Fourniture de fontes de voirie; de produits de scellement et d'enrobées à froid assainissement sur le territoire de Grenoble Alpes Métropole

Grenoble Alpes Métropole

Fourniture de fontes de voirie; de produits de scellement et d'enrobées à froid assainissement sur le territoire de Grenoble Alpes Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Frans Bonhomme SAS
• Isermat

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-22	Avis de marché
2019-05-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ciment de scellement
Numéro de référence: 2018-Fcs-Reg-0161
Brève description:

Fourniture de fontes de voirie; de produits de scellement et d'enrobées à froid assainissement sur le territoire de Grenoble Alpes Métropole.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ciment de scellement 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en fonte 📦
Ciment de scellement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-22 📅
Date limite de soumission: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 018-039556
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 600 000 EUR HT sur la durée globale du marché. Marché avec un maximum de 3 attributaires si le nombre est suffisant.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de fontes de voirie sur le territoire de Grenoble Alpes Métropole
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:

Stockage, fourniture et livraison de fontes de voirie dédiées aux travaux de renouvellement des ouvrages annexes aux réseaux d'eaux usées et unitaires implantés sur les communes de Grenoble Alpes Métropole.

Les fournisseurs seront amenés à réaliser la prestation suivantes: fourniture de regards de chaussée, d'ouvrages de réception des eaux pluviales et de dispositifs de fermeture de regards de branchements.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: La durée du marché et de 1 an renouvelable 3 fois 1 an.
Informations complémentaires:

Marché à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 600 000 EUR HT sur la durée globale du marché.

Marché avec un maximum de 3 attributaires si le nombre est suffisant.

Intitulé du lot: Fourniture de produits de scellement et d'enrobées à froid pour fontes de voirie assainissement sur le territoire de Grenoble Alpes Métropole
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:

Fourniture, stockage et livraison de produits de scellement et d'enrobées à froid pour fontes de voirie assainissement pour travaux de scellement des ouvrages annexes aux réseaux d'eaux usées, eaux pluviales et unitaires.

Description des renouvellements: Marché de 1 an renouvelable 3 fois 1 an.
Informations complémentaires:

Marché à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum de 120 000 EUR HT sur la durée globale du marché.

Marché avec un seul attributaire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière prévue.

Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Les marchés seront financés par le budget annexe de l'assainissement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché.

Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Conditions d'exécution du contrat: Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Metropole
Adresse postale: Le Forum — CS 5053, 3 rue Malakoff, http://agysoft.marchés-publics.info
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur:http://agysoft.marchés-publics.info

Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Numéro de la consultation: 2018-fcs-reg-0161.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 018-039556 (2019-01-22)

Avis d'attribution de marché (2019-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-14 📅
Date de publication: 2019-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 095-230742
Se réfère à l'avis: 2019/S 018-039556
Numéro JO-S: 95

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les fournisseurs seront amenés à réaliser la prestation suivantes:

— fourniture de regards de chaussée, d'ouvrages de réception des eaux pluviales et de dispositifs de fermeture de regards de branchements.

Informations complémentaires: Marché avec un seul attributaire

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-29 📅
Nom: Frans Bonhomme SAS
Adresse postale: 3 rue Denis Papin, CS 10238, ZI nº 1
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 37302
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Isermat
Adresse postale: ZI Sud 5 rue du Beal
Commune postale: Saint-Martin-d'Hères
Code postal: 38400
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5

Référence
Informations complémentaires

Le marché 2019-385 est multi-attributaire, par conséquent le lot 1 a également été attribué à 2 autres entreprises: SAMSE — 13 rue Barnave — 38400 Saint-Martin-d'Hères PUM Plastiques — 4 rue René Francart — ZAC Croix Blandin — 51684 Reims.

Les montants indiqués pour chacun des marchés correspondent aux montants maximum pouvant être attribués sur 4 ans.

Source: OJS 2019/S 095-230742 (2019-05-14)

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