Fourniture de luminaires d'éclairage public
Ville de Strasbourg
Fourniture de luminaires d'éclairage public. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Entzheim Bischheim Osthoffen Hoenheim Schiltigheim Breuschwickersheim Kolbsheim La Wantzenau Reischstett. Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Strasbourg. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Comatelec Schreder
- • Eclatec l'Eclairage technique SA
- • La Croix city EP les Cheres
- • Lenzi
- • Rohl
- • Signify France
- • Appareils d'éclairage et lampes électriques › Lampes et appareils d'éclairage
- • Équipement d'éclairage public › Lampadaires d'éclairage public
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-04 | Avis de marché |
| 2020-04-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes et appareils d'éclairage
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes et appareils d'éclairage 📦
Code CPV supplémentaire: Lampes et appareils d'éclairage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de strasbourg
Adresse postale: 1 parc de l'Étoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.strasbourg.eu 🌏
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-04 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 194-471011
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9 276 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier de style.
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Luminaire décoratif de forme «Ovale».
Valeur estimée hors TVA: 1 780 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Luminaire décoratif de forme circulaire.
Valeur estimée hors TVA: 1 920 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Luminaire décoratif de forme rectangle.
Valeur estimée hors TVA: 1 520 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Luminaire fonctionnel économique.
Valeur estimée hors TVA: 1 816 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Luminaire fonctionnel forte puissance.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnemental
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 50.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Entzheim
Adresse postale: 55 route de Strasbourg
Commune postale: Entzheim
Code postal: 67960
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Bischheim
Adresse postale: 37 route de Bischwiller
Commune postale: Bischheim
Code postal: 67801
Nom du pouvoir adjudicateur: Osthoffen
Adresse postale: 6 rue Principale
Commune postale: Osthoffen
Code postal: 67990
Nom du pouvoir adjudicateur: Hoenheim
Adresse postale: 28 rue de la République
Commune postale: Hoenheim
Nom du pouvoir adjudicateur: Schiltigheim
Adresse postale: 110 route de Bischwiller
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67302
Nom du pouvoir adjudicateur: Breuschwickersheim
Adresse postale: 57 rue Principale
Commune postale: Breuschwickersheim
Code postal: 67112
Nom du pouvoir adjudicateur: Kolbsheim
Adresse postale: Rue de la Division Leclerc
Commune postale: Kolbsheim
Code postal: 67120
Nom du pouvoir adjudicateur: La Wantzenau
Adresse postale: 11 rue des Héros
Commune postale: La Wantzenau
Code postal: 67610
Nom du pouvoir adjudicateur: Reischstett
Adresse postale: 24 rue de la Wantzenau
Commune postale: Reichstett
Code postal: 67116
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Courrier électronique: mairie@entzheim.fr 📧
Adresse Internet: http://www.entzheim.fr 🌏
Courrier électronique: direction-generale@ville-bischheim.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ville-bischheim.fr/ 🌏
Courrier électronique: commune.osthoffen@evc.net 📧
Adresse Internet: http://www.mairie-osthoffen.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@ville-hoenheim.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ville-hoenheim.fr 🌏
Courrier électronique: communication@ville-schiltigheim.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ville-schiltigheim.fr 🌏
Courrier électronique: accueil.mairie@breuschwickersheim.fr 📧
Adresse Internet: http://breuschwickersheim.fr/ 🌏
Courrier électronique: accueil@kolbsheim.fr 📧
Adresse Internet: http://kolbsheim.fr/ 🌏
Courrier électronique: info@la-wantzenau.fr 📧
Adresse Internet: https://www.la-wantzenau.fr/ 🌏
Courrier électronique: mairie@reichstett.fr 📧
Adresse Internet: https://www.reichstett.fr/ 🌏
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 194-471011 (2019-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes et appareils d'éclairage
Brève description:
Fourniture de luminaires d'éclairage public. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: Entzheim Bischheim Osthoffen Hoenheim Schiltigheim Breuschwickersheim Kolbsheim La Wantzenau Reischstett. Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Strasbourg. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes et appareils d'éclairage 📦
Code CPV supplémentaire: Lampes et appareils d'éclairage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de strasbourg
Adresse postale: 1 parc de l'Étoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.strasbourg.eu 🌏
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-04 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 194-471011
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9 276 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier de style.
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Luminaire décoratif de forme «Ovale».
