Fourniture de gants cuir service courant

ARM/SCA/PFAF-RBT

Fourniture de gants cuir noirs femme (lot 1), gants cuirs noirs homme (lot 2). Accord-cadre mono-attributaire par lot à bons de commande avec un minimum en quantité et sans maximum d'une durée initiale de 24 mois ferme, reconductible tacitement par période de 12 mois dans la limite de 2 reconductions. La durée totale de l'accord-cadre périodes de reconduction comprises ne peut excéder 48 mois. Valeur estimée sur 48 mois 6 125 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ESKA Lederhandchuhfabrik
• SAS Georges Morand

Qui ?

• ARM/SCA/PFAF-RBT

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires d'habillement › Gants

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-18	Avis de marché
2019-10-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gants
Numéro de référence: S_753
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gants 📦
Code CPV supplémentaire: Gants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: PFAF-RBT QGE 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=407792&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-18 📅
Date limite de soumission: 2019-04-02 📅
Date de publication: 2019-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 037-082823
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre, d'une durée initiale de 24 mois ferme, pourra être reconduit 2 fois par période de 12 mois chacune par tacite reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 125 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de gants noirs cuir femme
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de gants cuirs noirs femme avec un mini en quantité de 2 000 paires sur 2 ans. Renouvelable 2 fois par tacite reconduction par période de 1 an chacune, et sans maxi. Par période de reconduction les quantités seront de 1 000 paires mini, sans maxi.

Valeur estimée hors TVA: 1 225 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le présent accord d'une durée initiale de 24 mois ferme, pourra être reconduit 2 fois par période de un an par tacite reconduction. Les modalités de non reconduction sont précisées au 1.1 du CCAP.

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre, d'une durée initiale de 24 mois ferme, pourra être reconduit 2 fois par période de 12 mois chacune par tacite reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture de gants noirs cuir homme
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de gants noirs cuir homme avec un mini en quantité de 15 000 paires sur 2 ans, renouvelable 2 fois par tacite reconduction par période de 1 an chacune, et sans maxi. Par période de reconduction les quantités seront de 7 500 paires mini, sans maxi.

Valeur estimée hors TVA: 4 900 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le présent accord d'une durée initiale de 24 mois ferme, pourra être reconduit 2 fois pour une période de 1 an par tacite reconduction. Les modalités de non reconduction sont précisées au 1.1 du CCAP.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé à chaque bon de commande.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La candidature doit contenir les formulaires DC 1: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC 2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou tout autre document s'il contient les mêmes informations. Les formulaires sont disponibles et téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat — dans le cas où le candidat fait appel à un autre opérateur économique, le candidat justifie des capacités de cet ou ces opérateur(s) et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature par groupement et un dossier complet par cotraitants sont exigés. Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce. MPS: renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les candidatures éligibles aux Marchés publics simplifiés (MPS) peuvent déposer une candidature simplifiée selon les modalités décrites à l'article 2 du règlement de la consultation. Les candidatures éligibles qui ne souhaitent pas déposer de candidature simplifiée, qui se présentent en groupements d'opérateurs économiques, ceux qui ne disposent pas d'un numéro SIRET et les sociétés de RC 83-170066 5/15 nationalité étrangère ne disposant pas de SIRET, doivent respecter les exigences de la candidature hors candidature simplifiée décrite à l'article 3 du règlement de la consultation. Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002345000013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande au sens des articles 66. 67, 68 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.20156 relatif aux marchés publics. Il est possible de déposer une offre pour un lot ou l'ensemble des lots. Toute question devra parvenir à la PFAF de Rambouillet via La Place des marchés publics, au plus tard 15 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur La Place, aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres. L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portail www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des plis (candidatures et offres) dans les conditions décrites à l'article 3 du règlement de la consultation les échantillons font l'objet d'un envoi, postal ou par porteur, indépendamment de l'offre électronique à l'adresse suivante: Cescof/division technique innovation/magasin des modèles et des échantillons (bâtiment 3, rez-de-chaussée, pièce 3) 11 rue de Groussay, BP 50098, 78513 Rambouillet Cedex — tel: +33 134576139 ou +33 134576977 les accords-cadres sont attribués aux candidats retenus, sous réserve de production dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service des certificats fiscaux et sociaux, des documents prévus par l'arrêté du 25.5.2016 fixant la liste des impôts taxes, contributions ou cotisations sociales donnant lieu à la délivrance de certificats pour l'attribution des marchés publics. Les documents ATTRI, DC 1, DC 2 n'ont pas à être signés électroniquement par les candidats au moment du dépôt des dossiers. Seul l'acte d'engagement (Attri 1) au titre de chaque lot sera signé par l'attributaire ou les attributaires.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 037-082823 (2019-02-18)

Avis d'attribution de marché (2019-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de gants cuir noirs femme (lot 1), gants cuirs noirs homme(lot 2). Accord-cadre mono-attributaire par lot à bons de commande avec un minimum en quantité et sans maximum d'une durée initiale de 24 mois ferme, reconductible tacitement par période de 12 mois dans la limite de 2 reconductions. La durée totale de l'accord-cadre périodes de reconduction comprises ne peut excéder 48 mois. Valeur estimée sur 48 mois 6 125 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 438 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: PFC-RBT QGE —11 rue de Groussay
Contact
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-17 📅
Date de publication: 2019-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 204-496493
Se réfère à l'avis: 2019/S 037-082823
Numéro JO-S: 204

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-02 📅
Nom: ESKA Lederhandchuhfabrik
Adresse postale: Am Thalbach 2
Commune postale: Talheim Wels
Code postal: 4600
Pays: Autriche 🇦🇹
Téléphone: +33 3724242792 📞
Courrier électronique: rod.krucch@eska.at 📧
Pays: Ostösterreich 🏙️
Valeur totale du marché: 44 000 EUR 💰
Nom: SAS Georges Morand
Numéro d'enregistrement national: 314888728 00032
Adresse postale: 1-3 chemin du Goth — BP 18
Commune postale: Saint-Junien
Code postal: 87200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555027777 📞
Courrier électronique: info@georges-morand.fr 📧
Valeur totale du marché: 394 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les recours en contestation de validité du contrat, peuvent être introduits dans un délais de 2 mois auprès du TA de Versailles, à compter de la publication du présent avis, par la voie de télérecours, à l'adresse internet suivante: www.telerecours.fr

Ce délai doit être respecté sous peine de forclusion.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 204-496493 (2019-10-17)

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