1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats📦
Produits/services supplémentaires: Grave📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de Cassel.
Description du marché: Centre de Cassel.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une 1 période allant de la date de notification, et au plus tôt le 10.9.2019 jusqu'au 10.9.2020 puis reconductible 6 fois 1 an. Ces...”
Description des renouvellements
Le marché est passé pour une 1 période allant de la date de notification, et au plus tôt le 10.9.2019 jusqu'au 10.9.2020 puis reconductible 6 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est passé pour une première période allant de la date de notification, et au plus tôt le 10.9.2019 jusqu'au 10.9.2020 puis reconductible 6 fois 1...”
Description des options
Le marché est passé pour une première période allant de la date de notification, et au plus tôt le 10.9.2019 jusqu'au 10.9.2020 puis reconductible 6 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. Le montant annuel est estimé à titre indicatif à: lot n 1: volume annuel...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. Le montant annuel est estimé à titre indicatif à: lot n 1: volume annuel de 25 000 EUR HT.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de la Gorgue.
Description du marché: Centre de la Gorgue.
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est passé pour une 1 période allant de la date de notification, et au plus tôt le 10.9.2019 jusqu'au 10.9.2020 puis reconductible 6 fois 1 an. Ces...”
Description des options
Le marché est passé pour une 1 période allant de la date de notification, et au plus tôt le 10.9.2019 jusqu'au 10.9.2020 puis reconductible 6 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. Le montant annuel est estimé à titre indicatif à: lot n 2: volume annuel...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. Le montant annuel est estimé à titre indicatif à: lot n 2: volume annuel de 30 000 EUR HT.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centres de Pecquencourt (Départements Nord et Sud).
Description du marché: Centres de Pecquencourt (Départements Nord et Sud).
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une première période allant de la date de notification, et au plus tôt le 21.8.2019 jusqu'au 10.9.2020 puis reconductible 6 fois 1...”
Description des renouvellements
Le marché est passé pour une première période allant de la date de notification, et au plus tôt le 21.8.2019 jusqu'au 10.9.2020 puis reconductible 6 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est passé pour une 1 période allant de la date de notification, et au plus tôt le 2.8.2019 jusqu'au 10.9.2020 puis reconductible 6 fois 1 an. Ces...”
Description des options
Le marché est passé pour une 1 période allant de la date de notification, et au plus tôt le 2.8.2019 jusqu'au 10.9.2020 puis reconductible 6 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Centre de le Quesnoy.
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une 1 période allant de la date de notification, et au plus tôt le 19.8.2019 jusqu'au 10.9.2020 puis reconductible 6 fois 1 an. Ces...”
Description des renouvellements
Le marché est passé pour une 1 période allant de la date de notification, et au plus tôt le 19.8.2019 jusqu'au 10.9.2020 puis reconductible 6 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est passé pour une 1 période allant de la date de notification, et au plus tôt le 19.8.2019 jusqu'au 10.9.2020 puis reconductible 6 fois 1 an. Ces...”
Description des options
Le marché est passé pour une 1 période allant de la date de notification, et au plus tôt le 19.8.2019 jusqu'au 10.9.2020 puis reconductible 6 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. Le montant annuel est estimé à titre indicatif à: lot n 4: volume annuel...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. Le montant annuel est estimé à titre indicatif à: lot n 4: volume annuel de 25 000 EUR HT.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre d'Avesnelles.
Description du marché: Centre d'Avesnelles.
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est passé pour une 1 période allant de la date de notification, et au plus tôt le 10.9.2019 jusqu'au 10.9.2020 puis reconductible 6 fois 1 an. Ces...”
Description des options
Le marché est passé pour une 1 période allant de la date de notification, et au plus tôt le 10.9.2019 jusqu'au 10.9.2020 puis reconductible 6 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. Le montant annuel est estimé à titre indicatif à: lot n 5: volume annuel...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. Le montant annuel est estimé à titre indicatif à: lot n 5: volume annuel de 50 000 EUR HT.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de Beauvois-en-Cambrésis.
Description du marché: Centre de Beauvois-en-Cambrésis.
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une 1 période allant de la date de notification, et au plus tôt le 22.8.2019 jusqu'au 10.9.2020 puis reconductible 6 fois 1 an. Ces...”
Description des renouvellements
Le marché est passé pour une 1 période allant de la date de notification, et au plus tôt le 22.8.2019 jusqu'au 10.9.2020 puis reconductible 6 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est passé pour une 1 période allant de la date de notification, et au plus tôt le 22.8.2019 jusqu'au 10.9.2020 puis reconductible 6 fois 1 an. Ces...”
Description des options
Le marché est passé pour une 1 période allant de la date de notification, et au plus tôt le 22.8.2019 jusqu'au 10.9.2020 puis reconductible 6 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre d'Urvillers.
Description du marché: Centre d'Urvillers.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. Le montant annuel est estimé à titre indicatif à: lot n 7: volume annuel...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. Le montant annuel est estimé à titre indicatif à: lot n 7: volume annuel de 15 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 26.10.2016 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 26.10.2016 ou équivalent),
—...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 26.10.2016 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 26.10.2016 ou équivalent),
— extrait K-Bis datant de moins 3 mois, les formulaires DC1 et DC2 sont joints au dossier et téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années).” Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement se fera par le budget général de Noréade Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire)...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le financement se fera par le budget général de Noréade Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément au décret n 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Janvier 2026 (à titre indicatif).
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur général de Noréade.
1) Le présent marché est un accord-cadre prévu à...”
Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur général de Noréade.
