Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres et de compléments didactiques pour le besoin des écoles de la ville d'Aubervilliers pour les années 2020 à 2023.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-02.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres et de compléments didactiques pour les années 2020 à 2023
DEE 04-19”
Produits/services: Livres scolaires📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres et de compléments didactiques pour le besoin des écoles de la ville d'Aubervilliers pour les...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres et de compléments didactiques pour le besoin des écoles de la ville d'Aubervilliers pour les années 2020 à 2023.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres classiques, de livres scolaires et de compléments didactiques pour les écoles” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“Le détail de la prestation figure dans les pièces du dossier de consultation des entreprises.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est passé pour une durée allant de sa notification au titulaire jusqu'au 31.12.2020, et renouvelable par reconduction expresse, par...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est passé pour une durée allant de sa notification au titulaire jusqu'au 31.12.2020, et renouvelable par reconduction expresse, par périodes successives de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Il s'achèvera donc au plus tard le 31.12.2023.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres cadeaux offerts aux enfants d'Aubervilliers et prestations de services associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres📦
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le candidat retenu aura l'obligation de mettre à disposition de l'administration un site de commerce électronique pour la passation électronique des...”
Conditions d'exécution du contrat
Le candidat retenu aura l'obligation de mettre à disposition de l'administration un site de commerce électronique pour la passation électronique des commandes. Ce site devra faciliter l'accès des utilisateurs aux caractéristiques des fournitures commercialisées. Le candidat retenu mettra en place un dispositif sécurisé d'identification permettant aux utilisateurs, une fois identifiés par un dispositif sécurisé d'identification, d'accéder aux tarifs accordés dans le cadre de l'accord-cadre passé avec la ville.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-02
16:01 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil (France)
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://www.montreuil.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution de l'accord-cadre seront de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution de l'accord-cadre seront de la compétence exclusive du tribunal administratif de Montreuil (France) si les parties n'ont pu trouver un règlement amiable.
Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent accord-cadre pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Montreuil (France) dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification.
Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre.
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Source: OJS 2019/S 231-566006 (2019-11-27)
Avis d'attribution de marché (2020-03-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de livres et de compléments didactiques pour les années 2020 à 2023.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture de livres et de compléments didactiques pour les années 2020 à 2023.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 35 points
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25 points
Prix (pondération): 40 points
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 231-566006
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de livres classiques, de livres scolaires et de compléments didactiques pour les écoles”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Société papeteries Pichon
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de livres cadeaux offerts aux enfants d'Aubervilliers et prestations de services associées” Nom et adresse du contractant
Nom: Bibliothèque pour l'école
Adresse postale: Bernardan Cherbois RD 912
Commune postale: Jouac
Code postal: 87890
Région: Haute-Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution de l'accord-cadre seront de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toutes les difficultés, litiges ou contestations qui pourraient naître à l'occasion de l'interprétation ou de l'exécution de l'accord-cadre seront de la compétence exclusive du tribunal administratif de Montreuil (France) si les parties n'ont pu trouver un règlement amiable.
Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent accord-cadre pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Montreuil (France) dans un délai de deux (2) mois à compter de sa date de notification.
Référé précontractuel: recours possible jusqu'à la signature de l'accord-cadre.
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Source: OJS 2020/S 053-125875 (2020-03-12)