Fourniture de livres non scolaires et de documents sonores et audiovisuels pour la politique départementale de lecture publique et les besoins professionnels des services départementaux

Département du Nord

Fourniture de livres non scolaires et de documents sonores et audiovisuels pour la politique départementale de lecture publique et les besoins professionnels des services départementaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-02 Avis de marché
2020-01-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 201900059
Brève description:
Fourniture de livres non scolaires et de documents sonores et audiovisuels pour la politique départementale de lecture publique et les besoins professionnels des services départementaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Disques compacts (CD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Nord
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lenord.fr 🌏
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
Téléphone: +33 359735094 📞
Fax: +33 359735059 📠
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.lenord.fr/?page=entreprise.EntrepriseDetailsConsultation&refConsultation=3520&&orgAcronyme=CG59 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-02 📅
Date limite de soumission: 2019-09-27 📅
Date de publication: 2019-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 151-371820
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé sans seuil minimum et sans seuil maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Achat de livres non scolaires, de textes lus et d'éditions adaptées de littérature générale (fiction et documentaire), destinés aux adultes, pour la médiathèque départementale.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Achat de livres non scolaires, de textes lus et d'éditions adaptées de littérature générale (fiction et documentaire), destinés aux adultes, pour la médiathèque départementale.
Valeur estimée hors TVA: 142 180 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Sauf décision de non reconduction, le marché public est reconductible au maximum 3 fois tacitement.
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
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Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé sans seuil minimum et sans seuil maximum.
Intitulé du lot: Achat de livres non scolaires, de textes lus et d'éditions adaptées de littérature générale (fiction et documentaire), destinés à la jeunesse, pour la médiathèque départementale
Numéro du lot: 2
Brève description:
Achat de livres non scolaires, de textes lus et d'éditions adaptées de littérature générale (fiction et documentaire), destinés à la jeunesse, pour la médiathèque départementale.
Valeur estimée hors TVA: 94 787 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat de bandes dessinées (y compris d'éditions adaptées) pour la médiathèque départementale
Numéro du lot: 3
Brève description:
Achat de bandes dessinées (y compris d'éditions adaptées) pour la médiathèque départementale.
Valeur estimée hors TVA: 56 872 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat de documents sonores et audiovisuels (CD, DVD) pour la médiathèque départementale et les autres services départementaux
Numéro du lot: 4
Brève description:
Achat de documents sonores et audiovisuels (CD, DVD) pour la médiathèque départementale et les autres services départementaux.
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique
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Intitulé du lot: Achat de livres non scolaires imprimés pour les besoins professionnels des services départementaux
Numéro du lot: 5
Brève description:
Achat de livres non scolaires imprimés pour les besoins professionnels des services départementaux.
Valeur estimée hors TVA: 44 550 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Lille.
Informations complémentaires:
La date et le lieu ci dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Contact
Point de contact: Dajap
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Articles de la procédure: appel d'offres ouvert: articles R. 2124-1 et R. 2124-2, articles R. 2161-4 et R. 2161-5 du Code de la commande publique (CCP).
Accord-cadre à bons de commande sans seuils: articles R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP.
Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique: cf. article 3.2 du RC
Modalités de remise des plis: cf. article 3.6 du RC.
Les réponses au marché se font obligatoirement par voie électronique.
L'acte d'engagement n'est plus fourni au dossier de la consultation. Il sera rempli uniquement par l'attributaire pressenti et sera accompagné d'une mise au point le cas échéant.
Modalités de sélection des candidatures: cf. article 4.1 du RC.
Jugement des offres et modalités d'analyse des offres: cf. article 4.2 du RC.
Le point de départ du marché est la date de sa notification.
Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: janvier 2020.
Modalités essentielles de financement: ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire? CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du tribunal administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA):
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): l'acheteur doit respecter un délai minimal de 11 jours à compter de la date de notification, avant de signer le marché public,
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du code de justice administrative): ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié,
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— recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'État, Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994): Ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R. 421-7 du CJA. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
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Le tribunal peut être saisi par l'application informatique «télérecours citoyens» accessible par le site www.telerecours.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 151-371820 (2019-08-02)
Avis d'attribution de marché (2020-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de livres non scolaires et de documents sonores et audiovisuels pour la politique départementale de lecture publique et les besoins professionnels des services départementaux — il s'agit d'un accord-cadre conclu avec 1 seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Nombre de reconductions possible: 3.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-08 📅
Date de publication: 2020-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 008-013491
Se réfère à l'avis: 2019/S 151-371820
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi. Le présent marché a fait l'objet d'une publication: au BOAMP nº du 4.8.2019, annonce nº 19-120778.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat de livres non scolaires, de textes lus et d'éditions adaptées de littérature générale (fiction et documentaire), destinés aux adultes, pour la Médiathèque départementale
Description des options: Au sens du droit communautaire.
Intitulé du lot: Achat de documents sonores et audiovisuels (cd, dvd) pour la médiathèque départementale et les autres services départementaux
Brève description:
Achat de documents sonores et audiovisuels (cd, dvd) pour la médiathèque départementale et les autres services départementaux.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Nom: Alizé SFL
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh, ZA du Haut de Wissous
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2020-01-03 📅
Nom: SARL Librairie le Bateau Livre
Adresse postale: 154 rue Gambetta
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: Nord 🏙️
Nom: Librairie BD + Café
Adresse postale: 5 rue Royale
Nom: Adav — Association loi 1901 (mandataire)
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: Paris 🏙️
Nom: GAM SAS (cotraitant)
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz, CS 20298
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Nom: SAS Decitre (mandataire)
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 8
Code postal: 69371
Pays: Rhône 🏙️
Nom: SA Furet du Nord (cotraitant)
Adresse postale: 37 rue Jules Guesde
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dajap

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du code de justice administrative): après la signature du marché, un référé contractuel peut être engagé contre celui-ci par les personnes qui ont un intérêt à conclure le marché et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence. Le référé contractuel ne peut pas être exercé si l'autorité délégante a respecté le délai de 11 ou 16 jours précité. Si le juge du référé précontractuel a été saisi, le référé contractuel ne peut être exercé si l'autorité délégante n'a pas signé le marché avant la décision du juge précontractuel et s'est conformée à cette décision. Ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié.
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— recours de pleine juridiction (décision du conseil d'État, Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994): les tiers au marché, susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses, sont recevables à former un recours de pleine juridiction permettant de contester la validité du marché ou de ses clauses réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du marché. Ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
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Source: OJS 2020/S 008-013491 (2020-01-08)
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Région:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Nord
Fournisseurs:
Adav — Association loi 1901 (mandataire) Alizé SFL GAM SAS (cotraitant) Librairie BD + Café SA Furet du Nord (cotraitant) SARL Librairie le Bateau Livre SAS Decitre (mandataire)
Produits/services:
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