1) Le présent marché est un accord-cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/UE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016). Il n'y aura qu'un seul attributaire par lot;
2) Conformément aux dispositions de l'article 74 du décret du 25.3.2016, Noréade se réserve le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution;
3) Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:
— critère 1: 60 % pour la valeur technique de l'offre et la gamme des matériaux proposés,
— critère 2: 30 % pour le coût de revient,
— critère 3: 10 % pour le délai de livraison;
4) Modalité de communication et d'échanges électroniques:
L'ensemble des échanges et communications pendant la procédure de passation des marchés publics sera dématérialisé. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
— modalités de transmission: la remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com Tout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par mail ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT +01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
— format des fichiers: les formats de documents acceptés sont les suivants: TXT, RTF, DOC et DOCX (Word), XLS et XLSX (Excel), PPS, PPSX, PPT et PPTX (Powerpoint), PDF, JPG, GIF, DWG (plan), AVI (vidéo), ZIP, RAR et 7Z (formats de compression);
5) Signature électronique: il sera fait application de l'arrêté du 12.4.2018 relatif à la candidature électronique dans la commande publique. Les formats de signature sont XAdES, CAdES ou PAdES tels que mentionnés aux articles 1 et 2 de la décision n 2015/1506 de la commission du 8.9.2015. La signature électronique est obligatoire pour le titulaire du marché. Seule sera demandée la signature de l'acte d'engagement. Le titulaire devra se doter d'un certificat électronique, notamment:
— d'un certificat de signature électronique (clé format USB ou carte à puce), acheté auprès d'un prestataire qualifié et valable généralement de 1 à 3 ans et conforme au règlement n 910/2014 dit «Eidas»,
— d'un outil de signature permettant d'apposer la signature sur le fichier. Quels que soient les outils utilisés, ils ne doivent pas modifier le document. Il est rappelé que la signature d'un fichier compressé ne vaut pas signature des fichiers qu'il contient. Seul le représentant légal de l'entité ou toute autre personne disposant d'une délégation de signature peut signer le contrat:
— pour un candidat individuel, c'est la personne qui a qualité pour engager la société qui peut signer,
— pour les groupements momentanés d'entreprises, en vertu d'un mandat joint à la candidature ou à l'offre il devra être désignée la personne signataire du marché: soit tous les membres du groupement soit le mandataire habilité à les représenter.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 051-118182 (2019-03-08)
Avis d'attribution de marché (2019-11-18) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de Cassel
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre et la gamme des matériaux proposés
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût de revient
Critère de coût (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est passé pour une 1 période allant de la date de notification, et au plus tôt le 10.9.2019 pour les lots 1,2 et 5, au plus tôt le 21.8.2019 pour...”
Description des options
Le marché est passé pour une 1 période allant de la date de notification, et au plus tôt le 10.9.2019 pour les lots 1,2 et 5, au plus tôt le 21.8.2019 pour le lot 3, au plus tôt le 19.8.2019 pour le lot 4 et au plus tôt le 22.8.2019 pour les lots 6 et 7 jusqu'au 10.9.2020 puis reconductible 6 × 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de La Gorgue.
Description du marché: Centre de La Gorgue.
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est passé pour une 1 période allant de la date de notification, et au plus tôt le 10.9.2019 pour les lots 1,2 et 5, au plus tôt le 21.8.2019 pour...”
Description des options
Le marché est passé pour une 1 période allant de la date de notification, et au plus tôt le 10.9.2019 pour les lots 1,2 et 5, au plus tôt le 21.8.2019 pour le lot 3, au plus tôt le 19.8.2019 pour le lot 4 et au plus tôt le 22.8.2019 pour les lots 6 et 7 jusqu'au 10.8.2020 puis reconductible 6 × 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Description
Description du marché: Centre du Quesnoy.
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 10
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 051-118182
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Centre de Cassel
Date de conclusion du contrat: 2019-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Dubrulle Faignot TP
Adresse postale: 1657 RD 916 «Le Petit Bruxelles» — BP 6
Commune postale: Sainte-Marie-Cappel
Code postal: 59670
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Centre de La Gorgue
Date de conclusion du contrat: 2019-10-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Société SAS STB Matériaux
Adresse postale: 14 rue de l'Epinoy, CS 60120, Templemars
Commune postale: Wattignies Cedex
Code postal: 59536
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Centres de Pecquencourt (Départements Nord et Sud)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Centre du Quesnoy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Bocahut
Adresse postale: chemin de Godin, Haut Lieu, BP 40051
Commune postale: Avesnes-sur-Helpe Cedex
Code postal: 59362
Le contractant est une PME
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Centre d'Avesnelles
Date de conclusion du contrat: 2019-10-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Société de Travaux Publics de l'Avesnois (STPA)
Adresse postale: Zone industrielle Saint-Laurent
Commune postale: Anor
Code postal: 59186
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Centre de Beauvois-en-Cambrésis
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 14 rue de l'Epinoy, CS 60120 — Templemars
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Centre d'Urvillers
“S'agissant des conditions financières du marché: accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. Les montants annuels sont...”
S'agissant des conditions financières du marché: accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum ni maximum. Les montants annuels sont estimés à titre indicatif à:
— lot nº 1: volume annuel de 25 000 EUR HT,
— lot nº 2: volume annuel de 30 000 EUR HT,
— lot nº 3: volume annuel de 70 000 EUR HT,
— lot nº 4: volume annuel de 25 000 EUR HT,
— lot nº 5: volume annuel de 50 000 EUR HT,
— lot nº 6: volume annuel de 20 000 EUR HT,
— lot nº 7: volume annuel de 15 000 EUR HT.
Ces montants ne sont pas contractuels.
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Source: OJS 2019/S 226-555797 (2019-11-18)