Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de documents, d'ouvrages destinés à la médiathèque et aux écoles de la Ville. Chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Pour la 1 année d'exécution du marché les commandes ne seront effectives qu'à compter du 24.2.2020. L'accord-cadre pourra être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet procédure d'appel d'offres ouvert. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum annuel:
— lot 1: 17 000 EUR HT,
— lot 2: 20 000 EUR HT,
— lot 3: 35 000 EUR HT,
— lot 4: 30 000 EUR HT,
— lot 5: 15 000 EUR HT,
— lot 6: 30 000 EUR HT,
— lot 7: 20 000 EUR HT,
— lot 8: 4 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de documents pour la médiathèque et les écoles de la Ville
2019048
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de documents, d'ouvrages destinés à la médiathèque et aux écoles de la Ville. Chaque lot est conclu...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de documents, d'ouvrages destinés à la médiathèque et aux écoles de la Ville. Chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Pour la 1 année d'exécution du marché les commandes ne seront effectives qu'à compter du 24.2.2020. L'accord-cadre pourra être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet procédure d'appel d'offres ouvert. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum annuel:
— lot 1: 17 000 EUR HT,
— lot 2: 20 000 EUR HT,
— lot 3: 35 000 EUR HT,
— lot 4: 30 000 EUR HT,
— lot 5: 15 000 EUR HT,
— lot 6: 30 000 EUR HT,
— lot 7: 20 000 EUR HT,
— lot 8: 4 000 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: documents sonores musicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire, 69300 — Caluire-et-Cuire.
Description du marché:
“Le lot nº 1 concerne la fourniture de documents sonores musicaux — CD audio conformément aux dispositions du CCTP.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1...”
Description des renouvellements
Chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Il peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: documents vidéos
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché:
“Le lot nº 2 concerne la fourniture de DVD pour adultes et enfants conformément aux dispositions du CCTP.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: documents imprimés et textes enregistrés adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Description du marché:
“Documents imprimés et textes enregistrés adultes conformément aux dispositions du CCTP.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: documents jeunesse (dont office nouveauté jeunesse)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot nº 4 concerne la fourniture des ouvrages de fonds documentaires ou de fiction (documents imprimés) et textes enregistrés en langue française pour la...”
Description du marché
Le lot nº 4 concerne la fourniture des ouvrages de fonds documentaires ou de fiction (documents imprimés) et textes enregistrés en langue française pour la section jeunesse, ainsi que la fourniture d'un office de nouveautés jeunesse conformément aux dispositions du CCTP.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: bandes dessinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le lot nº 5 concerne les documents suivants: bandes dessinées pour adultes et jeunes.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: livres scolaires et manuels pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché:
“Le lot 6 concerne les documents suivants:
— manuels et modes d'emploi, ainsi que les cahiers d'exercices et de travaux pratiques qui les complètent ou les...”
Description du marché
Le lot 6 concerne les documents suivants:
— manuels et modes d'emploi, ainsi que les cahiers d'exercices et de travaux pratiques qui les complètent ou les ensembles de fiches qui s'y substituent, régulièrement utilisées dans le cadre de l'enseignement primaire,
— dictionnaires, ouvrages documentaires,
— livres pédagogiques.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7: livres de lecture à destination des écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le lot 7 concerne les documents suivants:
— livres classiques de l'enfance, littérature de jeunesse contemporaine, bandes dessinées, livres, albums,...”
Description du marché
Le lot 7 concerne les documents suivants:
— livres classiques de l'enfance, littérature de jeunesse contemporaine, bandes dessinées, livres, albums, destinés aux bibliothèques de classes ou à la bibliothèque du Centre documentaire de l'établissement,
— livres et supports pour jeunes enfants (imagiers, livres de contes et d'histoire, livres musicaux).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8: ouvrages à destination des professionnels de la Ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires📦
Description du marché:
“Le lot 8 concerne les documents suivants: ouvrages juridiques: codes réglementaires, ouvrages universitaires, ouvrages thématiques champs professionnels,...”
Description du marché
Le lot 8 concerne les documents suivants: ouvrages juridiques: codes réglementaires, ouvrages universitaires, ouvrages thématiques champs professionnels, encyclopédies et dictionnaires, dossiers spéciaux et essais, ouvrages d'actualité.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour présenter sa candidature le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ou le...”
Liste et brève description des conditions
Pour présenter sa candidature le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ou le Document unique de marché européen (DUME) téléchargeable gratuitement sur le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr — Si le candidat décide d'utiliser les formulaires DC1/DC2 il devra remettre les documents suivants:
— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent): le candidat indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. En cas de groupement seul le DC1 peut être commun à l'ensemble des cotraitants,
— les déclarations sur l'honneur (formulaire DC1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique,
— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés s'il y est assujetti,
— la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son CA global et le CA...”
