Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériaux de gros œuvre, de couverture et de matériel de quincaillerie
19AO31”
Produits/services: Matériaux de construction et articles connexes📦
Brève description:
“Fourniture de matériaux de gros œuvre, de couverture et de matériel de quincaillerie.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux de gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction et articles connexes📦
Produits/services supplémentaires: Mortier (construction)📦
Produits/services supplémentaires: Béton📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Marcq-en-Barœul
Description du marché:
“Les prestations du présent lot 1 ont pour objet la fourniture de matériaux de gros œuvre.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée globale est de 48 mois à compter de la notification. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois. L'accord-cadre à bons...”
Description des renouvellements
La durée globale est de 48 mois à compter de la notification. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois. L'accord-cadre à bons de commande pourra être reconduit 3 fois. Toutes les périodes de reconduction auront la même durée que celle de la période initiale. La reconduction sera expresse. Les modalités de notification de la reconduction sont indiquées dans l'AE du lot.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les prestations seront rémunérées par application de prix unitaires. Pour le lot nº 1, le montant maximum annuel en valeur est fixé à: 80 000 EUR (HT). Sans...”
Informations complémentaires
Les prestations seront rémunérées par application de prix unitaires. Pour le lot nº 1, le montant maximum annuel en valeur est fixé à: 80 000 EUR (HT). Sans montant minimum annuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux de couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux pour toiture📦
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Marcq-En-Barœul.
Description du marché:
“Les prestations du présent lot 2 ont pour objet la fourniture de matériaux de couverture.”
Informations complémentaires:
“Les prestations seront rémunérées par application de prix unitaires. Pour le lot nº 2, le montant maximum annuel en valeur est fixé à: 80 000 EUR (HT). Sans...”
Informations complémentaires
Les prestations seront rémunérées par application de prix unitaires. Pour le lot nº 2, le montant maximum annuel en valeur est fixé à: 80 000 EUR (HT). Sans montant minimum annuel
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel de quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Machines pour la pose de câbles📦
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Marcq-en-Barœul.
Description du marché:
“Les prestations du présent lot 3 ont pour objet la fourniture de matériel de quincaillerie.”
Informations complémentaires:
“Les prestations seront rémunérées par application de prix unitaires. Pour le lot nº 3, le montant maximum annuel en valeur est fixé à: 80 000 EUR (HT). Sans...”
Informations complémentaires
Les prestations seront rémunérées par application de prix unitaires. Pour le lot nº 3, le montant maximum annuel en valeur est fixé à: 80 000 EUR (HT). Sans montant minimum annuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Il est possible de présenter pour le présent accord-cadre à bons de commande, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et...”
Liste et brève description des conditions
Il est possible de présenter pour le présent accord-cadre à bons de commande, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Informations complémentaires: le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-09
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Marcq-en-Barœul.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les dates et heures d'ouverture des offres sont données à titre indicatif. L'ouverture des offres n'est pas publique.”
“La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du...”
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le règlement des prestations a lieu par virement et s'effectue selon les règles de la comptabilité publique et du code de la commande publique. Le financement des prestations est sur fonds propres. Une avance, fixée à 5 %, est accordée au titulaire ou groupement dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur, sauf renonciation expresse par le titulaire de l'accord-cadre. Le prix est révisable par ajustement dans les conditions définies au CCAP commun aux 3 lots. Il est possible de présenter une offre pour un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. La proposition de variante n'est pas autorisée. Le présent accord-cadre ne comporte pas de variantes exigées ni de prestations supplémentaires éventuelles. Les modalités relatives à la présentation des candidatures et des offres sont indiquées à l'article 6 du RC commun aux 3 lots. Les conditions d'envoi et de remise des plis sont fixées à l'article 8 du RC précité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative,
— référé contractuel en application...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative,
— référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative,
— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 137-337010 (2019-07-15)
Avis d'attribution de marché (2019-11-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 103 avenue Foch — BP 44029
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 80 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les fonctionnalités et l'ergonomie du site de commande en ligne
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 137-337010
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19AO31
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de matériel de quincaillerie (lot 3)
Date de conclusion du contrat: 2019-10-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Foussier
Adresse postale: ZAC du Monné — 21 rue du Châtelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
URL: https://www.foussier.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de matériaux de gros œuvre (lot 1)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de matériaux de couverture
“La date indiquée à la rubrique «V.2.1) Date de conclusion du marché» du lot 3 correspond à la date de notification. Le marché relatif au lot 3 a été signé...”
La date indiquée à la rubrique «V.2.1) Date de conclusion du marché» du lot 3 correspond à la date de notification. Le marché relatif au lot 3 a été signé le 2.10.2019. Le lot 1 et le lot 2 sont déclarés sans suite pour cause d'infructuosité. Le montant indiqué aux rubriques II.1.7) et V.2.4) du présent avis correspond au montant maximum annuel en EUR HT du lot 3 (conclu sans montant minimum annuel). Le marché du lot 3 peut être consulté dans le respect des secrets protégés par les lois, sur demande préalable adressée à la Ville de Marcq-en-Barœul à la direction des affaires juridiques, 103 avenue Foch, BP 44029, 59704 Marcq-en-Barœul.
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Source: OJS 2019/S 216-530038 (2019-11-06)