Fourniture de matériels agricoles
Epcmdn-Versailles
Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison (ci-après «les prestations») de matériels à destination du service des jardins de Trianon et de Marly de l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après EPV).
La consultation comporte 2 lots distincts:
— lot 1: tracteur 4 roues égales à poste réversible,
— lot 2: nacelle articulée tout-terrain.
Le délai de réception des offres était de 2019-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Chariots élévateurs, chariots de manutention, tracteurs à plate-forme utilisés dans les gares › Chariots élévateurs
- • Machines agricoles › Tracteurs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-28 | Avis de marché |
| 2019-06-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Numéro de référence: 19F008
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Tracteurs 📦
Chariots élévateurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Epcmdn-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_re56X7X6th&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_re56X7X6th&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-28 📅
Date limite de soumission: 2019-04-01 📅
Date de publication: 2019-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 045-102371
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations sur les lots: Néant
Numéro du lot: 1
Brève description: Tracteur 4 roues égales à poste réversible.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Nacelle articulée tout-terrain.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Période de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) — Secteur commande publique, Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_re56X7X6th&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public du Château, du Musée et du domaine national de Versailles
Commune postale: Versailles
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) — Secteur commande publique à l'attention de Mme Christelle Schaal
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Fax: +33 144973399 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2019/S 045-102371 (2019-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Numéro de référence: 19F008
Brève description:
Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison (ci-après «les prestations») de matériels à destination du service des jardins de Trianon et de Marly de l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après EPV).
La consultation comporte 2 lots distincts:
— lot 1: tracteur 4 roues égales à poste réversible,
— lot 2: nacelle articulée tout-terrain.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Tracteurs 📦
Chariots élévateurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Epcmdn-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_re56X7X6th&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_re56X7X6th&v=1&selected=0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-28 📅
Date limite de soumission: 2019-04-01 📅
Date de publication: 2019-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 045-102371
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— financement sur budget de l'EPV et/ou mécénat,
— règlement par virement bancaire,
— délais de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou à compter de la date d'exécution des prestations lorsque celle-ci est postérieure à la date de réception de la demande de paiement.
Quel que soit le lot concerné, la durée du marché public court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la fin de la période de garantie du matériel objet du contrat (cf. annexe nº 1 du CCP).
Conformément à l'article 122 du décret 2016-360, une retenue de garantie de 2 % du prix unitaire du matériel sera effectuée.
Le montant correspondant à cette retenue de garantie est restitué au titulaire à l'échéance de la période de garantie dudit matériel.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison (ci-après «les prestations») de matériels à destination du service des jardins de Trianon et de Marly de l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après EPV).
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La consultation comporte 2 lots distincts:
— lot 1: tracteur 4 roues égales à poste réversible,
— lot 2: nacelle articulée tout-terrain.
Numéro du lot: 1
Brève description: Tracteur 4 roues égales à poste réversible.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Nacelle articulée tout-terrain.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur conformément à l'article 48 du décret nº 2016-360 (incluse dans DC1 du Minefi joint, à compléter dater et signer ou sur papier libre).
Situation économique et financière:
— chiffres d'affaires au cours des 3 dernières années (inclus dans DC2 du Minefi joint ou sur papier libre).
Capacité technique et professionnelle:
— effectifs au cours des 3 dernières années (inclus dans DC2 du Minefi joint ou sur papier libre) références au cours des 3 dernières années (sur papier libre à annexer au DC2 du Minefi joint).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Période de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) — Secteur commande publique, Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_re56X7X6th&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public du Château, du Musée et du domaine national de Versailles
Commune postale: Versailles
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) — Secteur commande publique à l'attention de Mme Christelle Schaal
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Référence
Informations complémentaires
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— financement sur budget de l'EPV et/ou mécénat,
— règlement par virement bancaire,
— délais de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou à compter de la date d'exécution des prestations lorsque celle-ci est postérieure à la date de réception de la demande de paiement.
Quel que soit le lot concerné, la durée du marché public court à compter de la date de notification au titulaire jusqu'à la fin de la période de garantie du matériel objet du contrat (cf. annexe nº 1 du CCP).
Conformément à l'article 122 du décret 2016-360, une retenue de garantie de 2 % du prix unitaire du matériel sera effectuée.
Le montant correspondant à cette retenue de garantie est restitué au titulaire à l'échéance de la période de garantie dudit matériel.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Fax: +33 144973399 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2019/S 045-102371 (2019-02-28)
Avis d'attribution de marché (2019-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 101 658 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 115-282135
Se réfère à l'avis: 2019/S 045-102371
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-17 📅
Nom: Solvert SAS
Numéro d'enregistrement national: 32678385900027
Adresse postale: Sainte-Apolline — 90 avenue de Dreux — BP 54
Commune postale: Plaisir Cedex
Code postal: 78371
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.solvert.com 🌏
Valeur totale du marché: 61 658 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-03 📅
Nom: Bouchard Manutention
Numéro d'enregistrement national: 42244946200031
Adresse postale: RN 19
Commune postale: Mormant
Code postal: 77720
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.bouchard-manutention.com 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2019/S 115-282135 (2019-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison (ci-après «les prestations») de matériels à destination du service des jardins de Trianon et de Marly de l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après EPV). La consultation comporte 2 lots distincts:
— lot 1: tracteur 4 roues égales à poste réversible,
— lot 2: nacelle articulée tout-terrain.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 115-282135
Se réfère à l'avis: 2019/S 045-102371
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Dates: la date de conclusion inscrite au point V.2.1) du présent avis correspond à la date de notification du contrat; à titre d'information, la date de signature de ce contrat est le 2.5.2019 pour le lot 1 et le 21.5.2019 pour le lot 2. Modalités de consultation du contrat: le contrat peut être consulté gratuitement sur demande envoyée à l'adresse smdaf@chateauversailles.fr — le cas échéant, certaines mentions seront masquées dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché public a pour objet la fourniture et la livraison (ci-après «les prestations») de matériels à destination du service des jardins de Trianon et de Marly de l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après EPV). La consultation comporte 2 lots distincts:
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Site principal ou lieu d'exécution: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-17 📅
Nom: Solvert SAS
Numéro d'enregistrement national: 32678385900027
Adresse postale: Sainte-Apolline — 90 avenue de Dreux — BP 54
Commune postale: Plaisir Cedex
Code postal: 78371
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.solvert.com 🌏
Valeur totale du marché: 61 658 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-03 📅
Nom: Bouchard Manutention
Numéro d'enregistrement national: 42244946200031
Adresse postale: RN 19
Commune postale: Mormant
Code postal: 77720
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.bouchard-manutention.com 🌏
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2019/S 115-282135 (2019-06-14)
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