Fourniture de documents pour la médiathèque et les écoles de la Ville

Ville de Caluire-et-Cuire

Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de documents, d'ouvrages destinés à la médiathèque et aux écoles de la Ville. Chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Pour la 1 année d'exécution du marché les commandes ne seront effectives qu'à compter du 24.2.2020. L'accord-cadre pourra être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet procédure d'appel d'offres ouvert. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum annuel:
— lot 1: 17 000 EUR HT,
— lot 2: 20 000 EUR HT,
— lot 3: 35 000 EUR HT,
— lot 4: 30 000 EUR HT,
— lot 5: 15 000 EUR HT,
— lot 6: 30 000 EUR HT,
— lot 7: 20 000 EUR HT,
— lot 8: 4 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Caluire-et-Cuire

Qu'est-ce que c'est ?

• Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Dictionnaires
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-27	Avis de marché
2020-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 2019048
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Livres de bibliothèque 📦
Livres scolaires 📦
Dictionnaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-27 📅
Date limite de soumission: 2019-11-06 📅
Date de publication: 2019-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 189-459161
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Consultation ouverte au MPS: non. Échantillon: sans objet. Téléchargement du DCE (dossier de consultation): pour télécharger en accès direct et gratuitement le Dossier de consultation des entreprises (DCE), le candidat doit aller sur la plate-forme mutualisée de dématérialisation des marchés publics: http://marchespublics.grandlyon.com — Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. La Ville de Caluire-et-Cuire attire l'attention du candidat qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse courrier électronique indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. Demande de renseignement: les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais de la plate-forme mutualisée: http://marchespublics.grandlyon.com — En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service achats et marchés publics (Tél.: +33 478988115 — courriel: marchespublics@ville-caluire.fr). Modalités de dépôt des plis: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par courrier électronique ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irrecevables. Pour les procédures lancées à compter du 1.10.2018, les communications et échanges d'informations devront être réalisés par voie électronique. Ainsi l'envoi ou la remise de plis sous format papier n'est pas autorisé. Les candidats doivent transmettre leur pli par voie électronique par le biais de la plate-forme mutualisée http://marchespublics.grandlyon.com — Les modalités de dépôt sont énoncées dans le règlement de la consultation que le candidat doit lire avec attention. La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli. Cautionnement: les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande…) sont énoncées dans le CCAP. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP. Groupements: les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les cotraitants doivent désigner un mandataire dans l'acte d'engagement et joindre à l'acte d'engagement l'annexe sur la répartition des prestations entre cotraitants. Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement.

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: 17 000 EUR HT,

— lot 2: 20 000 EUR HT,

— lot 3: 35 000 EUR HT,

— lot 4: 30 000 EUR HT,

— lot 5: 15 000 EUR HT,

— lot 6: 30 000 EUR HT,

— lot 7: 20 000 EUR HT,

— lot 8: 4 000 EUR HT.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Lot 1: documents sonores musicaux
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot nº 1 concerne la fourniture de documents sonores musicaux — CD audio conformément aux dispositions du CCTP.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Il peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP.

Intitulé du lot: Lot 2: documents vidéos
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot nº 2 concerne la fourniture de DVD pour adultes et enfants conformément aux dispositions du CCTP.

Intitulé du lot: Lot 3: documents imprimés et textes enregistrés adultes
Numéro du lot: 3
Brève description:

Documents imprimés et textes enregistrés adultes conformément aux dispositions du CCTP.

Intitulé du lot: Lot 4: documents jeunesse (dont office nouveauté jeunesse)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le lot nº 4 concerne la fourniture des ouvrages de fonds documentaires ou de fiction (documents imprimés) et textes enregistrés en langue française pour la section jeunesse, ainsi que la fourniture d'un office de nouveautés jeunesse conformément aux dispositions du CCTP.

Intitulé du lot: Lot 5: bandes dessinées
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le lot nº 5 concerne les documents suivants: bandes dessinées pour adultes et jeunes.

Intitulé du lot: Lot 6: livres scolaires et manuels pédagogiques
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le lot 6 concerne les documents suivants:

— manuels et modes d'emploi, ainsi que les cahiers d'exercices et de travaux pratiques qui les complètent ou les ensembles de fiches qui s'y substituent, régulièrement utilisées dans le cadre de l'enseignement primaire,

— dictionnaires, ouvrages documentaires,

— livres pédagogiques.

Intitulé du lot: Lot 7: livres de lecture à destination des écoles
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le lot 7 concerne les documents suivants:

— livres classiques de l'enfance, littérature de jeunesse contemporaine, bandes dessinées, livres, albums, destinés aux bibliothèques de classes ou à la bibliothèque du Centre documentaire de l'établissement,

— livres et supports pour jeunes enfants (imagiers, livres de contes et d'histoire, livres musicaux).

Intitulé du lot: Lot 8: ouvrages à destination des professionnels de la Ville
Numéro du lot: 8
Brève description:

Le lot 8 concerne les documents suivants: ouvrages juridiques: codes réglementaires, ouvrages universitaires, ouvrages thématiques champs professionnels, encyclopédies et dictionnaires, dossiers spéciaux et essais, ouvrages d'actualité.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire, 69300 — Caluire-et-Cuire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour présenter sa candidature le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ou le Document unique de marché européen (DUME) téléchargeable gratuitement sur le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr — Si le candidat décide d'utiliser les formulaires DC1/DC2 il devra remettre les documents suivants:

— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent): le candidat indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. En cas de groupement seul le DC1 peut être commun à l'ensemble des cotraitants,

— les déclarations sur l'honneur (formulaire DC1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique,

— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés s'il y est assujetti,

— la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son CA global et le CA concernant les prestations objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

La candidature contient la liste des principales prestations effectuées (références), de même nature que celles du marché, au cours des 3 dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.

Nota: en plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier «Offre», les pièces à remettre sont indiquées dans le règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 189-459161 (2019-09-27)

Avis d'attribution de marché (2020-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 684 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire et Cuire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-09 📅
Date de publication: 2020-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 008-013608
Se réfère à l'avis: 2019/S 189-459161
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Le montant total du marché correspond au total annuel des montants maximaux de l'ensemble des lots multipliés par la durée totale du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— livres classiques de l'enfance, littérature de jeunesse contemporaine, bandes dessinées, livres, albums, destinés aux bibliothèques de classes ou à la bibliothèque du centre documentaire de l'établissement,

— livres et supports pour jeunes enfants (imagiers, livres de contes et d'histoire, livres musicaux…).

Le lot 8 concerne les documents suivants: ouvrages juridiques (codes réglementaires…), ouvrages universitaires, ouvrages thématiques champs professionnels, encyclopédies et dictionnaires, dossiers spéciaux et essais, ouvrages d'actualité.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire — 69300 Caluire-et-Cuire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Nom: Gam sas
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz, CS 20298
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 68 000 EUR 💰
Nom: RDM Vidéo
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Decitre SA
Adresse postale: Service aux professionnels, 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: SARL La Bande Dessinée
Adresse postale: 50 grande rue de la Croix Rousse
Code postal: 69004
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
16 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5
Source: OJS 2020/S 008-013608 (2020-01-09)

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Livres imprimés (>20)

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (2)
Livres de bibliothèque (12)
Livres scolaires (6)
Manuels scolaires (4)