Fourniture de gants cuir noirs femme (lot 1), gants cuirs noirs homme (lot 2). Accord-cadre mono-attributaire par lot à bons de commande avec un minimum en quantité et sans maximum d'une durée initiale de 24 mois ferme, reconductible tacitement par période de 12 mois dans la limite de 2 reconductions. La durée totale de l'accord-cadre périodes de reconduction comprises ne peut excéder 48 mois. Valeur estimée sur 48 mois 6 125 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-02.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de gants cuir service courant
S_753
Produits/services: Gants📦
Brève description:
“Fourniture de gants cuir noirs femme (lot 1), gants cuirs noirs homme (lot 2). Accord-cadre mono-attributaire par lot à bons de commande avec un minimum en...”
Brève description
Fourniture de gants cuir noirs femme (lot 1), gants cuirs noirs homme (lot 2). Accord-cadre mono-attributaire par lot à bons de commande avec un minimum en quantité et sans maximum d'une durée initiale de 24 mois ferme, reconductible tacitement par période de 12 mois dans la limite de 2 reconductions. La durée totale de l'accord-cadre périodes de reconduction comprises ne peut excéder 48 mois. Valeur estimée sur 48 mois 6 125 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 125 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de gants noirs cuir femme
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gants📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé à chaque bon de commande.
Description du marché:
“Fourniture de gants cuirs noirs femme avec un mini en quantité de 2 000 paires sur 2 ans. Renouvelable 2 fois par tacite reconduction par période de 1 an...”
Description du marché
Fourniture de gants cuirs noirs femme avec un mini en quantité de 2 000 paires sur 2 ans. Renouvelable 2 fois par tacite reconduction par période de 1 an chacune, et sans maxi. Par période de reconduction les quantités seront de 1 000 paires mini, sans maxi.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 225 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord d'une durée initiale de 24 mois ferme, pourra être reconduit 2 fois par période de un an par tacite reconduction. Les modalités de non...”
Description des renouvellements
Le présent accord d'une durée initiale de 24 mois ferme, pourra être reconduit 2 fois par période de un an par tacite reconduction. Les modalités de non reconduction sont précisées au 1.1 du CCAP.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre, d'une durée initiale de 24 mois ferme, pourra être reconduit 2 fois par période de 12 mois chacune par tacite reconduction.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de gants noirs cuir homme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de gants noirs cuir homme avec un mini en quantité de 15 000 paires sur 2 ans, renouvelable 2 fois par tacite reconduction par période de 1 an...”
Description du marché
Fourniture de gants noirs cuir homme avec un mini en quantité de 15 000 paires sur 2 ans, renouvelable 2 fois par tacite reconduction par période de 1 an chacune, et sans maxi. Par période de reconduction les quantités seront de 7 500 paires mini, sans maxi.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 900 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord d'une durée initiale de 24 mois ferme, pourra être reconduit 2 fois pour une période de 1 an par tacite reconduction. Les modalités de non...”
Description des renouvellements
Le présent accord d'une durée initiale de 24 mois ferme, pourra être reconduit 2 fois pour une période de 1 an par tacite reconduction. Les modalités de non reconduction sont précisées au 1.1 du CCAP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La candidature doit contenir les formulaires DC 1: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC 2 (déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
La candidature doit contenir les formulaires DC 1: lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC 2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou tout autre document s'il contient les mêmes informations. Les formulaires sont disponibles et téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat — dans le cas où le candidat fait appel à un autre opérateur économique, le candidat justifie des capacités de cet ou ces opérateur(s) et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature par groupement et un dossier complet par cotraitants sont exigés. Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce. MPS: renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les candidatures éligibles aux Marchés publics simplifiés (MPS) peuvent déposer une candidature simplifiée selon les modalités décrites à l'article 2 du règlement de la consultation. Les candidatures éligibles qui ne souhaitent pas déposer de candidature simplifiée, qui se présentent en groupements d'opérateurs économiques, ceux qui ne disposent pas d'un numéro SIRET et les sociétés de RC 83-170066 5/15 nationalité étrangère ne disposant pas de SIRET, doivent respecter les exigences de la candidature hors candidature simplifiée décrite à l'article 3 du règlement de la consultation. Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-04
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande au sens des articles 66. 67, 68 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.20156 relatif aux marchés publics. Il est possible de...”
