Fourniture de livres et de compléments didactiques pour les années 2020 à 2023

Ville d'Aubervilliers

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres et de compléments didactiques pour le besoin des écoles de la ville d'Aubervilliers pour les années 2020 à 2023.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-27 Avis de marché
2020-03-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Numéro de référence: DEE 04-19
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres et de compléments didactiques pour le besoin des écoles de la ville d'Aubervilliers pour les années 2020 à 2023.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Livres scolaires 📦
Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aubervilliers
Adresse postale: 72 rue Henri Barbusse
Code postal: 93300
Commune postale: Aubervilliers
Contact
Adresse Internet: http://www.aubervilliers.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-aubervilliers.fr 📧
URL des documents: https://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-27 📅
Date limite de soumission: 2020-01-02 📅
Date de publication: 2019-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 231-566006
Numéro JO-S: 231

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de livres classiques, de livres scolaires et de compléments didactiques pour les écoles
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le détail de la prestation figure dans les pièces du dossier de consultation des entreprises.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est passé pour une durée allant de sa notification au titulaire jusqu'au 31.12.2020, et renouvelable par reconduction expresse, par périodes successives de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Il s'achèvera donc au plus tard le 31.12.2023.
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Intitulé du lot: Fourniture de livres cadeaux offerts aux enfants d'Aubervilliers et prestations de services associées
Numéro du lot: 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le candidat retenu aura l'obligation de mettre à disposition de l'administration un site de commerce électronique pour la passation électronique des commandes. Ce site devra faciliter l'accès des utilisateurs aux caractéristiques des fournitures commercialisées. Le candidat retenu mettra en place un dispositif sécurisé d'identification permettant aux utilisateurs, une fois identifiés par un dispositif sécurisé d'identification, d'accéder aux tarifs accordés dans le cadre de l'accord-cadre passé avec la ville.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:01

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://www.maximilien.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil (France)
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution de l'accord-cadre seront de la compétence exclusive du tribunal administratif de Montreuil (France) si les parties n'ont pu trouver un règlement amiable.
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Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent accord-cadre pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Montreuil (France) dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification.
Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre.
Source: OJS 2019/S 231-566006 (2019-11-27)
Avis d'attribution de marché (2020-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de livres et de compléments didactiques pour les années 2020 à 2023.
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-12 📅
Date de publication: 2020-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 053-125875
Se réfère à l'avis: 2019/S 231-566006
Numéro JO-S: 53

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 35 points
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25 points
Prix (pondération): 40 points

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-26 📅
Nom: Société papeteries Pichon
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: Bibliothèque pour l'école
Adresse postale: Bernardan Cherbois RD 912
Commune postale: Jouac
Code postal: 87890
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent accord-cadre pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Montreuil (France) dans un délai de deux (2) mois à compter de sa date de notification.
Source: OJS 2020/S 053-125875 (2020-03-12)