Fourniture de matériel sportif

Ville de Caen

Fourniture de matériel sportif.
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, conclu pour une période initiale d'1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dimasport SAS
• Sextant centrale SARL

Qui ?

• Ville de Caen

Qu'est-ce que c'est ?

• Bateaux › Bateaux de plaisance et de sport
• Équipements de sports de plein air › Équipements d'athlétisme
• Équipements de sports de plein air › Équipements de sports nautiques

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-19	Avis de marché
2019-10-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Brève description:

Fourniture de matériel sportif. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, conclu pour une période initiale d'1 an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements d'athlétisme 📦
Bateaux de plaisance et de sport 📦
Équipements de sports nautiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caen
Adresse postale: esplanade Jean-Marie Louvel
Code postal: 14027
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: spc@caenlamer.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-19 📅
Date limite de soumission: 2019-05-21 📅
Date de publication: 2019-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 079-189430
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de matériel sportif.

Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, conclu pour une période initiale d'1 an.

Valeur totale estimée: 280 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Matériel d'athlétisme.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction d'1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 7
Brève description: Matériel de voile.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Matériels de sports nautiques.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature DC1, conforme au document du ministère des finances (site Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— déclaration du candidat DC2, conforme au document du ministère des finances (site Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Avance de 15 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: fonds propres.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature électronique n'est exigée au stade du dépôt du pli.

La signature sera exigée du seul attributaire du marché. Voir les détails dans le règlement de la consultation. Cette procédure fait suite à une consultation infructueuse. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons.

Numéro de la consultation: C19dse01.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Source: OJS 2019/S 079-189430 (2019-04-19)

Avis d'attribution de marché (2019-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Basse-Normandie 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-28 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-515704
Se réfère à l'avis: 2019/S 079-189430
Numéro JO-S: 211

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériel d'athlétisme
Matériel de Voile
Matériels de sports nautiques

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité et adéquation des moyens humains et matériels pour la gestion des commandes et livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-05 📅
Nom: Dimasport SAS
Commune postale: Ozoir-la-Ferrière
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-28 📅
Nom: Sextant centrale SARL
Commune postale: Saint-Évarzec
Pays: Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 10231524217 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 10231707272 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen — direction des ressources juridiques et de la commande publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Caen
Commune postale: Caen Cedex 4
Source: OJS 2019/S 211-515704 (2019-10-28)

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