Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de fontes de voirie; de produits de scellement et d'enrobées à froid assainissement sur le territoire de Grenoble Alpes Métropole
2018-Fcs-Reg-0161”
Produits/services: Ciment de scellement📦
Brève description:
“Fourniture de fontes de voirie; de produits de scellement et d'enrobées à froid assainissement sur le territoire de Grenoble Alpes Métropole.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fontes de voirie sur le territoire de Grenoble Alpes Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en fonte📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Stockage, fourniture et livraison de fontes de voirie dédiées aux travaux de renouvellement des ouvrages annexes aux réseaux d'eaux usées et unitaires...”
Description du marché
Stockage, fourniture et livraison de fontes de voirie dédiées aux travaux de renouvellement des ouvrages annexes aux réseaux d'eaux usées et unitaires implantés sur les communes de Grenoble Alpes Métropole.
Les fournisseurs seront amenés à réaliser la prestation suivantes: fourniture de regards de chaussée, d'ouvrages de réception des eaux pluviales et de dispositifs de fermeture de regards de branchements.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: La durée du marché et de 1 an renouvelable 3 fois 1 an.
Informations complémentaires:
“Marché à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 600 000 EUR HT sur la durée globale du marché.
Marché avec un maximum de 3...”
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 600 000 EUR HT sur la durée globale du marché.
Marché avec un maximum de 3 attributaires si le nombre est suffisant.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de produits de scellement et d'enrobées à froid pour fontes de voirie assainissement sur le territoire de Grenoble Alpes Métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Produits/services supplémentaires: Ciment de scellement📦
Description du marché:
“Fourniture, stockage et livraison de produits de scellement et d'enrobées à froid pour fontes de voirie assainissement pour travaux de scellement des...”
Description du marché
Fourniture, stockage et livraison de produits de scellement et d'enrobées à froid pour fontes de voirie assainissement pour travaux de scellement des ouvrages annexes aux réseaux d'eaux usées, eaux pluviales et unitaires.
Afficher plus
Description des renouvellements: Marché de 1 an renouvelable 3 fois 1 an.
Informations complémentaires:
“Marché à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum de 120 000 EUR HT sur la durée globale du marché.
Marché avec un seul attributaire.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement,
— les documents relatifs aux pouvoirs...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière prévue.
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Les marchés seront financés par le budget annexe de l'assainissement.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché.
Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché.
Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-04
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-05
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur:http://agysoft.marchés-publics.info
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 2018-fcs-reg-0161.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 018-039556 (2019-01-22)
Avis d'attribution de marché (2019-05-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Grenoble-Alpes Métropole
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Stockage, fourniture et livraison de fontes de voirie dédiées aux travaux de renouvellement des ouvrages annexes aux réseaux d'eaux usées et unitaires...”
Description du marché
Stockage, fourniture et livraison de fontes de voirie dédiées aux travaux de renouvellement des ouvrages annexes aux réseaux d'eaux usées et unitaires implantés sur les communes de Grenoble Alpes Métropole.
Les fournisseurs seront amenés à réaliser la prestation suivantes:
— fourniture de regards de chaussée, d'ouvrages de réception des eaux pluviales et de dispositifs de fermeture de regards de branchements.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Marché à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum de 120 000 EUR HT sur la durée globale du marché.
Marché avec un seul attributaire”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 018-039556
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: Fourniture de fontes de voirie sur le territoire de Grenoble Alpes Métropole
Date de conclusion du contrat: 2019-04-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Frans Bonhomme SAS
Adresse postale: 3 rue Denis Papin, CS 10238, ZI nº 1
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 37302
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre:
“Fourniture de produits de scellement et d'enrobées à froid pour fontes de voirie assainissement sur le territoire de Grenoble Alpes Métropole” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Isermat
Adresse postale: ZI Sud 5 rue du Beal
Commune postale: Saint-Martin-d'Hères
Code postal: 38400
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“Le marché 2019-385 est multi-attributaire, par conséquent le lot 1 a également été attribué à 2 autres entreprises: SAMSE — 13 rue Barnave — 38400...”
Le marché 2019-385 est multi-attributaire, par conséquent le lot 1 a également été attribué à 2 autres entreprises: SAMSE — 13 rue Barnave — 38400 Saint-Martin-d'Hères PUM Plastiques — 4 rue René Francart — ZAC Croix Blandin — 51684 Reims.
Les montants indiqués pour chacun des marchés correspondent aux montants maximum pouvant être attribués sur 4 ans.
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Source: OJS 2019/S 095-230742 (2019-05-14)