Fourniture de livres non scolaires, méthodes de langues et partitions destinés aux établissements du réseau des bibliothèques, les services habilités de la ville de Paris et de l'EPPM
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de livres non scolaires, méthodes de langues et partitions destinés aux établissements du réseau des bibliothèques, aux services habilités de la ville de Paris et à l'Établissement public «Paris Musées» (EPPM)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-26.
Avis de marché (2019-09-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale:
“direction des finances et des achats — sous-direction des achats — SA2 7 avenue de la Porte d'Ivry”
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Établissement public Paris musées (EPPM)
Adresse postale: 27 rue des Petites Écuries
Commune postale: Paris
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres non scolaires, méthodes de langues et partitions destinés aux établissements du réseau des bibliothèques, les services habilités de la...”
Titre
Fourniture de livres non scolaires, méthodes de langues et partitions destinés aux établissements du réseau des bibliothèques, les services habilités de la ville de Paris et de l'EPPM
2019V12086820
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Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de livres non scolaires, méthodes de langues et partitions destinés aux établissements du réseau des...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de livres non scolaires, méthodes de langues et partitions destinés aux établissements du réseau des bibliothèques, aux services habilités de la ville de Paris et à l'Établissement public «Paris Musées» (EPPM)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: «Néant».
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres non scolaires adultes destinés aux établissements du réseau des bibliothèques (commandes et livraisons centralisées)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Livres non scolaires adultes destinés aux établissements du réseau des bibliothèques (commandes et livraisons centralisées).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois tacitement.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois. D'un montant minimum de 250 000 EUR HT par an et sans montant maximum.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres non scolaires jeunesse destinés aux établissements du réseau des bibliothèques (commandes et livraisons centralisées)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Livres non scolaires jeunesse destinés aux établissements du réseau des bibliothèques (commandes et livraisons centralisées).”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois. D'un montant minimum de 100 000 EUR HT par an et sans montant maximum.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres non-scolaires adultes commandés par les bibliothèques situées dans les arrondissements 1, 2, 3, 4, 8, 9, 10, 11, 12, 16, 17, 18, 19, 20” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Description du marché:
“Livres non-scolaires adultes commandés par les bibliothèques situées dans les arrondissements 1, 2, 3, 4, 8, 9, 10, 11, 12, 16, 17, 18, 19, 20.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois. D'un montant minimum de 300 000 EUR HT par an et sans montant maximum.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres non-scolaires adultes commandés par les bibliothèques situées dans les arrondissements 5, 6, 7, 13, 14, 15” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Livres non-scolaires adultes commandés par les bibliothèques situées dans les arrondissements 5, 6, 7, 13, 14, 15.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois. D'un montant minimum de 150 000 EUR HT par an et sans montant maximum.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres de littérature jeunesse commandés par les bibliothèques situées dans les arrondissements 1, 2, 3, 4, 8, 9, 10, 11, 12, 16, 17, 18, 19, 20” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Livres de littérature jeunesse commandés par les bibliothèques situées dans les arrondissements 1, 2, 3, 4, 8, 9, 10, 11, 12, 16, 17, 18, 19, 20.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres de littérature jeunesse commandés par les bibliothèques situées dans les arrondissements 5, 6, 7, 13, 14, 15” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Livres de littérature jeunesse commandés par les bibliothèques situées dans les arrondissements 5, 6, 7, 13, 14, 15.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois. D'un montant minimum de 75 000 EUR HT par an et sans montant maximum.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres reliés et équipés pour le prêt public destinés aux établissements du réseau des bibliothèques” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services de reliure et de finition📦
Description du marché:
“Livres reliés et équipés pour le prêt public destinés aux établissements du réseau des bibliothèques.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois. D'un montant minimum de 550 000 EUR HT par an et d'un montant maximum de 1 650 000 EUR...”
Informations complémentaires
Accord-cadre d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois. D'un montant minimum de 550 000 EUR HT par an et d'un montant maximum de 1 650 000 EUR HT par an.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres et publications francophones spécialisées dont publications autoéditées et/ou à faible tirage pour l'ensemble des services de la ville de Paris et de l'EPPM”
Titre
Livres et publications francophones spécialisées dont publications autoéditées et/ou à faible tirage pour l'ensemble des services de la ville de Paris et de l'EPPM
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Livres et publications francophones spécialisées dont publications autoéditées et/ou à faible tirage pour l'ensemble des services de la ville de Paris et de l'EPPM.”
