Le présent accord-cadre porte sur l'achat de livres non scolaires. Accords-cadres mixtes avec un montant minimum et sans maximum passés en application des articles 78 à 80 du décret
nº 2016-360 du 25.3. 2016 relatif aux marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres non scolaires et phonogrammes non musicaux
A9bi01
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur l'achat de livres non scolaires. Accords-cadres mixtes avec un montant minimum et sans maximum passés en application des...”
Brève description
Le présent accord-cadre porte sur l'achat de livres non scolaires. Accords-cadres mixtes avec un montant minimum et sans maximum passés en application des articles 78 à 80 du décret
nº 2016-360 du 25.3. 2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et mise a disposition nouveautés documentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Concerne la fourniture de nouveautés documentaires adultes dans le cadre de l'organisation d'offices, c'est-à-dire la mise à disposition par le titulaire,...”
Description du marché
Concerne la fourniture de nouveautés documentaires adultes dans le cadre de l'organisation d'offices, c'est-à-dire la mise à disposition par le titulaire, pendant toute la durée de l'accord-cadre, d'une sélection de nouveautés documentaires adultes.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 296 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2021-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2 fois une année.
Informations complémentaires:
“Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et Ms minimum: période initiale 100 000 EUR HT/période de reconduction 50 000 EUR HT.”
Informations complémentaires
Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et Ms minimum: période initiale 100 000 EUR HT/période de reconduction 50 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Littérature
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Concerne la fourniture de livres neufs couvrant la littérature française et étrangère en langue française, les pièces de théâtre, la poésie, les essais...”
Description du marché
Concerne la fourniture de livres neufs couvrant la littérature française et étrangère en langue française, les pièces de théâtre, la poésie, les essais littéraires et les méthodes de langues, publiés ou distribués régulièrement en France et répertoriés comme disponibles par l'éditeur, dans les bibliographies commerciales courantes ou dans la base des livres disponibles sur Électre en ligne, ainsi que les ouvrages disponibles mais non répertoriés dans la base Électre des livres disponibles.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 844 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et MS minimum: période initiale 230 000 EUR HT/période reconduction: 115 000 EUR HT.”
Informations complémentaires
Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et MS minimum: période initiale 230 000 EUR HT/période reconduction: 115 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Concerne la fourniture de livres dans les domaines suivants: Histoire, ethnologie, philosophie, psychologie, ésotérisme, religions — sciences sociales —...”
Description du marché
Concerne la fourniture de livres dans les domaines suivants: Histoire, ethnologie, philosophie, psychologie, ésotérisme, religions — sciences sociales — sciences et techniques — loisirs, sports et musique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 852 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et MS minimum: période initiale 216 000 EUR HT/ période de reconduction 108...”
Informations complémentaires
Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et MS minimum: période initiale 216 000 EUR HT/ période de reconduction 108 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Beaux-Arts et arts appliqués
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Concerne la fourniture de livres neufs couvrant les domaines des arts plastiques, sculpture, dessins, arts décoratifs, peintures, arts graphiques,...”
Description du marché
Concerne la fourniture de livres neufs couvrant les domaines des arts plastiques, sculpture, dessins, arts décoratifs, peintures, arts graphiques, photographies, arts du spectacle (cinéma, télévision, radio, théâtre, opéras, danse, cirques), urbanisme, architecture, art du paysage, design et design graphique, le cinéma.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 132 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et MS minimum: période initiale 40 000 EUR HT/période de reconduction 20 000 EUR HT.”
Informations complémentaires
Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et MS minimum: période initiale 40 000 EUR HT/période de reconduction 20 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres en gros caractères
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“La fourniture de livres neufs en gros caractères spécialement édités pour les malvoyants par des éditeurs spécialisés.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et MS minimum: période initiale 9 000 EUR/période de reconduction 4 500 EUR HT.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tourisme, guides touristiques, récits de voyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Concerne la fourniture de livres neufs couvrant les domaines suivants: tourisme, guides touristiques, récits de voyage, randonnées, beaux livres sur les...”
Description du marché
Concerne la fourniture de livres neufs couvrant les domaines suivants: tourisme, guides touristiques, récits de voyage, randonnées, beaux livres sur les pays dont la finalité est le voyage et le tourisme.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et MS minimum: période initiale 30 000 EUR HT/ période de reconduction 15 000 EUR HT.”
Informations complémentaires
Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et MS minimum: période initiale 30 000 EUR HT/ période de reconduction 15 000 EUR HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres jeunesse et adolescents
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Concerne la fourniture et la mise à disposition de livres neufs destinés aux enfants et aux adolescents. Il s'agit essentiellement de livres petite enfance,...”
Description du marché
Concerne la fourniture et la mise à disposition de livres neufs destinés aux enfants et aux adolescents. Il s'agit essentiellement de livres petite enfance, d'albums, de premières lectures, de romans, de documentaires à destination des enfants et adolescents.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 932 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et MS minimum: période initiale: 180 000 EUR HT/période de reconduction 90...”
Informations complémentaires
Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et MS minimum: période initiale: 180 000 EUR HT/période de reconduction 90 000 EUR HT.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Concerne la fourniture et la mise à disposition de bandes dessinées neuves
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 552 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et MS minimum: période initiale 100 000 EUR HT/période de reconduction 50 000 EUR HT.”
Informations complémentaires
Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et MS minimum: période initiale 100 000 EUR HT/période de reconduction 50 000 EUR HT.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres étrangers (sauf bandes dessinées)
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“Concerne la fourniture de livres étrangers neufs qui ne sont pas publiés ou distribués régulièrement en France, quel que soit leur pays d'édition. Sont...”
