Fourniture de matériel et d'équipement pour les équipes nautiques et GRIMP des membres du groupement de commande. La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2-1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Chacun des lots est un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum qui s'exécute:
— pour une partie par l'émission de bons de commande, lorsque toutes les stipulations contractuelles sont fixées au présent accord-cadre,
— pour une partie par la conclusion de marchés subséquents, lorsque toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées au présent accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Le Service départemental d'incendie et de secours de la Manche (SDIS 50)
Adresse postale: 1238 rue du Vieux Candol
Commune postale: Saint-Lô
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériel et d'équipement pour les équipes nautiques et GRIMP des membres du groupement de commande”
Produits/services: Instruments ou accessoires de plongée📦
Brève description:
“Fourniture de matériel et d'équipement pour les équipes nautiques et GRIMP des membres du groupement de commande. La présente consultation est passée sous...”
Brève description
Fourniture de matériel et d'équipement pour les équipes nautiques et GRIMP des membres du groupement de commande. La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2-1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Chacun des lots est un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum qui s'exécute:
— pour une partie par l'émission de bons de commande, lorsque toutes les stipulations contractuelles sont fixées au présent accord-cadre,
— pour une partie par la conclusion de marchés subséquents, lorsque toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées au présent accord-cadre.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'accastillage pour les équipes nautiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments ou accessoires de plongée📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché: Fourniture d'accastillage pour les équipes nautiques.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois, sans que la durée maximale puisse excéder 4 ans. Il prend effet à...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois, sans que la durée maximale puisse excéder 4 ans. Il prend effet à compter de la date de réception de la notification par le titulaire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'éclairage nautique
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Fourniture d'éclairage nautique.
Informations complémentaires: Montant estimatif annuel: 4 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel et d'équipement pour les équipes nautiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Fourniture de matériel et d'équipement pour les équipes nautiques.
Informations complémentaires: Montant estimatif annuel: 20 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel pour risques spécifiques nautiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Fourniture de matériel pour risques spécifiques nautiques.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de gilets de stabilisation et de détendeurs de plongée
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Fourniture de gilets de stabilisation et de détendeurs de plongée.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériel et d'équipement pour le Groupe de reconnaissance en milieux périlleux (GRIMP)” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement pour l'escalade ou le grimper à la corde📦
Description du marché:
“Fourniture de matériel et d'équipement pour le Groupe de reconnaissance en milieux périlleux (GRIMP). Pour le SDIS 44 uniquement.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (formulaire DC1 — obligatoire), comprenant notamment l'attestation justifiant que le candidat n'entre pas dans un cas...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature (formulaire DC1 — obligatoire), comprenant notamment l'attestation justifiant que le candidat n'entre pas dans un cas d'interdiction de soumissionner à un marché public en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP,
— tout renseignement permettant d'évaluer l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités professionnelles et techniques (attestation du SDIS 44 conseillée). La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate,
— une assurance garantissant les tiers en cas d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-02
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La publication du prochain avis interviendra avant l'échéance du présent marché.” Informations complémentaires
“Conditions pour obtenir gratuitement les documents contractuels: voie dématérialisée: www.achatpublic.com ou accessible via le site du SDIS 44:...”
Conditions pour obtenir gratuitement les documents contractuels: voie dématérialisée: www.achatpublic.com ou accessible via le site du SDIS 44: www.sdis44.fr
Chaque candidat pourra télécharger le dossier de consultation sur le profil d'acheteur du SDIS 44 (achatpublic.com), sans s'identifier. Néanmoins, s'il souhaite être informé des modifications qui pourraient être apportées au dossier de consultation, il est conseillé de fournir une adresse courrier électronique valide et usuelle avant le téléchargement ou lors de son inscription sur le site. Par ailleurs, dans la mesure où cette adresse pourra servir dans le cadre de tous les échanges avec les candidats, il est fortement conseillé d'indiquer une adresse mail consultée régulièrement. Conditions de remise des offres: voie dématérialisée: www.achatpublic.com ou accessible via le site du SDIS 44: www.sdis44.fr — Hotline: achatpublic.com: +33 892232120. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent faire parvenir une demande écrite au SDIS 44, par voie dématérialisée à l'adresse suivante: www.achatpublic.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et s. pour les entités adjudicatrices),
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et s. pour les entités adjudicatrices),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 168-410273 (2019-08-29)
Avis d'attribution de marché (2020-01-03) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Le Service départemental d'incendie et de secours de la manche (SDIS 50)
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de matériel et d'équipement pour les équipes nautiques et GRIMP des membres du groupement de commande. La présente consultation est passée sous...”
Brève description
Fourniture de matériel et d'équipement pour les équipes nautiques et GRIMP des membres du groupement de commande. La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Chacun des lots est un accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum qui s'exécute:
— pour une partie par l'émission de bons de commande, lorsque toutes les stipulations contractuelles sont fixées au présent accord-cadre,
— pour une partie par la conclusion de marchés subséquents, lorsque toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées au présent accord-cadre.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 89 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“Fourniture de matériel et d'équipement pour le Groupe de reconnaissance en milieux périlleux (GRIMP) pour le SDIS 44 uniquement.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 168-410273
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 190014
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Fourniture d'accastillage pour les équipes nautiques
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Au Vieux Campeur
Adresse postale: 48 rue des Écoles
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: https://www.auvieuxcampeur.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 190015
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Fourniture d'éclairage nautique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 190016
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Fourniture de matériel et d'équipement pour les équipes nautiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 48 rue des écoles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 190017
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Fourniture de matériel pour risques nautiques
Date de conclusion du contrat: 2019-12-31 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Mack
Adresse postale: 25 avenue des Peupliers
Commune postale: Cesson Sévigné
Code postal: 35510
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
URL: https://www.mack-kayak.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 190018
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Fourniture de gilet de stabilisation et de détendeurs de plongée
Date de conclusion du contrat: 2019-12-21 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 190019
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“Fourniture de matériel et d'équipement pour le groupe de reconnaissance en milieux périlleux” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“Les marchés sont consultables au service marchés publics du SDIS 44, 12 rue Arago, 44243 la Chapelle-sur-Erdre, tél. +33 228098199, fax +33 240303755” Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et s. Pour les entités adjudicatrices);
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et s. Pour les entités adjudicatrices);
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.),
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2020/S 004-004525 (2020-01-03)