Description du marché
Livres et publications francophones spécialisées dont publications autoéditées et/ou à faible tirage pour l'ensemble des services de la ville de Paris et de l'EPPM.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois. D'un montant minimum de 80 000 EUR HT par an (60 000 EUR pour le marché ville et 20 000...”
Informations complémentaires
Accord-cadre d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois. D'un montant minimum de 80 000 EUR HT par an (60 000 EUR pour le marché ville et 20 000 EUR pour le marché EPPM) et sans montant maximum.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres en langues étrangères, sauf langues asiatiques et arabe, pour les bibliothèques de la ville de Paris et pour l'EPPM” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Livres en langues étrangères, sauf langues asiatiques et arabe, pour les bibliothèques de la ville de Paris et pour l'EPPM.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois. D'un montant minimum de 50 000 EUR HT par an (pas de montant minimum pour le marché...”
Informations complémentaires
Accord-cadre d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois. D'un montant minimum de 50 000 EUR HT par an (pas de montant minimum pour le marché EPPM) et sans montant maximum.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres en langues asiatiques publiés à l'étranger pour les bibliothèques de la ville de Paris et pour l'EPPM” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Livres en langues asiatiques publiés à l'étranger pour les bibliothèques de la ville de Paris et pour l'EPPM.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois. D'un montant minimum de 6 250 EUR HT par an (pas de montant minimum pour le marché...”
Informations complémentaires
Accord-cadre d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois. D'un montant minimum de 6 250 EUR HT par an (pas de montant minimum pour le marché EPPM) et sans montant maximum.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Méthodes de langues étrangères, régionales et de FLE sur tous supports pour les bibliothèques de la ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Méthodes de langues étrangères, régionales et de FLE sur tous supports pour les bibliothèques de la ville de Paris.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois. D'un montant minimum de 20 000 EUR HT par an et sans montant maximum.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Partitions et méthodes musicales, classiques et populaires pour les bibliothèques de la ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Partitions et méthodes musicales, classiques et populaires pour les bibliothèques de la ville de Paris.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois. D'un montant minimum de 50 000 EUR HT par an et sans montant maximum.”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres en langue arabe publiés à l'étranger pour les bibliothèques de la ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Livres en langue arabe publiés à l'étranger pour les bibliothèques de la ville de Paris.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre d'une durée de 12 mois reconductible tacitement 3 fois. D'un montant minimum de 750 EUR HT par an et sans montant maximum.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires DC1 et DC2 «déclaration du candidat» dans leur dernière version...”
Liste et brève description des conditions
Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires DC1 et DC2 «déclaration du candidat» dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du ministère de l'économie et des finances, soit à partir du document unique de marché européen («DUME») disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/espd/filter?lang=fr — les opérateurs économiques peuvent réutiliser un document unique de marché européen qui a déjà été utilisé dans une procédure antérieure, à condition de confirmer que les informations qui y figurent sont toujours valables et que ces informations soient adaptées aux exigences de l'acheteur. À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment: une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1,
— l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de la capacité économique et financière du soumissionnaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Ou partie IV b 1a) et 3) du DUME.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Dans une volonté de protection de l'environnement, il est fait application des articles L. 2112-2 et L. 2112-3 du code de la commande publique. Les présents...”
Conditions d'exécution du contrat
Dans une volonté de protection de l'environnement, il est fait application des articles L. 2112-2 et L. 2112-3 du code de la commande publique. Les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, décrites à l'article 3 du CCTP de la présente consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-14
09:30 📅
“Les lots 8, 9 et 10 sont destinés à la fois à la ville de Paris et à l'EPPM. Pour le lot 7 (livres reliés et équipés pour le prêt public, destinés aux...”
Les lots 8, 9 et 10 sont destinés à la fois à la ville de Paris et à l'EPPM. Pour le lot 7 (livres reliés et équipés pour le prêt public, destinés aux établissements du réseau des bibliothèques, l'offre du soumissionnaire doit être accompagnée d'échantillons, dans les conditions définies à l'article 3.3 du règlement de consultation et dans son annexe 14). Les marchés correspondant aux lots 1 à 9 sont des marchés multi-attributaires dont le nombre maximum d'attributaires est indiqué à l'article 1.2 du règlement de consultation. Une règle de non-cumul s'applique pour les lots 1 à 6, comme indiqué dans l'article 1.1 du règlement de consultation:
— les lots 1 et 2 ne sont pas cumulables entre eux,
— les lots 3 et 4 ne sont pas cumulables entre eux,
— les lots 5 et 6 ne sont pas cumulables entre eux.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 189-458955 (2019-09-26)