Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres non scolaires pour la ville de Marcq-en-Barœul
19AO37
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description: Fourniture de livres non scolaires pour la ville de Marcq-en-Barœul.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nouveautés documentation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Fourniture de nouveautés documentation.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois à compter de la date de démarrage des prestations indiquée dans l'ordre de service. Il...”
Description des renouvellements
La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de 12 mois à compter de la date de démarrage des prestations indiquée dans l'ordre de service. Il pourra être reconduit 3 fois pour la même durée. La reconduction sera expresse. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des...”
Description des options
L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nouveautés littérature
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de nouveautés littérature.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisitions rétrospectives
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de rétrospectives.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisitions jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de livres jeunesse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes-dessinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de bandes dessinées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Policiers et sciences fictions
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de livres Policiers et science-fiction.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages de littératures et de documentations (suggestions des lecteiurs et/ ou besoins urgents)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fourniture d'ouvrages de littérature et de documentation (suggestions des lecteurs et/ ou besoins urgents.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-22
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: la date d'ouverture des offres indiquée ci-dessous est prévisionnelle et donnée à...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: la date d'ouverture des offres indiquée ci-dessous est prévisionnelle et donnée à titre indicatif.
“Les modalités de présentation et d'envoi des offres sont indiquées dans le règlement de consultation.
L'accord-cadre à bon de commande est conclu sans...”
Les modalités de présentation et d'envoi des offres sont indiquées dans le règlement de consultation.
L'accord-cadre à bon de commande est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel par lot.
Pour le lot 1, le montant maximum annuel est de 15 000 EUR HT, pour le lot 2 le montant maximum annuel est de 15 000 EUR HT, pour le lot 3 le montant maximum annuel est de 25 000 EUR HT, pour le lot 4 le montant maximum annuel est de 20 000 EUR HT, pour le lot 5 le montant maximum annuel est de 20 000 EUR HT, pour le lot 6 pour le montant maximum annuel est 15 000 EUR HT, pour le lot 7 le montant maximum annuel est 15 000 EUR HT.
Les prestations faisant l'objet du présent accord-cadre à bons de commande seront réglées, comme précisé à l'acte d'engagement, par application des prix unitaires aux quantités de prestations réellement exécutées. Le marché est conclu à prix unitaires.
Les prestations du présent marché seront réglées au vu du pourcentage de remise sur chacune des commandes passées par la ville.
Le présent accord-cadre à bons de commande est passé à prix ferme, non actualisable.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative,
— référé contractuel en application...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative,
— référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative,
— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne.
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Source: OJS 2019/S 184-447272 (2019-09-19)
Avis d'attribution de marché (2020-03-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 103 avenue du Maréchal Foch, BP 44029
Personne de contact:
“Direction de la commande publique et des affaires juridiques — service achat public”
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres non scolaires pour la Ville de Marcq-en-Barœul
19AO37
Brève description: Fourniture de livres non scolaires pour la Ville de Marcq-en-Barœul.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 1: les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du marché”
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère 2: les conditions d'accueil des bibliothécaires dans les locaux lors des visites sur site”
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 20
Informations sur les options
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des...”
Description des options
L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus Description
Description du marché: Fourniture de bandes-dessinées.
Description du marché: Fourniture de livres policiers et science-fiction.
Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages de littératures et de documentations (suggestions des lecteurs et/ou besoins urgents)” Description
Description du marché:
“Fourniture d'ouvrages de littérature et de documentation (suggestions des lecteurs et/ou besoins urgents.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 184-447272
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19AO37
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de nouveautés documentation
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de nouveautés littérature
Date de conclusion du contrat: 2019-11-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Nouvelle librairie Les Lisières
Adresse postale: 73 rue Gaston Baratte
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59493
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Acquisitions rétrospectives
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Le contractant est une PME
Nom: Furet du Nord SA
Adresse postale: 37 rue Jules Guesde, BP 80359
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Livres jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Bateau Livre
Adresse postale: 154 rue Gambetta
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Bandes dessinées
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Rue Royale Éditions
Adresse postale: 5 rue Royale
Code postal: 59000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Policiers et science-fiction
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Quatre Chemins SARL
Adresse postale: 142 rue Pierre Mauroy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Ouvrages de littérature et de documentation (suggestions des lecteurs et/ou besoins urgents)” Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie La Forge
Adresse postale: 5 place du Général de Gaulle
Commune postale: Marcq-en-Barœul
Code postal: 59700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative;
— référé contractuel en application...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative;
— référé contractuel en application et dans les conditions des articles L. 551-13 du code de justice administrative;
— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-Garonne.
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Source: OJS 2020/S 066-157009 (2020-03-31)