Fourniture de livres, documents et prestations associées pour les services du département de l'Oise

Conseil départemental de l'Oise

La consultation a pour objet la fourniture de livres de fictions et de documentaires adultes, de bandes dessinées (adultes, jeunes et adolescents), de livres de fictions et documentaires jeunesse pour les services du département de l'Oise ainsi que la réalisation de prestations associées de conseil et d'assistance, de formation et d'aide à la mise en place d'actions culturelles dans le domaine du livre à la médiathèque départementale de l'Oise.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental de l'Oise

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Picardie › Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-08	Avis de marché
2019-07-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 19-MDO-CH-02
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Oise
Adresse postale: Direction générale adjointe finances et modernisation
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://www.oise.fr 🌏
Courrier électronique: ld-commandepublique-sec@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066060 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-08 📅
Date limite de soumission: 2019-04-18 📅
Date de publication: 2019-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 051-116848
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

S'agissant d'un accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, il est conclu pour chacun des lots sans montant minimum ni montant maximum sur sa durée totale (48 mois, périodes de reconduction comprises). Le lot 1 est estimé annuellement à 65 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 910 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de livres de fiction pour les adultes et prestations associées
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le Cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots (CCTP).

Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Les modalités de reconduction sont précisées à l'article 3.1 du cahier des clauses administratives particulières.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de livres documentaires pour les adultes et prestations associées
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Les modalités de reconduction sont précisées à l'article 3.2 du cahier des clauses administratives particulières.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de bandes dessinées pour les adultes et pour la jeunesse et prestations associées
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de livres de fiction pour la jeunesse et prestations associées
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture de livres documentaires pour la jeunesse et prestations associées
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Oise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat produira la lettre de candidature comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une déclaration sur l'honneur du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune interdiction de soumissionner aux marchés publics prévue aux articles 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et 48-i-1 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'accord-cadre comporte pas de conditions particulières d'exécution prenant en compte des considérations relatives à l'environnement conformément à l'article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Beauvais.
Informations complémentaires: Elle n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/cg60/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La consultation est établie selon une procédure d'appel d'offres ouvert et exécutée par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles 32 et 42-1 a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 12 et 25-i-1º, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Pur chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. Le montant indiqué à la rubrique II.1.5) correspond à l'estimation tous lots confondus sur la durée totale de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises). Les délais de livraison sont précisés à l'article 5.2 du RC S'agissant d'un accord-cadre de fournitures, la sous-traitance n'est pas autorisées pour la fourniture. La cotraitance est autorisée conformément à l'article 6.3.2 du RC. Les modalités de financement et de règlement des comptes sont précisées à l'article 9 du CCAP. Le contenu et les modalités de retrait du Dossier de consultation des entreprises (DCE) sont précisées à l'article 7 du RC. Les conditions de dépôt des dossiers sont précisées à l'article 10 du RC. S'agissant des éléments relatifs à la capacité économique, financière, technique et professionnelle tels que visés à la rubrique III.1), les renseignements demandés pour la présentation des candidatures sont indiqués à l'article 9.1 du R.C. S'agissant des éléments relatifs aux critères d'attribution tels que visés à la rubrique II.2.5), les documents demandés pour la présentation de l'offre sont indiqués à l'article 9.2 du R.C. Pour attribuer chaque lot de l'accord-cadre au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants:

1) conditions d'exécution des prestations de fournitures de livres et de documents: 45 points;

2) conditions de mise en œuvre des prestations associées: 40 points;

3) taux de remise: 10 points;

4) engagements «Éco responsables»: 5 points.

Les modalités de mise en œuvre de ces critères sont précisées à l'article 11.2.1 du RC. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le département au plus tard 8 jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 10.4.2019 à 17:00) selon les modalités précisées à l'article 15 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plate-forme), au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 12.4.2019 à 17:00) à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Les modalités d'attribution sont indiquées à l'article 12 du RC. Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure. La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée au mois de juillet 2019. Les dates et heures ci-dessus s'entendent comme étant prévisionnelles. Cet accord-cadre est éligible au dispositif MPS. Les conditions de son utilisation sont précisées à l'article 9.1.2 du RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée au VI.4.1):

— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),

— un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément aux articles L. 551-13 et suivants du CJA,

— un recours en contestation de la validité de l'accord-cadre, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 051-116848 (2019-03-08)

Avis d'attribution de marché (2019-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la fourniture de livres de fictions et de documentaires adultes, de bandes dessinées (adultes, jeunes et adolescents), de livres de fictions et documentaires jeunesse pour les services du département de l'Oise ainsi que la réalisation de prestations associées de conseil et d'assistance, de formation et d'aide à la mise en place d'actions culturelles dans le domaine du livre à la médiathèque départementale de l'Oise.

Valeur totale du marché: 910 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction générale adjointe finances et modernisation, direction de la commande publique, centre administratif François Bénard, avenue de l'Europe, 1 rue Cambry
Contact
Courrier électronique: ld-commandepublique-sao@oise.fr 📧
Téléphone: +33 344066092 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-04 📅
Date de publication: 2019-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 130-318897
Se réfère à l'avis: 2019/S 051-116848
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires

L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert et exécutée par l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles 32, 38 et 42-1 a) de l'ordonnance n L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimum ni montant maximum sur sa durée totale soit 48 mois. La valeur totale du marché telle qu'indiquée à la rubrique II.1.7) est le montant estimé de l'accord-cadre, tous lots confondus, sur 48 mois. La valeur totale du marché telle qu'indiquée à la rubrique V.2.4) de chaque lot est le montant estimé par lot sur 48 mois. Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes: — par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée au I.1), — par la délivrance d'une copie sur support papier, dans les conditions définies à l'article R. 311-11 du code des relations entre le public et l'administration, — par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler par courrier auprès du conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée au I.1).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conditions d'exécution des prestations de fournitures de livres et de documents
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Conditions de mise en œuvre des prestations associées
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Engagements «éco-responsables»
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Taux de remise
Critère de coût (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Engagements «éco responsables»

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-02 📅
Nom: Pages d'Encre
Adresse postale: 1 rue du Chapeau de Violettes
Commune postale: Amiens
Code postal: 80008
Pays: France 🇫🇷
Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Nom: SAS Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Pays: Rhône 🏙️
Nom: Librairie Furet du Nord
Adresse postale: 37 rue Jules Guesdes
Commune postale: Lomme
Code postal: 59463
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Bulle en stock
Adresse postale: 4 rue du Marché Lanselles
Code postal: 80000
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
230 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu sans montant minimum ni montant maximum sur sa durée totale soit 48 mois. La valeur totale du marché telle qu'indiquée à la rubrique II.1.7) est le montant estimé de l'accord-cadre, tous lots confondus, sur 48 mois. La valeur totale du marché telle qu'indiquée à la rubrique V.2.4) de chaque lot est le montant estimé par lot sur 48 mois. Il est précisé que l'accord-cadre peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi selon les modalités suivantes:

— par consultation gratuite (sur rendez-vous) dans les locaux du conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée au I.1),

— par la délivrance d'une copie sur support papier, dans les conditions définies à l'article R. 311-11 du code des relations entre le public et l'administration,

— par courrier électronique et sans frais. Les demandes sont à formuler par courrier auprès du conseil départemental de l'Oise à l'adresse mentionnée au I.1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée au Vl.4.1):

— un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L. 551.1 et suivants du code de justice administrative (CJA).

— un référé contractuel à compter de la signature de l'accord-cadre et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L. 551-13 et suivants du CJA,

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 130-318897 (2019-07-04)

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