Fourniture de dispositifs médicaux stériles spécialisés

Centre hospitalier universitaire de Grenoble

Fourniture de dispositifs médicaux stériles spécialisés. La prestation est organisée en 40 lots dont la description est détaillée au catalogue des besoins présent dans le dossier de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-01	Avis de marché
2019-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: AO19DMSPE
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=417690&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=417690&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-01 📅
Date limite de soumission: 2019-04-01 📅
Date de publication: 2019-03-06 📅
Date de fin: 2021-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 046-105052
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

L'ouverture des plis n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7) n'est qu'indicative.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lots 1 à 40: dispositifs médicaux stériles spécialisés
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lots 1 à 40 voir la description détaillée des lots dans le catalogue des besoins joint au dossier de consultation.

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bon de commande est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31.5.2020. L'accord-cadre à bon de commande peut être reconduit une fois pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.5.2021.

Description des options:

Des Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives sont prévues pour les lots 7, 8 et 9 (voir RC).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: (non obligatoire si le candidat les a renseignés dans la fiche MPS ou si le candidat les a fournis lors d'une précédente consultation et qu'ils demeurent valables ou si le candidat transmet le certificat précité),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à 11 du code du travail.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: CHU Grenoble.
Informations complémentaires:

L'ouverture des plis n'étant pas publique, la date mentionnée au IV.2.7) n'est qu'indicative.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=417690&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication fin 2020.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Conformément à l'article 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures. L'accord-cadre à bon de commande est conclu pour une période initiale à compter de sa date de notification jusqu'au 31.5.2020. L'accord-cadre à bon de commande peut être reconduit tacitement une fois pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.5.2021. Le montant estimé indiqué correspond au montant pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, et pour l'ensemble des lots. La réponse à cette consultation se fait obligatoirement par voie dématérialisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans un délai 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme).

Source: OJS 2019/S 046-105052 (2019-03-01)

Avis d'attribution de marché (2019-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-27 📅
Date de publication: 2019-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 167-408309
Se réfère à l'avis: 2019/S 046-105052
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

La valeur totale de chaque marché est renseignée à 1 EUR car l'accord-cadre à bons de commande étant conclu sans montant mini ni maxi, le montant ne peut être déterminé. Le chiffre renseigné entre parenthèses après le numéro de chaque lot correspond au nombre d'offres reçues pour le lot concerné. Dès lors, dans ce cas, ne pas tenir compte du chiffre 1 renseigné à la ligne «Nombre d'offres reçues». La date de conclusion du marché correspond à la date de notification de celui-ci.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-07 📅
Nom: B. Braun Medical
Adresse postale: 26 rue Armangaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-06 📅
Nom: Baxter
Adresse postale: 4 bis rue de la Redoute
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Date de conclusion du contrat: 2019-06-11 📅
Nom: Biotronik
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528
Date de conclusion du contrat: 2019-06-03 📅
Nom: Cook Medical
Adresse postale: 2 rue du Nouveau Bercy
Commune postale: Charenton-le-Pont
Code postal: 94227
Date de conclusion du contrat: 2019-06-04 📅
Nom: Fresenius Medical Care
Adresse postale: parc Médicis — 47 avenue des Pépinières
Commune postale: Fresnes Cedex
Code postal: 94832
Nom: Glaukos
Adresse postale: 21 boulevard Haussmann
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Nom: Integra Lifesciences
Adresse postale: Immeuble Sequoia — 2 parc technologique — 97 allée Alexandre Borodine
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69800
Nom: Groupe Lépine
Adresse postale: 175 rue Jacquard
Commune postale: Genay
Code postal: 69730
Date de conclusion du contrat: 2019-08-08 📅
Nom: Medtronic
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92513
Nom: Merit Medical
Adresse postale: 136 avenue Joseph Kessel
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Nom: Nobel Biocare
Adresse postale: Immeuble Cap de Seine — 45-47 boulevard Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Nom: Optimed
Adresse postale: 20 place des Halles Tour Europe
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Date de conclusion du contrat: 2019-06-13 📅
Nom: Physiol France
Adresse postale: 12 rue Louis Courtois De Vicose Porte Sud — bâtiment 3
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Nom: Sophysa
Adresse postale: 5 rue Guy Moquet
Commune postale: Orsay Cedex
Code postal: 91400
Nom: WL Gore & Associés
Adresse postale: Bercy International — 8 place des Vins de France
Code postal: 75012
Nom: Zimmer Biomet
Adresse postale: 70 rue de Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Date de conclusion du contrat: 2019-06-05 📅
Nom: Allergan
Adresse postale: 4 place La Défense
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Date de conclusion du contrat: 2019-07-12 📅
Nom: Benew Medical
Adresse postale: espace Quartier Libre
Commune postale: Melesse
Code postal: 35520
Nom: Edwards Lifesciences
Adresse postale: 1 rue Arnold Schoenberg
Commune postale: Guyancourt Cedex
Code postal: 78041
Nom: Getinge France
Adresse postale: parc de Limère — avenue de la Pomme de Pin
Commune postale: Orléans Cedex 2
Code postal: 45074
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
1
3
4
Source: OJS 2019/S 167-408309 (2019-08-27)

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