Valeur estimée hors TVA: 1 780 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Luminaire décoratif de forme circulaire.
Valeur estimée hors TVA: 1 920 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Luminaire décoratif de forme rectangle.
Valeur estimée hors TVA: 1 520 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Luminaire fonctionnel économique.
Valeur estimée hors TVA: 1 816 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Luminaire fonctionnel forte puissance.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres à la collectivité 100 %. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnemental
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Caractère esthétique
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 50.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Entzheim
Adresse postale: 55 route de Strasbourg
Commune postale: Entzheim
Code postal: 67960
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Bischheim
Adresse postale: 37 route de Bischwiller
Commune postale: Bischheim
Code postal: 67801
Nom du pouvoir adjudicateur: Osthoffen
Adresse postale: 6 rue Principale
Commune postale: Osthoffen
Code postal: 67990
Nom du pouvoir adjudicateur: Hoenheim
Adresse postale: 28 rue de la République
Commune postale: Hoenheim
Nom du pouvoir adjudicateur: Schiltigheim
Adresse postale: 110 route de Bischwiller
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67302
Nom du pouvoir adjudicateur: Breuschwickersheim
Adresse postale: 57 rue Principale
Commune postale: Breuschwickersheim
Code postal: 67112
Nom du pouvoir adjudicateur: Kolbsheim
Adresse postale: Rue de la Division Leclerc
Commune postale: Kolbsheim
Code postal: 67120
Nom du pouvoir adjudicateur: La Wantzenau
Adresse postale: 11 rue des Héros
Commune postale: La Wantzenau
Code postal: 67610
Nom du pouvoir adjudicateur: Reischstett
Adresse postale: 24 rue de la Wantzenau
Commune postale: Reichstett
Code postal: 67116
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Courrier électronique: mairie@entzheim.fr 📧
Adresse Internet: http://www.entzheim.fr 🌏
Courrier électronique: direction-generale@ville-bischheim.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ville-bischheim.fr/ 🌏
Courrier électronique: commune.osthoffen@evc.net 📧
Adresse Internet: http://www.mairie-osthoffen.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@ville-hoenheim.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ville-hoenheim.fr 🌏
Courrier électronique: communication@ville-schiltigheim.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ville-schiltigheim.fr 🌏
Courrier électronique: accueil.mairie@breuschwickersheim.fr 📧
Adresse Internet: http://breuschwickersheim.fr/ 🌏
Courrier électronique: accueil@kolbsheim.fr 📧
Adresse Internet: http://kolbsheim.fr/ 🌏
Courrier électronique: info@la-wantzenau.fr 📧
Adresse Internet: https://www.la-wantzenau.fr/ 🌏
Courrier électronique: mairie@reichstett.fr 📧
Adresse Internet: https://www.reichstett.fr/ 🌏
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: pour chaque lot, sera remis contre récépissé un échantillon de luminaire LED complet conforme aux CCTP du lot concerné avec des LED en température de couleur de 3 000 k, une optique routière voie étroite et un appareillage programmé sans abaissement de puissance permettant de délivrer un flux lumineux en sortie de luminaire: 6 000 lumens pour le lot S1, 12 000 lumens pour les lots D1, D2, D3, F1 et 18 000 lumens pour le lot F2. Les systèmes de fixation seront une fixation Top pour mât diamètre de tête 60 mm et une fixation latérale inclinable de 0 à -15º pour diamètre 60 mm (cette fixation latérale n'est pas applicable au luminaire de style). Un récépissé sera signé par la Ville de Strasbourg à réception de l'échantillon. Adresse de livraison: Eurométropole de Strasbourg, P. Albrecht, atelier éclairage public, 44 route de la Fédération, 67000 Strasbourg. Horaire de livraison: 7:00-11:30 et 13:00-15:00. Chaque candidat veillera à récupérer, à ses frais exclusifs, lesdits modèles une fois réceptionné la réponse de la ville à la consultation. Numéro de la consultation: 19vds0098g.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2020-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — fourniture de luminaires d'éclairage public.
