 8 du RC.

Conditions d'envoi et de remise des offres: article 7 du RC.

Les échantillons devront être transmis avant la date et l'heure limites de remise des plis sous pli cacheté à l'adresse mentionnée à l'article 7 du RC sous peine d'irrégularité de l'offre. En application des articles R. 2194-2 à R.2194-9 du code de la commande publique, des modifications pourront être apportées au contrat par l'acheteur. (art 2-8 du RC).

Conformément aux articles L. 2152-2 et R. 2152-2 du code de la commande publique, au stade de l'analyse des offres, dans le cas où les informations minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de régulariser leurs offres, sous réserve qu'elles ne soient pas anormalement basses. Cette régularisation n'est pas une demande de négociation, elle ne permet en aucun cas de faire évoluer l'offre. Le jugement des candidatures et des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles R. 2144-1 à R. 2144-7, R. 2152-6 à R. 2152-8, R. 2152-11 et R. 2152-12 du code de la commande publique. En application des articles R. 2144-3 et R. 2161-4, les offres seront analysées en amont de la candidature. L'acte d'engagement sera adressé au candidat retenu après l'attribution du marché

—- la signature electronique de l'acte d'engagement est imposee. Si l'attributaire n'est pas en mesure de signer électroniquement son acte d'engagement, son offre sera jugée irrégulière et le marché sera attribué à l'entreprise classée en deuxième position au vu du rapport d'analyse des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Périmètre de la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.e-bourgogne.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=56110&orgAcronyme=q0o 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le candidat a la possibilité de remettre à l'appui de sa candidature un Document unique de marché européen (DUME), établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne. Au stade de la candidature, dans le cas où les pièces minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de compléter leur candidature.

Communication avec les opérateurs économiques: article 8 du RC.

Conditions d'envoi et de remise des offres: article 7 du RC.

Les échantillons devront être transmis avant la date et l'heure limites de remise des plis sous pli cacheté à l'adresse mentionnée à l'article 7 du RC sous peine d'irrégularité de l'offre. En application des articles R. 2194-2 à R.2194-9 du code de la commande publique, des modifications pourront être apportées au contrat par l'acheteur. (art 2-8 du RC).

Conformément aux articles L. 2152-2 et R. 2152-2 du code de la commande publique, au stade de l'analyse des offres, dans le cas où les informations minimales demandées seraient absentes ou incomplètes, l'acheteur peut demander aux candidats de régulariser leurs offres, sous réserve qu'elles ne soient pas anormalement basses. Cette régularisation n'est pas une demande de négociation, elle ne permet en aucun cas de faire évoluer l'offre. Le jugement des candidatures et des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles R. 2144-1 à R. 2144-7, R. 2152-6 à R. 2152-8, R. 2152-11 et R. 2152-12 du code de la commande publique. En application des articles R. 2144-3 et R. 2161-4, les offres seront analysées en amont de la candidature. L'acte d'engagement sera adressé au candidat retenu après l'attribution du marché

—- la signature electronique de l'acte d'engagement est imposee. Si l'attributaire n'est pas en mesure de signer électroniquement son acte d'engagement, son offre sera jugée irrégulière et le marché sera attribué à l'entreprise classée en deuxième position au vu du rapport d'analyse des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-dijon.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 084-199304 (2019-04-26)

Avis d'attribution de marché (2019-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels de bureau et de papier. Le présent marché est conclu pour le groupement de commandes constitué entre la cille de Beaune, le CCAS de Beaune, la commune de Ruffey-les-Beaune et la Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud (CABCS), coordonnateur du groupement.

Valeur totale du marché: 42585.99 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Beaune côte sud commune Beaune Chagny Nola

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-01 📅
Date de publication: 2019-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 149-366996
Se réfère à l'avis: 2019/S 084-199304
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Le montant du marché correspond au montant total des deux simulations (simulation au vu du bordereau des prix unitaires et simulation au vu d'articles sélectionnés par l'acheteur dans le catalogue) pour une année.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation de la proposition au cahier des charges au vu du cadre de note méthodologique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-15 📅
Nom: Fiducial
Adresse postale: 41 rue du Capitaine Guynemer
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.fos.com 🌏
Valeur totale du marché: 42585.99 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 149-366996 (2019-08-01)

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