Fourniture de matériel, accessoire de compostage, de vermicompostage et fourniture de broyat avec prestation de broyage sur site

Métropole de Lyon

Fourniture de matériel, accessoire de compostage et vermicompostage collectif et fourniture de broyat avec réalisation de prestation de broyage sur site.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-19 Avis de marché
2019-08-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Xavier Fournier
Téléphone: +33 478634040 📞
Courrier électronique: uniteachatproprete@grandlyon.com 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Communication
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL de participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Collectivité territoriale à statut particulier

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériel, accessoire de compostage, de vermicompostage et fourniture de broyat avec prestation de broyage sur site 19DP007”
Produits/services: Caisses à compost 📦
Brève description:
“Fourniture de matériel, accessoire de compostage et vermicompostage collectif et fourniture de broyat avec réalisation de prestation de broyage sur site.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel compostage et prestation de broyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire Métropole de Lyon.
Description du marché:
“Fourniture de matériel, accessoire de compostage et vermicompostage collectif et fourniture de broyat avec réalisation de prestation de broyage sur site.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Dur2e ferme 2 ans, reconductible (de manière tacite) une fois 2 ans.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel compostage individuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de matériel, accessoire de compostage et vermicompostage individuel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Description
Description des renouvellements: Durée ferme 2 ans, renouvelable (de manière expresse) une fois 2 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: lettre de candidature signée (imprimés DC1 et DC2) ou équivalent. — si le candidat est en redressement, copie...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“A) attestation d'assurance: déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Si pour...”    Afficher plus
Conditions de participation

“A ) déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“C) références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“C) être en capacité de réaliser des prestations d'insertion de public en difficulté en lien à l'activité de fourniture de matériels de compostage et donc de...”    Afficher plus
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-23 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-24 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Territoire de la Métropole de Lyon.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Seules les personnes représentant le pouvoir adjudicateur peuvent assister à l'ouverture des offres.”

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“— précision du 2-3: le marché est un accord-cadre à bons de commande. Durée ferme de 24 mois à compter de la date de sa notification, renouvelable une fois...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Dusguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs), — référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.), — recours en...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 058-133495 (2019-03-19)
Avis d'attribution de marché (2019-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de matériel, accessoire de compostage et vermicompostage et fourniture de broyat avec prestation de broyage sur site.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole
Description du marché: Fourniture de matériel de compostage et accessoires et prestation de broyage.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 45
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole.
Description du marché: Fourniture de matériel de compostage individuel.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 058-133495

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019-374
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de matériel, accessoire de compostage et vermicompostage collectif et fourniture de broyat avec réalisation de prestation de bruyage sur site”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Brigades Vertes — RIE
Adresse postale: 11 chemin des Étangs
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 386 670 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 439 554 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2019-375
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de matériel, accessoire de compostage et vermicompostage individuel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 331 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 224 600 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs), — référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.), — recours en...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 156-385079 (2019-08-13)