Fourniture de documents audiovisuels pour le Bibliopôle — accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot — marché passé sans minimum ni maximum.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-14.
Avis de marché (2019-06-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de Maine-et-Loire
Numéro d'enregistrement national: 22490001900015
Adresse postale:
“Hôtel du département — direction des finances, des affaires juridiques et de l'évaluation — 48 B boulevard Foch — CS 94104”
Commune postale: Angers Cedex 09
Code postal: 49941
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la commande publique et des assurances
Téléphone: +33 241814891📞
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr📧
Fax: +33 241814783 📠
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: http://www.maine-et-loire.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.anjoumarchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr🌏
URL de participation: https://www.anjoumarchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de documents audiovisuels pour le Bibliopôle
FCS/2019/50
Produits/services: Enregistrements sonores📦
Brève description:
“Fourniture de documents audiovisuels pour le Bibliopôle — accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot — marché passé...”
Brève description
Fourniture de documents audiovisuels pour le Bibliopôle — accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot — marché passé sans minimum ni maximum.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 288 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vidéogrammes documentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Films vidéo📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Le Bibliopôle — Avrillé.
Description du marché: Fourniture de vidéogrammes documentaires pour le Bibliopôle.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à compter de la date de notification pour une durée initiale de 1 an. Il est ensuite reconductible 3 fois par période annuelle....”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à compter de la date de notification pour une durée initiale de 1 an. Il est ensuite reconductible 3 fois par période annuelle. Reconduction tacite.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vidéogrammes fictions jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de vidéogrammes fictions jeunesse pour le Bibliopôle.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vidéogrammes fictions adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de vidéogrammes fictions adulte.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Phonogrammes de textes lus
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Description du marché: Fourniture de phonogrammes de textes lus.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Phonogrammes enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de phonogrammes enfants.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Phonogrammes adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de phonogrammes adultes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat produit: une lettre de candidature (formulaire D1), avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat produit: une lettre de candidature (formulaire D1), avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit une déclaration (formulaire joint) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat produit une déclaration (formulaire joint) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché sur les 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit:
— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années avec indication des montants, dates et destinataires...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat produit:
— une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années avec indication des montants, dates et destinataires (notamment des références en lien avec l'objet du marché),
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— certificats de capacité professionnelle ou autres preuves de la capacité du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-17
12:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Angers.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les date et heure sont mentionnées à titre indicatif. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Délai maximum de paiement de 30 jours. Financement sur les ressources propres de la collectivité. Irrecevabilité des candidatures:
— candidat se trouvant...”
Délai maximum de paiement de 30 jours. Financement sur les ressources propres de la collectivité. Irrecevabilité des candidatures:
— candidat se trouvant dans une interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique,
— dossier incomplet (ne comprenant pas l'ensemble des pièces demandées),
— capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes,
— production de faux renseignements ou documents,
— les candidatures et offres doivent être obligatoirement transmises par voie électronique sur le profil d'acheteur de la collectivité,
— pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent les télécharger sur le profil d'acheteur de la collectivité,
— unité monétaire: euro,
— date prévisionnelle de commencement des prestations: 14.10.2019.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 114-279406 (2019-06-14)