Fourniture de livres et publications pour le bibliopole et la documentation des services départementaux

Département de Maine-et-Loire

— accord-cadre à bons de commande en application de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,
— accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique par lot,
— l'accord-cadre est passé sans minimum et sans maximum pour une durée initiale de 1 an à compter du 29.5.2019 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Il est ensuite reconductible 3 fois par période annuelle, par tacite reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-15 Avis de marché
2019-07-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: FCS/2019/14
Brève description:
— accord-cadre à bons de commande en application de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, — accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique par lot, — l'accord-cadre est passé sans minimum et sans maximum pour une durée initiale de 1 an à compter du 29.5.2019 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est ensuite reconductible 3 fois par période annuelle, par tacite reconduction.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Maine-et-Loire
Adresse postale: Hôtel du département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — 48 B boulevard Foch — CS 94104
Code postal: 49941
Commune postale: Angers Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.maine-et-loire.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr 📧
Téléphone: +33 241814891 📞
Fax: +33 241814783 📠
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-15 📅
Date limite de soumission: 2019-03-20 📅
Date de publication: 2019-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 036-080513
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
En en cas de versement d'une avance, le titulaire doit constituer une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance — délai maximum de paiement de 30 jours; financement sur ressources propres de la collectivité — irrecevabilité des candidatures: — candidat se trouvant dans un des cas d'interdiction de soumissionner prévus par les articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015, — dossier incomplet (ne comprenant pas l'ensemble des pièces demandées), — capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes, — production de faux renseignements ou documents: —— les candidatures et offres doivent être obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité, —— pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent les télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité, —— date prévisionnelle de commencement des prestations: 29.5.2019, —— unité de compte: EUR, —— les valeurs estimées, indiquées dans le présent avis sont des valeurs annuelles, —— les soumissionnaires doivent fournir des échantillons dont la liste figure au règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— accord-cadre à bons de commande en application de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,
— accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique par lot,
— l'accord-cadre est passé sans minimum et sans maximum pour une durée initiale de 1 an à compter du 29.5.2019 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Il est ensuite reconductible 3 fois par période annuelle, par tacite reconduction.
Valeur totale estimée: 886 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Littérature adulte pour le bibliopole
Numéro du lot: 1
Brève description: Littérature adulte pour le bibliopole.
Valeur estimée hors TVA: 232 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est passé pour une période initiale de 1 an à compter du 29.5.2019 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est ensuite reconductible 3 fois par périodes annuelles, par tacite reconduction.
Intitulé du lot: Documentaires jeunesse et adultes pour le bibliopole
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de documentaires jeunesse et adultes pour le bibliopole.
Valeur estimée hors TVA: 225 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Littérature jeunesse pour le bibliopole
Numéro du lot: 3
Brève description: Littérature jeunesse pour le bibliopole.
Valeur estimée hors TVA: 212 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Bandes dessinées et mangas pour le bibliopole
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de bandes dessinées et mangas pour le bibliopole.
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres et publications pour la documentation des services départementaux hors bibliopole
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de livres et publications pour la documentation des services départementaux hors bibliopole.
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération d'Angers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat produit une lettre de candidature (formulaire joint ou équivalent), avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015.
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Situation économique et financière:
Le candidat produit une déclaration (formulaire joint ou équivalent) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis: le candidat produit:
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années avec indication des montants, dates et destinataires (notamment des références en lien avec l'objet et le périmètre du marché),
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— des certificats de qualification professionnelle ou autres preuves de la capacité du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Contact
Point de contact: Service de la commande publique et des assurances
Adresse du profil d'acheteur: http://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Février 2023.
En en cas de versement d'une avance, le titulaire doit constituer une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance — délai maximum de paiement de 30 jours; financement sur ressources propres de la collectivité — irrecevabilité des candidatures:
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— candidat se trouvant dans un des cas d'interdiction de soumissionner prévus par les articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015,
— dossier incomplet (ne comprenant pas l'ensemble des pièces demandées),
— capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes,
— production de faux renseignements ou documents:
—— les candidatures et offres doivent être obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité,
—— pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent les télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité,
—— date prévisionnelle de commencement des prestations: 29.5.2019,
—— unité de compte: EUR,
—— les valeurs estimées, indiquées dans le présent avis sont des valeurs annuelles,
—— les soumissionnaires doivent fournir des échantillons dont la liste figure au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 036-080513 (2019-02-15)
Avis d'attribution de marché (2019-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot. L'accord-cadre est passé sans minimum ni maximum pour une durée initiale de 1 an reconductible 3 fois par période annuelle, par tacite reconduction.
Valeur totale du marché: 886 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-01 📅
Date de publication: 2019-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 127-310245
Se réfère à l'avis: 2019/S 036-080513
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Date de signature des marchés: 3.6.2019. Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum. Pour chaque marché, la valeur totale indiquée correspond au montant estimatif annuel. Les contrats sont consultables au Conseil départemental de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Littérature adulte pour le Bibliopôle
Brève description: Littérature adulte pour le Bibliopôle.
Intitulé du lot: Documentaires jeunesse et adultes pour le Bibliopôle
Brève description: Documentaires jeunesse et adultes pour le Bibliopôle.
Intitulé du lot: Littérature jeunesse pour le Bibliopôle
Brève description: Littérature jeunesse pour le Bibliopôle.
Intitulé du lot: Bandes dessinées et mangas pour le Bibliopôle
Brève description: Bandes dessinées et mangas pour le Bibliopôle.
Intitulé du lot: Livres et publications pour la documentation des services départementaux hors Bibliopôle
Brève description:
Livres et publications pour la documentation des services départementaux hors Bibliopôle.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 75 %
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 20 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-03 📅
Nom: Sadel
Adresse postale: 3 rue Lenepveu
Commune postale: Angers
Code postal: 49100
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 58 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-06 📅
Nom: Librairie Richer
Adresse postale: 6-8 rue Chaperonnière
Valeur totale du marché: 56 300 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-04 📅
Nom: Librairie la Luciole
Adresse postale: 4 rue des Poëliers
Valeur totale du marché: 53 200 EUR 💰
Nom: Au Repaire des Héros
Adresse postale: 2 rue de l'Aiguillerie
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
22 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
Source: OJS 2019/S 127-310245 (2019-07-01)
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Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Maine-et-Loire
Fournisseurs:
Au Repaire des Heros Librairie la Luciole Librairie Richer Sadel
Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés Livres imprimés