Avis de marché (2019-12-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHU de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr📧
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.chu-bordeaux.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CHU de Bordeaux: M. le directeur — directeur général
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Nom: CH de Troyes
Adresse postale: 101 avenue Anatole France, CS 20718
Commune postale: Troyes
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de gaz médicaux — FLMED
M_0962/Jo
Produits/services: Gaz📦
Brève description: Fourniture de gaz médicaux — FLMED.
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux GHT 33
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Gaz médicaux GHT 33 quantité estimative pour la durée de l'accord-cadre: 183 128.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 22 mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gaz médicaux GHT 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Gaz médicaux GHT 10, quantité estimative pour la durée de l'accord-cadre: 32 774.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Monoxyde azote médical GHT 33
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Monoxyde azote médical GHT 33, quantité estimative pour la durée de l'accord-cadre: 8 489, quantité estimative NO pour la durée totale de l'accord-cadre: 1 571 l.”
Description du marché
Monoxyde azote médical GHT 33, quantité estimative pour la durée de l'accord-cadre: 8 489, quantité estimative NO pour la durée totale de l'accord-cadre: 1 571 l.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Monoxyde azote médical GHT 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Monoxyde azote médical GHT 10, quantité estimative pour la durée de l'accord-cadre: 912, quantité estimative NO pour la durée totale de l'accord-cadre: 137 l.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Azote médical liquide GHT 33
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Azote médical liquide GHT 33, quantité estimative pour la durée de l'accord-cadre: 243 096.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Azote médical liquide GHT 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Azote médical liquide GHT 10, quantité estimative pour la durée de l'accord-cadre: 15 000.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gaz techniques GHT 33
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Gaz techniques GHT 33, quantité estimative pour la durée de l'accord-cadre: 10 168.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gaz techniques GHT 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Gaz techniques GHT 10, quantité estimative pour la durée de l'accord-cadre: 673.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Contrôle de la qualité de l'air comprimé à usage médical GHT 33
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Contrôle de la qualité de l'air comprimé à usage médical GHT 33, quantité estimative pour la durée de l'accord-cadre: 77.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; preuve de l'inscription sur un registre professionnel.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-16
09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-16
09:05 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — la date d'ouverture des plis du 16.1.2020 est précisée à titre indicatif. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31.3.2022. Les candidats n'ont pas l'obligation de répondre à la solution de base. Ils peuvent présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du code de la commande publique, une offre comportant des variantes pour les lots nº 1 à 8. Prestation supplémentaire éventuelle facultative pour les lots nº 1 et 2: le candidat peut proposer une offre de bouteilles d'oxygène médical avec manodétendeur intégré et affichage des paramètres d'autonomie dans l'offre économique [ou Bordereau de prix unitaires (BPU)]. Chaque adhérent pourra choisir de mettre en application cette offre. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Évaluations: les évaluations concernent uniquement le lot nº 3 «Monoxyde d'azote médical». Les tests d'évaluation clinique seront réalisés par le CHU de Bordeaux. Le titulaire du marché actuel du CHU de Bordeaux ne sera pas sollicité si son offre est identique à celle déjà en place dans l'établissement, toutefois, son offre sera analysée selon les mêmes dispositions que celles des autres candidats. Tout refus d'un fournisseur de participer à ces essais rendra son offre irrégulière. Les essais seront menés à partir de fin janvier 2020, pour une durée estimative d'1 mois. Le coordonnateur adressera un courrier de demande d'évaluations aux fournisseurs. Cette demande définira:
— la période d'évaluation,
— le déroulement des essais,
— les références et quantités à livrer (les quantités indiquées correspondent à une consommation maximale de 3 jours).
Pour chaque demande d'évaluations, le fournisseur s'engage:
— à fournir la (les) référence(s) identique(s) à celles de son offre,
— à livrer la référence et la quantité demandée par le coordonnateur,
— à fournir la documentation technique (équipement, médicament et consommables) pour chaque référence livrée.
Les équipements seront mis à disposition et les articles fournis ne seront pas facturés par le soumissionnaire. Numéro de la consultation: M_0962 (affaire nº 19medfna412). Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont précisées à l'article 5.4 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2019/S 236-578044 (2019-12-02)