Description du marché
Concerne la fourniture de livres étrangers neufs qui ne sont pas publiés ou distribués régulièrement en France, quel que soit leur pays d'édition. Sont principalement concernés les livres publiés dans les pays suivants: Royaume-Uni, États-Unis d'amérique, Allemagne, Belgique, Pays-Bas, Suisse, Italie, Espagne, Canada, Europe de l'Est. Peuvent également être concernés des ouvrages en russe, en portugais, en arabe.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 184 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et MS minimum: période initiale 38 000EUR HT/période de reconduction 19 000 EUR HT.”
Informations complémentaires
Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et MS minimum: période initiale 38 000EUR HT/période de reconduction 19 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur: une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur: une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dernier CA: une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Réf. simplifiées: tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-27
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“DCP 10 quai Jean Moulin 69205 Lyon Cedex 01. La date ci-dessus est prévisionnelle.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue des accords-cadres.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches2.lyon.fr
Appel d'offres ouvert consultation éligible au dispositif MPS: oui les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 029-064319 (2019-02-06)
Avis d'attribution de marché (2019-08-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: direction de la commande publique, 10 quai Jean Moulin
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre porte sur l'achat de livres non scolaires. Accords-cadres mixtes avec un montant minimum et sans maximum passés en application des...”
Brève description
Le présent accord-cadre porte sur l'achat de livres non scolaires. Accords-cadres mixtes avec un montant minimum et sans maximum passés en application des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 980 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et mise à disposition nouveautés documentaires
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Concerne la fourniture de livres neufs couvrant la littérature française et étrangère en langue française, les pièces de théâtre, la poésie, les essais...”
Description du marché
Concerne la fourniture de livres neufs couvrant la littérature française et étrangère en langue française, les pièces de théâtre, la poésie, les essais littéraire et les méthodes de langues, publiés ou distribués régulièrement en France et répertoriés comme disponibles par l'éditeur, dans les bibliographies commerciales courantes ou dans la base des livres disponibles sur Électre en ligne, ainsi que les ouvrages disponibles mais non répertoriés dans la base Électre des livres disponibles.
Afficher plus
Description du marché:
“Concerne la fourniture de livres dans les domaines suivants:
— histoire, ethnologie, philosophie, psychologie, ésotérisme, religions,
— sciences sociales,
—...”
Description du marché
Concerne la fourniture de livres dans les domaines suivants:
— histoire, ethnologie, philosophie, psychologie, ésotérisme, religions,
— sciences sociales,
— sciences et techniques,
— loisirs, sports et musique.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et MS minimum: période initiale 216 000 EUR HT/période de reconduction 108...”
Informations complémentaires
Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et MS minimum: période initiale 216 000 EUR HT/période de reconduction 108 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Beaux-arts et arts appliqués
Description
Informations complémentaires:
“Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et MS minimum: période initiale 9 000 EUR HT/période de reconduction 4 500 EUR HT.”
Informations complémentaires
Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et MS minimum: période initiale 9 000 EUR HT/période de reconduction 4 500 EUR HT.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et MS minimum: période initiale 30 000 EUR HT/période de reconduction 15 000 EUR HT.”
Informations complémentaires
Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et MS minimum: période initiale 30 000 EUR HT/période de reconduction 15 000 EUR HT.
Afficher plus
Description du marché: Concerne la fourniture et la mise à disposition de bandes dessinées neuves.
Description du marché:
“Concerne la fourniture de livres étrangers neufs qui ne sont pas publiés ou distribués régulièrement en France, quel que soit leur pays d'édition. Sont...”
Description du marché
Concerne la fourniture de livres étrangers neufs qui ne sont pas publiés ou distribués régulièrement en France, quel que soit leur pays d'édition. Sont principalement concernés les livres publiés dans les pays suivants: Royaume-Uni, États-Unis d'Amérique, Allemagne, Belgique, Pays-Bas, Suisse, Italie, Espagne, Canada, Europe de l'est. Peuvent également être concernés des ouvrages en Russe, en Portugais, en Arabe.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et MS minimum: période initiale 38 000 EUR HT/période de reconduction 19 000 EUR HT.”
Informations complémentaires
Les dates de début et fin de contrat sont des dates prévisionnelles montant BDC et MS minimum: période initiale 38 000 EUR HT/période de reconduction 19 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 029-064319
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Fourniture et mise à disposition nouveautés documentaires
Date de conclusion du contrat: 2019-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre SA
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 296 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Littérature
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Alizé SFL
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh
Commune postale: Wissoux
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 844 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Documentaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 852 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Beaux-arts et arts appliqués
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Galerie Michel Descours
Adresse postale: 44 rue Auguste Comte
Code postal: 69002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Livres en gros caractères
Date de conclusion du contrat: 2019-07-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: La Procure
Adresse postale: 9 rue Henri IV
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Tourisme, guides touristiques, récits de voyage
Date de conclusion du contrat: 2019-07-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Raconte moi la Terre
Adresse postale: 14 rue du Plat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Livres jeunesse et adolescents
Nom et adresse du contractant
Nom: Chantelivre
Adresse postale: 13 rue de Sèvres
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 932 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Bandes dessinées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Expérience
Adresse postale: 5 place Antonin Poncet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 552 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Livres étrangers (sauf bandes dessinées)
Nom et adresse du contractant
Nom: Erasmus Boehandel
Adresse postale: Veemarkt
Commune postale: Amsterdam
Code postal: 1019
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 184 000 💰
“Accord-cadre sans maximum, les montants indiqués dans le présent avis sont estimatifs. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du...”
Accord-cadre sans maximum, les montants indiqués dans le présent avis sont estimatifs. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 169-412933 (2019-08-30)