Liste et brève description des critères de sélection
La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son CA global et le CA concernant les prestations objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La candidature contient la liste des principales prestations effectuées (références), de même nature que celles du marché, au cours des 3 dernières années...”
Liste et brève description des critères de sélection
La candidature contient la liste des principales prestations effectuées (références), de même nature que celles du marché, au cours des 3 dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.
Nota: en plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier «Offre», les pièces à remettre sont indiquées dans le règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-06
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Consultation ouverte au MPS: non. Échantillon: sans objet. Téléchargement du DCE (dossier de consultation): pour télécharger en accès direct et gratuitement le Dossier de consultation des entreprises (DCE), le candidat doit aller sur la plate-forme mutualisée de dématérialisation des marchés publics: http://marchespublics.grandlyon.com — Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. La Ville de Caluire-et-Cuire attire l'attention du candidat qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse courrier électronique indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. Demande de renseignement: les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais de la plate-forme mutualisée: http://marchespublics.grandlyon.com — En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service achats et marchés publics (Tél.: +33 478988115 — courriel: marchespublics@ville-caluire.fr). Modalités de dépôt des plis: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par courrier électronique ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irrecevables. Pour les procédures lancées à compter du 1.10.2018, les communications et échanges d'informations devront être réalisés par voie électronique. Ainsi l'envoi ou la remise de plis sous format papier n'est pas autorisé. Les candidats doivent transmettre leur pli par voie électronique par le biais de la plate-forme mutualisée http://marchespublics.grandlyon.com — Les modalités de dépôt sont énoncées dans le règlement de la consultation que le candidat doit lire avec attention. La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli. Cautionnement: les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande…) sont énoncées dans le CCAP. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP. Groupements: les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les cotraitants doivent désigner un mandataire dans l'acte d'engagement et joindre à l'acte d'engagement l'annexe sur la répartition des prestations entre cotraitants. Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 189-459161 (2019-09-27)
Avis d'attribution de marché (2020-01-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Caluire et Cuire
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de documents, d'ouvrages destinés à la médiathèque et aux écoles de la Ville. Chaque lot est conclu...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de documents, d'ouvrages destinés à la médiathèque et aux écoles de la Ville. Chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Pour la 1 année d'exécution du marché, les commandes ne seront effectives qu'à compter du 24.2.2020. L'accord-cadre pourra être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximal de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet, procédure d'appel d'offres ouvert. Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum annuel:
— lot 1: 17 000 EUR HT,
— lot 2: 20 000 EUR HT,
— lot 3: 35 000 EUR HT,
— lot 4: 30 000 EUR HT,
— lot 5: 15 000 EUR HT,
— lot 6: 30 000 EUR HT,
— lot 7: 20 000 EUR HT,
— lot 8: 4 000 EUR HT.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 684 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire — 69300 Caluire-et-Cuire.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Le lot 7 concerne les documents suivants:
— livres classiques de l'enfance, littérature de jeunesse contemporaine, bandes dessinées, livres, albums,...”
Description du marché
Le lot 7 concerne les documents suivants:
— livres classiques de l'enfance, littérature de jeunesse contemporaine, bandes dessinées, livres, albums, destinés aux bibliothèques de classes ou à la bibliothèque du centre documentaire de l'établissement,
— livres et supports pour jeunes enfants (imagiers, livres de contes et d'histoire, livres musicaux…).
Afficher plus
Description du marché:
“Le lot 8 concerne les documents suivants: ouvrages juridiques (codes réglementaires…), ouvrages universitaires, ouvrages thématiques champs professionnels,...”
Description du marché
Le lot 8 concerne les documents suivants: ouvrages juridiques (codes réglementaires…), ouvrages universitaires, ouvrages thématiques champs professionnels, encyclopédies et dictionnaires, dossiers spéciaux et essais, ouvrages d'actualité.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 189-459161
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: documents sonores musicaux
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Gam sas
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz, CS 20298
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: documents vidéos
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: RDM Vidéo
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3: documents imprimés et textes enregistrés adultes
Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre SA
Adresse postale: Service aux professionnels, 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4: documents jeunesse (dont office nouveauté jeunesse)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot 5: bandes dessinées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL La Bande Dessinée
Adresse postale: 50 grande rue de la Croix Rousse
Code postal: 69004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot 6: livres scolaires et manuels pédagogiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot 7: livres de lecture à destination des écoles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Lot 8: ouvrages à destination des professionnels de la Ville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
“Le montant total du marché correspond au total annuel des montants maximaux de l'ensemble des lots multipliés par la durée totale du marché.”
Source: OJS 2020/S 008-013608 (2020-01-09)