Valeur totale du marché: 9 276 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Strasbourg
Adresse postale: 1, parc de l'Étoile
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-20 📅
Date de publication: 2020-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 079-186328
Se réfère à l'avis: 2019/S 194-471011
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-12 📅
Nom: Lenzi
Adresse postale: Zone Industrielle Les Narrons
Commune postale: Argenton-sur-Creuse
Code postal: 36200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 54241605 📞
Courrier électronique: commercial@lenzi.fr 📧
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Nom: Rohl
Adresse postale: 1, rue de Bruxelles
Commune postale: Erstein
Code postal: 67150
Téléphone: +33 90299070 📞
Courrier électronique: n.lehn@rohl.com 📧
Nom: La Croix city EP les Cheres
Adresse postale: 1, rue de Maupas
Commune postale: Les Cheres
Code postal: 69380
Téléphone: +33 78473355 📞
Courrier électronique: c.patoux@lacroix-city.com 📧
Valeur totale du marché: 1 780 000 EUR 💰
Nom: Eclatec l'Eclairage technique SA
Adresse postale: 41, rue Lafayette — BP 20069 — Maxeville
Commune postale: Laxou
Code postal: 54528
Téléphone: +33 83393800 📞
Courrier électronique: marchespublics@eclatec.com 📧
Valeur totale du marché: 1 920 000 EUR 💰
Nom: Comatelec Schreder
Adresse postale: Zone industrielle
Commune postale: Saint-Florent-sur-Cher
Code postal: 18400
Téléphone: +33 48231723 📞
Courrier électronique: marches@comatelec.fr 📧
Valeur totale du marché: 1 520 000 EUR 💰
Nom: Signify France
Adresse postale: 33, rue de Verdun 60019
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Téléphone: +33 81183194 📞
Courrier électronique: pascale.bouza@signify.com 📧
Valeur totale du marché: 1 816 000 EUR 💰
1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
11
10
9
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 55, route de Strasbourg
37, route de Bischwiller
6, rue Principale
28, rue de la République
110, route de Bischwiller
57, rue Principale
11, rue des Héros
24, rue de la Wantzenau
Informations complémentaires
Organe de révision
31, avenue de la Paix — BP 51038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 079-186328 (2020-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — fourniture de luminaires d'éclairage public.
Valeur totale du marché: 9 276 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Strasbourg
Adresse postale: 1, parc de l'Étoile
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-20 📅
Date de publication: 2020-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 079-186328
Se réfère à l'avis: 2019/S 194-471011
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— mobilier de style.
— luminaire décoratif de forme «Ovale».
— luminaire décoratif de forme circulaire.
— luminaire décoratif de forme rectangle.
— luminaire fonctionnel économique.
— luminaire fonctionnel forte puissance.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-12 📅
Nom: Lenzi
Adresse postale: Zone Industrielle Les Narrons
Commune postale: Argenton-sur-Creuse
Code postal: 36200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 54241605 📞
Courrier électronique: commercial@lenzi.fr 📧
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Nom: Rohl
Adresse postale: 1, rue de Bruxelles
Commune postale: Erstein
Code postal: 67150
Téléphone: +33 90299070 📞
Courrier électronique: n.lehn@rohl.com 📧
Nom: La Croix city EP les Cheres
Adresse postale: 1, rue de Maupas
Commune postale: Les Cheres
Code postal: 69380
Téléphone: +33 78473355 📞
Courrier électronique: c.patoux@lacroix-city.com 📧
Valeur totale du marché: 1 780 000 EUR 💰
Nom: Eclatec l'Eclairage technique SA
Adresse postale: 41, rue Lafayette — BP 20069 — Maxeville
Commune postale: Laxou
Code postal: 54528
Téléphone: +33 83393800 📞
Courrier électronique: marchespublics@eclatec.com 📧
Valeur totale du marché: 1 920 000 EUR 💰
Nom: Comatelec Schreder
Adresse postale: Zone industrielle
Commune postale: Saint-Florent-sur-Cher
Code postal: 18400
Téléphone: +33 48231723 📞
Courrier électronique: marches@comatelec.fr 📧
Valeur totale du marché: 1 520 000 EUR 💰
Nom: Signify France
Adresse postale: 33, rue de Verdun 60019
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Téléphone: +33 81183194 📞
Courrier électronique: pascale.bouza@signify.com 📧
Valeur totale du marché: 1 816 000 EUR 💰
1 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
11
10
9
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 55, route de Strasbourg
37, route de Bischwiller
6, rue Principale
28, rue de la République
110, route de Bischwiller
57, rue Principale
11, rue des Héros
24, rue de la Wantzenau
Informations complémentaires
Organe de révision
31, avenue de la Paix — BP 51038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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