Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de marqueurs passifs des canalisations et accessoires
19 D 25 SP - CV”
Produits/services: Appareils de détection📦
Brève description: Fourniture de marqueurs passifs des canalisations et accessoires.
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Produits/services supplémentaires: Appareils de détection📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centres d'exploitation et siège de Noréade.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de de marqueurs passifs afin de permettre l'identification et la géolocalisation en classe A des réseaux (eau...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de de marqueurs passifs afin de permettre l'identification et la géolocalisation en classe A des réseaux (eau potable, assainissement, ou fourreaux — électricité, télécom — ou assimilé) posés dans le cadre du programme de travaux de Noréade.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais et conditions de service
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une 1 période de 2 ans à compter de sa notification. Il sera reconductible 6 fois pour une durée de 1 an chacune. Ces...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une 1 période de 2 ans à compter de sa notification. Il sera reconductible 6 fois pour une durée de 1 an chacune. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une 1 période de 2 ans à compter de sa notification. Il sera reconductible 6 fois pour une durée de 1 an chacune. Ces...”
Description des options
Le marché est conclu pour une 1 période de 2 ans à compter de sa notification. Il sera reconductible 6 fois pour une durée de 1 an chacune. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 1.4.2019 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 1.4.2019 ou équivalent),
—...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 1.4.2019 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 1.4.2019 ou équivalent),
— extrait Kbis datant de moins 3 mois, les formulaires DC1 et DC2 joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années).” Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement se fera par le budget général de Noréade. Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire)...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le financement se fera par le budget général de Noréade. Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément aux décrets nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique et au décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant sur la partie réglementaire du code de la commande publique.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La présente consultation est organisée sur procédure formalisée applicable aux entités adjudicatrices passée en application des articles R. 2124.4, et R....”
La présente consultation est organisée sur procédure formalisée applicable aux entités adjudicatrices passée en application des articles R. 2124.4, et R. 2124.6 du décret 2018-1075 du 3.12.2018 soumis à l'ordonnance 2018-1074 du 26.11.2018 relative aux marchés publics. Le déroulement de la procédure formalisée est organisé sur procédure avec négociation passée en application des articles R. 2161.21 à R. 2161.23 du décret 2018-1075 du 3.12.2018 relatif aux marchés public.
2) Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/CE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Il n'y aura qu'un seul attributaire.
3) Remise d'échantillons obligatoire:
— 1 Marqueur pour canalisation d'eau potable avec système de fixation à la canalisation,
— 1 Marqueur pour canalisation assainissement avec système de fixation à la canalisation,
— 1 entretoise pour canalisation fonte remarque: le candidat pourra proposer, s'il le juge utile, plusieurs modèles, sous réserve qu'ils répondent aux exigences ci-dessus.
Modalités de remise des échantillons ou des matériels de démonstration: les échantillons seront remis à Noréade au Château bleu — 1 ter avenue de la Marne — 1 étage — 59 290 Wasquehal pendant les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 avant le 23.9.2019 (12:00). Les échantillons devront être identifiables (nom du candidat) préciser le sort des échantillons ou des matériels de démonstration: pour les candidats qui le souhaitent, à l'issue de la consultation, ces matériels seront restitués. Les candidats se chargeront de les récupérer au château bleu — Noréade à Wasquehal dans le délai de 1 mois après le courrier qui leur sera adressé pour leur faire connaître le résultat de la consultation.
4) Essais obligatoires afin de vérifier les caractéristiques et la mise en application des produits, un essai à titre gracieux sera réalisé sur les produits présentés (marqueurs et détecteurs) au minimum 15 jours avant la remise des offres. Pour cela, le candidat prendra contact avec Cédric Versluys au +33 320664437. Cela permettra d'analyser les caractéristiques techniques avant le choix du titulaire. Noréade observera les résultats de l'essai pendant 15 jours avant de procéder au choix du titulaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 102-248332 (2019-05-23)
Avis d'attribution de marché (2020-03-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 200 017 598 00026
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Objet Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une 1 période de deux ans à compter de sa notification. Il sera reconductible six fois pour une durée de un an chacune. Ces...”
Description des options
Le marché est conclu pour une 1 période de deux ans à compter de sa notification. Il sera reconductible six fois pour une durée de un an chacune. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 102-248332
Attribution du marché
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Titre: Fourniture de marqueurs passifs des canalisations et accessoires
Date de conclusion du contrat: 2020-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Société radiodetection SARL
Adresse postale: Zone artisanale 13 Grand Rue
Commune postale: Neuf-Marché
Code postal: 76220
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME ✅
“S'agissant des conditions financières du marché: accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimal ni maximal.”
Source: OJS 2020/S 054-129441 (2020-03-13)