Fourniture de matériaux de remblais

Noréade

Fourniture de matériaux de remblais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Entreprise Dubrulle Faignot TP
• Société Bocahut
• société de travaux publics de l'Avesnois (Stpa)
• Société SAS STB matériaux

Qui ?

• Noréade

Qu'est-ce que c'est ?

• Agrégats › Grave

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord
• Picardie › Aisne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-08	Avis de marché
2019-11-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Numéro de référence: 19 D 18 SP - EC
Brève description: Fourniture de matériaux de remblais.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Aisne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_szqKVWJg5I 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664423 📞
Fax: +33 320802522 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_szqKVWJg5I 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_szqKVWJg5I 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-08 📅
Date limite de soumission: 2019-04-03 📅
Date de publication: 2019-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 051-118182
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. Le montant annuel est estimé à titre indicatif à: lot n

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Centre de Cassel.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché est passé pour une 1
Description des options:

Le marché est passé pour une première période allant de la date de notification, et au plus tôt le 10.9.2019 jusqu'au 10.9.2020 puis reconductible 6 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. Le montant annuel est estimé à titre indicatif à: lot n

Numéro du lot: 2
Brève description: Centre de la Gorgue.
Description des options: Le marché est passé pour une 1
Numéro du lot: 3
Brève description: Centres de Pecquencourt (Départements Nord et Sud).
Description des renouvellements:

Le marché est passé pour une première période allant de la date de notification, et au plus tôt le 21.8.2019 jusqu'au 10.9.2020 puis reconductible 6 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.

Numéro du lot: 4
Brève description: Centre de le Quesnoy.
Numéro du lot: 5
Brève description: Centre d'Avesnelles.
Numéro du lot: 6
Brève description: Centre de Beauvois-en-Cambrésis.
Numéro du lot: 7
Brève description: Centre d'Urvillers.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre de Cassel.

Centre de la Gorgue.

Centres de Pecquencourt (Départements Nord et Sud).

Centre d'Avesnelles.

Centre de Beauvois-en-Cambrésis.

Centre d'Urvillers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 26.10.2016 ou équivalent),

— l'imprimé DC2, (DC2 version du 26.10.2016 ou équivalent),

— extrait K-Bis datant de moins 3 mois, les formulaires DC1 et DC2 sont joints au dossier et téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement se fera par le budget général de Noréade Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément au décret n

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_szqKVWJg5I 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_szqKVWJg5I 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2026 (à titre indicatif).

Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur général de Noréade.

1) Le présent marché est un accord-cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/UE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016). Il n'y aura qu'un seul attributaire par lot;

2) Conformément aux dispositions de l'article 74 du décret du 25.3.2016, Noréade se réserve le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution;

3) Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:

— critère 1: 60 % pour la valeur technique de l'offre et la gamme des matériaux proposés,

— critère 2: 30 % pour le coût de revient,

— critère 3: 10 % pour le délai de livraison;

4) Modalité de communication et d'échanges électroniques:

L'ensemble des échanges et communications pendant la procédure de passation des marchés publics sera dématérialisé. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

— modalités de transmission: la remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com Tout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par mail ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

— format des fichiers: les formats de documents acceptés sont les suivants: TXT, RTF, DOC et DOCX (Word), XLS et XLSX (Excel), PPS, PPSX, PPT et PPTX (Powerpoint), PDF, JPG, GIF, DWG (plan), AVI (vidéo), ZIP, RAR et 7Z (formats de compression);

5) Signature électronique: il sera fait application de l'arrêté du 12.4.2018 relatif à la candidature électronique dans la commande publique. Les formats de signature sont XAdES, CAdES ou PAdES tels que mentionnés aux articles 1 et 2 de la décision n

— d'un certificat de signature électronique (clé format USB ou carte à puce), acheté auprès d'un prestataire qualifié et valable généralement de 1 à 3 ans et conforme au règlement n

— d'un outil de signature permettant d'apposer la signature sur le fichier. Quels que soient les outils utilisés, ils ne doivent pas modifier le document. Il est rappelé que la signature d'un fichier compressé ne vaut pas signature des fichiers qu'il contient. Seul le représentant légal de l'entité ou toute autre personne disposant d'une délégation de signature peut signer le contrat:

— pour un candidat individuel, c'est la personne qui a qualité pour engager la société qui peut signer,

— pour les groupements momentanés d'entreprises, en vertu d'un mandat joint à la candidature ou à l'offre il devra être désignée la personne signataire du marché: soit tous les membres du groupement soit le mandataire habilité à les représenter.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 051-118182 (2019-03-08)

Avis d'attribution de marché (2019-11-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-18 📅
Date de publication: 2019-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 226-555797
Se réfère à l'avis: 2019/S 051-118182
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

S'agissant des conditions financières du marché: accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. Les montants annuels sont estimés à titre indicatif à: — lot nº 1: volume annuel de 25 000 EUR HT, — lot nº 2: volume annuel de 30 000 EUR HT, — lot nº 3: volume annuel de 70 000 EUR HT, — lot nº 4: volume annuel de 25 000 EUR HT, — lot nº 5: volume annuel de 50 000 EUR HT, — lot nº 6: volume annuel de 20 000 EUR HT, — lot nº 7: volume annuel de 15 000 EUR HT. Ces montants ne sont pas contractuels.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Centre de La Gorgue.

Centre du Quesnoy.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre de Cassel

Centre de La Gorgue.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre et la gamme des matériaux proposés
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût de revient
Critère de coût (pondération): 30
10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-18 📅
Nom: Entreprise Dubrulle Faignot TP
Adresse postale: 1657 RD 916 «Le Petit Bruxelles» — BP 6
Commune postale: Sainte-Marie-Cappel
Code postal: 59670
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-10-17 📅
Nom: Société SAS STB Matériaux
Adresse postale: 14 rue de l'Epinoy, CS 60120, Templemars
Commune postale: Wattignies Cedex
Code postal: 59536
Nom: Société Bocahut
Adresse postale: chemin de Godin, Haut Lieu, BP 40051
Commune postale: Avesnes-sur-Helpe Cedex
Code postal: 59362
Date de conclusion du contrat: 2019-10-16 📅
Nom: Société de Travaux Publics de l'Avesnois (STPA)
Adresse postale: Zone industrielle Saint-Laurent
Commune postale: Anor
Code postal: 59186
Adresse postale: 14 rue de l'Epinoy, CS 60120 — Templemars
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Référence
Informations complémentaires

S'agissant des conditions financières du marché: accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. Les montants annuels sont estimés à titre indicatif à:

— lot nº 1: volume annuel de 25 000 EUR HT,

— lot nº 2: volume annuel de 30 000 EUR HT,

— lot nº 3: volume annuel de 70 000 EUR HT,

— lot nº 4: volume annuel de 25 000 EUR HT,

— lot nº 5: volume annuel de 50 000 EUR HT,

— lot nº 6: volume annuel de 20 000 EUR HT,

— lot nº 7: volume annuel de 15 000 EUR HT.

Ces montants ne sont pas contractuels.

Source: OJS 2019/S 226-555797 (2019-11-18)

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