Accord-cadre à bons de commande au sens des articles 66. 67, 68 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.20156 relatif aux marchés publics. Il est possible de déposer une offre pour un lot ou l'ensemble des lots. Toute question devra parvenir à la PFAF de Rambouillet via La Place des marchés publics, au plus tard 15 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur La Place, aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres. L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portail www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des plis (candidatures et offres) dans les conditions décrites à l'article 3 du règlement de la consultation les échantillons font l'objet d'un envoi, postal ou par porteur, indépendamment de l'offre électronique à l'adresse suivante: Cescof/division technique innovation/magasin des modèles et des échantillons (bâtiment 3, rez-de-chaussée, pièce 3) 11 rue de Groussay, BP 50098, 78513 Rambouillet Cedex — tel: +33 134576139 ou +33 134576977 les accords-cadres sont attribués aux candidats retenus, sous réserve de production dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service des certificats fiscaux et sociaux, des documents prévus par l'arrêté du 25.5.2016 fixant la liste des impôts taxes, contributions ou cotisations sociales donnant lieu à la délivrance de certificats pour l'attribution des marchés publics. Les documents ATTRI, DC 1, DC 2 n'ont pas à être signés électroniquement par les candidats au moment du dépôt des dossiers. Seul l'acte d'engagement (Attri 1) au titre de chaque lot sera signé par l'attributaire ou les attributaires.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Fax: +33 139205487 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2019/S 037-082823 (2019-02-18)
Avis d'attribution de marché (2019-10-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: PFC-RBT QGE —11 rue de Groussay
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de gants cuir noirs femme (lot 1), gants cuirs noirs homme(lot 2). Accord-cadre mono-attributaire par lot à bons de commande avec un minimum en...”
Brève description
Fourniture de gants cuir noirs femme (lot 1), gants cuirs noirs homme(lot 2). Accord-cadre mono-attributaire par lot à bons de commande avec un minimum en quantité et sans maximum d'une durée initiale de 24 mois ferme, reconductible tacitement par période de 12 mois dans la limite de 2 reconductions. La durée totale de l'accord-cadre périodes de reconduction comprises ne peut excéder 48 mois. Valeur estimée sur 48 mois 6 125 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 438 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 037-082823
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018 080 2019 115
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de gants cuir service courant — gants cuir noirs femme IA
Date de conclusion du contrat: 2019-10-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ESKA Lederhandchuhfabrik
Adresse postale: Am Thalbach 2
Commune postale: Talheim Wels
Code postal: 4600
Pays: Autriche 🇦🇹
Téléphone: +33 3724242792📞
Courrier électronique: rod.krucch@eska.at📧
Fax: +33 3724266798 📠
Région: Ostösterreich 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018 080 2019 116
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de gants service courant — gants cuir noirs homme IA
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Georges Morand
Numéro d'enregistrement national: 314888728 00032
Adresse postale: 1-3 chemin du Goth — BP 18
Commune postale: Saint-Junien
Code postal: 87200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555027777📞
Courrier électronique: info@georges-morand.fr📧
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 394 500 💰
Informations complémentaires Organe de révision
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours en contestation de validité du contrat, peuvent être introduits dans un délais de 2 mois auprès du TA de Versailles, à compter de la publication...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours en contestation de validité du contrat, peuvent être introduits dans un délais de 2 mois auprès du TA de Versailles, à compter de la publication du présent avis, par la voie de télérecours, à l'adresse internet suivante: www.telerecours.fr
Ce délai doit être respecté sous peine de forclusion.