— accord-cadre à bons de commande en application de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,
— accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique par lot,
— l'accord-cadre est passé sans minimum et sans maximum pour une durée initiale de 1 an à compter du 29.5.2019 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Il est ensuite reconductible 3 fois par période annuelle, par tacite reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-02-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de Maine-et-Loire
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Adresse postale:
“Hôtel du département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — 48 B boulevard Foch — CS 94104”
Commune postale: Angers Cedex 09
Code postal: 49941
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la commande publique et des assurances
Téléphone: +33 241814891📞
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr📧
Fax: +33 241814783 📠
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: http://www.maine-et-loire.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.anjoumarchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr🌏
URL de participation: https://www.anjoumarchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres et publications pour le bibliopole et la documentation des services départementaux
FCS/2019/14”
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“— accord-cadre à bons de commande en application de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et des articles 78 et 80 du...”
Brève description
— accord-cadre à bons de commande en application de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et des articles 78 et 80 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,
— accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique par lot,
— l'accord-cadre est passé sans minimum et sans maximum pour une durée initiale de 1 an à compter du 29.5.2019 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Il est ensuite reconductible 3 fois par période annuelle, par tacite reconduction.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 886 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Littérature adulte pour le bibliopole
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération d'Angers.
Description du marché: Littérature adulte pour le bibliopole.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 232 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une période initiale de 1 an à compter du 29.5.2019 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est ensuite...”
Description des renouvellements
Le marché est passé pour une période initiale de 1 an à compter du 29.5.2019 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est ensuite reconductible 3 fois par périodes annuelles, par tacite reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documentaires jeunesse et adultes pour le bibliopole
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de documentaires jeunesse et adultes pour le bibliopole.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 200 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Littérature jeunesse pour le bibliopole
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Littérature jeunesse pour le bibliopole.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 212 800 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées et mangas pour le bibliopole
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de bandes dessinées et mangas pour le bibliopole.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres et publications pour la documentation des services départementaux hors bibliopole” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de livres et publications pour la documentation des services départementaux hors bibliopole.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat produit une lettre de candidature (formulaire joint ou équivalent), avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat produit une lettre de candidature (formulaire joint ou équivalent), avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit une déclaration (formulaire joint ou équivalent) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat produit une déclaration (formulaire joint ou équivalent) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis: le candidat produit:
— une liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis: le candidat produit:
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années avec indication des montants, dates et destinataires (notamment des références en lien avec l'objet et le périmètre du marché),
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— des certificats de qualification professionnelle ou autres preuves de la capacité du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-20
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Février 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“En en cas de versement d'une avance, le titulaire doit constituer une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance —...”
En en cas de versement d'une avance, le titulaire doit constituer une garantie à première demande garantissant le remboursement total de cette avance — délai maximum de paiement de 30 jours; financement sur ressources propres de la collectivité — irrecevabilité des candidatures:
— candidat se trouvant dans un des cas d'interdiction de soumissionner prévus par les articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015,
— dossier incomplet (ne comprenant pas l'ensemble des pièces demandées),
— capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes,
— production de faux renseignements ou documents:
—— les candidatures et offres doivent être obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité,
—— pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent les télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité,
—— date prévisionnelle de commencement des prestations: 29.5.2019,
—— unité de compte: EUR,
—— les valeurs estimées, indiquées dans le présent avis sont des valeurs annuelles,
—— les soumissionnaires doivent fournir des échantillons dont la liste figure au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 036-080513 (2019-02-15)
Avis d'attribution de marché (2019-07-01) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres et publications pour le Bibliopôle et la documentation des services départementaux
FCS/2019/14”
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot. L'accord-cadre est passé sans minimum ni maximum pour une durée initiale...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot. L'accord-cadre est passé sans minimum ni maximum pour une durée initiale de 1 an reconductible 3 fois par période annuelle, par tacite reconduction.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 886 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Littérature adulte pour le Bibliopôle
Description
Description du marché: Littérature adulte pour le Bibliopôle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 75 %
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 20 %
Champ d'application du marché
Titre: Documentaires jeunesse et adultes pour le Bibliopôle
Description
Description du marché: Documentaires jeunesse et adultes pour le Bibliopôle.
Champ d'application du marché
Titre: Littérature jeunesse pour le Bibliopôle
Description
Description du marché: Littérature jeunesse pour le Bibliopôle.
Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées et mangas pour le Bibliopôle
Description
Description du marché: Bandes dessinées et mangas pour le Bibliopôle.
Champ d'application du marché
Titre:
“Livres et publications pour la documentation des services départementaux hors Bibliopôle” Description
Description du marché:
“Livres et publications pour la documentation des services départementaux hors Bibliopôle.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 036-080513
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-52
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Littérature adulte pour le Bibliopôle
Date de conclusion du contrat: 2019-06-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Sadel
Adresse postale: 3 rue Lenepveu
Commune postale: Angers
Code postal: 49100
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-53
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Documentaires jeunesse et adultes pour le Bibliopôle
Date de conclusion du contrat: 2019-06-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Richer
Adresse postale: 6-8 rue Chaperonnière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 300 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-54
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Littérature jeunesse pour le Bibliopôle
Date de conclusion du contrat: 2019-06-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie la Luciole
Adresse postale: 4 rue des Poëliers
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 200 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019-55
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Bandes dessinées et mangas pour le Bibliopôle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Au Repaire des Héros
Adresse postale: 2 rue de l'Aiguillerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019-56
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Livres et publications pour la documentation des services départementaux hors Bibliopôle” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰
“Date de signature des marchés: 3.6.2019. Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum. Pour chaque marché, la valeur totale indiquée correspond...”
Date de signature des marchés: 3.6.2019. Accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum. Pour chaque marché, la valeur totale indiquée correspond au montant estimatif annuel. Les contrats sont consultables au Conseil départemental de Maine-et-Loire sur prise de rendez-vous.
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Source: OJS 2019/S 127-310245 (2019-07-01)