Fourniture de diverses boissons

Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart

La présente consultation a pour objet l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture de boissons pour les équipements de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart. Le titulaire du lot 1 de l'accord-cadre devra réaliser l'installation, l'entretien et la maintenance des machines à café. Le titulaire du lot 2 de l'accord-cadre devra réaliser l'installation, l'entretien et la maintenance des tireuses à bières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-27 Avis de marché
2019-07-15 Avis d'attribution de marché
2020-03-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: CP18-053
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture de boissons pour les équipements de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart. Le titulaire du lot 1 de l'accord-cadre devra réaliser l'installation, l'entretien et la maintenance des machines à café. Le titulaire du lot 2 de l'accord-cadre devra réaliser l'installation, l'entretien et la maintenance des tireuses à bières.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Adresse postale: 500 place des Champs-Elysées — BP 62
Code postal: 91054
Commune postale: Évry-Courcouronnes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.grandparissud.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@grandparissud.fr 📧
Téléphone: +33 169915858 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_PvcVJ8IfVa&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-27 📅
Date limite de soumission: 2019-05-02 📅
Date de publication: 2019-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 064-148637
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Forme de L'Accord-cadre: Chaque lot de la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en vertu des dispositions des articles 78, 79 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les montants de l'accord-cadre sont répartis comme suit: Lot nº 1: montant minimum annuel de 15 000 EUR HT, sans montant maximum annuel Lot nº 2: montant minimum annuel de 25 000 EUR HT, sans montant maximum annuel Lot nº 3: montant minimum annuel de 2 500 EUR HT, sans montant maximum annuel. Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. Modalités de financement et de paiement: Financement: budget de l'agglomération de Grand Paris Sud Paiement: avance conformément aux articles 110 et 111 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, acomptes mensuels, prix forfaitaires révisables, paiement dans les 30 jours par mandat administratif. Modification de détail au dossier de consultation: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Ces modifications seront signifiées par courrier électronique aux soumissionnaires identifiés et ayant téléchargé le dossier de consultation sur notre profil d'acheteur. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié. Contenu de l'offre: les candidats produiront les pièces relatives à l'offre demandées à l'article V.1.2) du règlement de consultation. Condition de remise des plis: conformément à l'article 41-II-6 Renseignements complémentaires: pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 15 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à www.achatpublic.com Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 244 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de boissons non alcoolisées.
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 an. Il est reconductible tacitement 3 fois à la date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 ans reconductions comprises.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de boissons alcoolisées
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de bières artisanales.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants établie sur un imprimé DC1.
Situation économique et financière:
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement établie sur le formulaire DC2,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principaux travaux effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hôtel d'agglomération Évry-Courcouronnes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et techniques mis en œuvre pour assurer le suivi et la livraison des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Variété, composition et qualité des boissons proposées (fiches techniques détaillées, catalogue...)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Traçabilité des produits/service après-vente
Le goût apprécié au regard des échantillons transmis
Démarche environnementale
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35
30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_PvcVJ8IfVa&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: 500 place des Champs-Elysées — BP 62
Point de contact: Service de la commande publique
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.grandparissud.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_PvcVJ8IfVa 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2023.
Forme de L'Accord-cadre:
Chaque lot de la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en vertu des dispositions des articles 78, 79 et 80 du décret nº 2016-360 du
25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Les montants de l'accord-cadre sont répartis comme suit:
Lot nº 1: montant minimum annuel de 15 000 EUR HT, sans montant maximum annuel
Lot nº 2: montant minimum annuel de 25 000 EUR HT, sans montant maximum annuel
Lot nº 3: montant minimum annuel de 2 500 EUR HT, sans montant maximum annuel.
Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots.
Modalités de financement et de paiement:
Financement: budget de l'agglomération de Grand Paris Sud
Paiement: avance conformément aux articles 110 et 111 du décret nº 2016-360 du
25.3.2016 relatif aux marchés publics, acomptes mensuels, prix forfaitaires révisables, paiement dans les 30 jours par mandat administratif.
Modification de détail au dossier de consultation: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Ces modifications seront signifiées par courrier électronique aux soumissionnaires identifiés et ayant téléchargé le dossier de consultation sur notre profil d'acheteur. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié.
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Contenu de l'offre: les candidats produiront les pièces relatives à l'offre demandées à l'article V.1.2) du règlement de consultation.
Condition de remise des plis: conformément à l'article 41-II-6
Renseignements complémentaires: pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 15 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à www.achatpublic.com
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Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art. L.551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat.
Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du CJA):
— jusqu'au 31
— dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).
Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Recours «Tropic» Conseil d'État «Tropic travaux signalisations» du
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16.7.2007 et Conseil d'État, Assemblée, 4 .4.2014, nº 358994 Tarn-et-Garonne).
Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art. L. 521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art. L. 521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond. La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 064-148637 (2019-03-27)
Avis d'attribution de marché (2019-07-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 500 place des Champs-Elysées, BP 62

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-15 📅
Date de publication: 2019-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 137-337216
Se réfère à l'avis: 2019/S 064-148637
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Le lot nº 1 (fourniture de boissons non alcoolisées) et le lot nº 2 (fourniture de boissons alcoolisées) seront relancés en procédure négociée avec mise en concurrence. Le lot nº 3 (bières artisanales) sera quant à lui remis en concurrence selon la procédure adaptée.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de boissons alcoolisées.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété, composition et qualité des boissons proposées (fiches techniques détaillées, catalogue…)

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art. L. 551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du CJA):
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— dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution). Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (recours «Tropic» Conseil d'État «Tropic travaux signalisations» du 16.7.2007 et Conseil d'État, Assemblée, 4.4.2014, nº 358994 Tarn-et-Garonne). Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art. L. 521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art. L. 521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond. La saisine du tribunal peut s'effectuer par voie dématérialisée par l'application Télérecours citoyens, accessible à partir du site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 137-337216 (2019-07-15)
Avis d'attribution de marché (2020-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L’objet de cet accord-cadre et des bons de commande, qui seront émis sur son fondement est la fourniture de bières artisanales (lot n
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Boissons fermentées non distillées 📦

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.grandparissud.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-10 📅
Date de publication: 2020-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 051-120785
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu avec un montant minimal global de 10 000 EUR HT et un montant maximal global de 80 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de bières artisanales pour les équipements de la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud.
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu avec un montant minimal global de 10 000 EUR HT et un montant maximal global de 80 000 EUR HT.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-09 📅
Nom: Brasserie artisanale de Marcoussis
Adresse postale: 50 route d'Orsay
Commune postale: Marcoussis
Code postal: 91460
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean Hartz
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint6Cloud
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats évincés peuvent, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (article L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du CJA) jusqu'au 31
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-loud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2020/S 051-120785 (2020-03-10)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Seine-et-Marne Essonne
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Boissons, tabac et produits connexes Boissons alcoolisées distillées Boissons fermentées non distillées Boissons sans alcool