Fourniture de dispositifs médicaux stériles spécialisés. La prestation est organisée en 184 lots dont la description est détaillée au catalogue des besoins présent dans le dossier de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-22.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles spécialisés 2020
AO20DMSPE
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux stériles spécialisés. La prestation est organisée en 184 lots dont la description est détaillée au catalogue des besoins...”
Brève description
Fourniture de dispositifs médicaux stériles spécialisés. La prestation est organisée en 184 lots dont la description est détaillée au catalogue des besoins présent dans le dossier de consultation.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lots 1 à 184: dispositifs médicaux stériles spécialisés 2020
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Lots 1 à 184 voir la description détaillée des lots dans le catalogue des besoins joint au dossier de consultation.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bon de commande est conclu pour une période initiale à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. L'accord-cadre à bon de commande peut être...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bon de commande est conclu pour une période initiale à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. L'accord-cadre à bon de commande peut être reconduit 3 fois pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique: (non obligatoire...”
Liste et brève description des conditions
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique: (non obligatoire si le candidat les a renseignés dans le DUME ou si le candidat les a fournis lors d'une précédente consultation de la même année et qu'ils demeurent valables ou si le candidat transmet le certificat précité):
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-22
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-22
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des offres n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Pour la remise en concurrence de ce besoin (prochain accord-cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication début d'année 2023.” Informations complémentaires
“Cette consultation est passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un...”
Cette consultation est passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, passé avec un seul opérateur économique par lot. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Conformément à l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, le CHUGA se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures. L'accord-cadre à bon de commande est conclu pour une période initiale à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. L'accord-cadre à bon de commande peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023. Le montant estimé indiqué correspond au montant pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises, et pour l'ensemble des lots. La réponse à cette consultation se fait obligatoirement par voie dématérialisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans un délai 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme).
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Source: OJS 2019/S 119-291212 (2019-06-20)
Avis d'attribution de marché (2020-01-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 119-291212
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19S162
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 124
Date de conclusion du contrat: 2019-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambu
Adresse postale: Les Bureaux du Parc, rue Jean Gabriel Domergue
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19S163
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 154
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Arthrex
Adresse postale: 5 avenue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59260
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19S164
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lots 170 (2) et 173 (1)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: B. Braun Medical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19S165
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 89
Nom et adresse du contractant
Nom: Balt Extrusion
Adresse postale: 10 rue Croix Vigneron
Commune postale: Montmorency
Code postal: 95160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19S166
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bard
Adresse postale: 164-164 avenue Joseph Kessel
Commune postale: Voisons-le-Brtonneux
Code postal: 78960
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19S167
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lots 133 (1) — 142(1) — 146(1) — 147 (2) — 148 (6)
Nom et adresse du contractant
Nom: Baxter
Adresse postale: 4 bis rue de la Redoute
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 19S168
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lots 135 (4) — 138 (2) — 141(4)
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernas Medical
Adresse postale: 55 rue Stephenson
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 19S169
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: 5(2) — 7(1) — 33(6) — 35(7) — 37(4) — 38(1) — 39(3) — 43(2)
Nom et adresse du contractant
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78961
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Lots 48(3) — 51(1) — 52(3) — 53(4) — 55(2) — 57(6) — 58(7) — 62(3) — 65(2) — 92(1) — 94(1) — 102(1)” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Cs 20205
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 19S170
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Lot 16
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Carl Zeiss Meditec
Adresse postale: 100 route de Versailles, CS 30502
Commune postale: Marly-le-Roi Cedex
Code postal: 78161
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 19S171
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Lots 41(6) — 42(2) — 45(2) — 50(4) — 56(1)
Date de conclusion du contrat: 2019-12-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cook
Adresse postale: 4 rue Plumet
Code postal: 75015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 19S172
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Lots 116(1) — 120(3)
Nom et adresse du contractant
Nom: Cormedica
Adresse postale: Green Park — immeuble A1 — rue Claude Chappe
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Code postal: 38300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 19S173
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Lots 63-66
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Edwards Lifesciences
Adresse postale: 1 rue Arnold Schoenberg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 19S174
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Lots 8(1) — 11(3) — 15(1) — 17(1) — 21(3) — 22(3) — 23(4) — 24(1) — 85(1)
Date de conclusion du contrat: 2019-11-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Fci
Adresse postale: 20-22 rue Louis Armand
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 19S175
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Lot 161
Nom et adresse du contractant
Nom: FH Othopedics
Adresse postale: rue de la Forêt
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 19S176
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Lots 139(1) — 143(2) — 144(1) — 151(2)
Nom et adresse du contractant
Nom: Hemotech
Adresse postale: 19 avenue de l'Europe — CS 62270
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne Cedex
Code postal: 31522
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 19S178
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Lot 18
Nom et adresse du contractant
Nom: Horus Pharma
Adresse postale: 148 avenue Georges Guynemer, Cap Var, Bât D2
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 19S179
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Lot 156
Nom et adresse du contractant
Nom: In 2 Bones
Adresse postale: 28 chemin du Petit Bois
Commune postale: Écully
Code postal: 69130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 19S180
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Lots 117-119
Nom et adresse du contractant
Nom: Inomed
Adresse postale: Im Hausgruen 29
Commune postale: Emmendingen
Code postal: 79312
Région: Deutschland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 19S181
Numéro d'identification du lot: 21
Titre:
“Lots 30(1) — 104(1) — 105(2) — 107(1) — 108(1) — 109(2) — 111(2) — 114(4) — 126(2) — 127(2) — 130(1) — 132(2)” Nom et adresse du contractant
Nom: Integra Lifesciences
Adresse postale:
“97 allée Alexandre Borodine, immeuble Sequoia 2, parc technologique Porte des Alpes”
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 19S182
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Lots 165(2) — 182(1) — 184(2)
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & Johnson Medical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins, TSA 81002
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 19S183
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Lot 167
Nom et adresse du contractant
Nom: Komet
Adresse postale: 18 rue Fourcroy
Code postal: 75017
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 19S184
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Lot 10
Nom et adresse du contractant
Nom: lhomann & Rauscher
Adresse postale: ZA de Choisy
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 19S185
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Lot 64
Nom et adresse du contractant
Nom: Lemaitre Vascular
Adresse postale: 79 avenue de Villiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 19S177
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Lot 157
Nom et adresse du contractant
Nom: Heraeus
Adresse postale: 12 avenue du Québec
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Code postal: 91140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 19S186
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Lot 158
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Lepine
Adresse postale: 175 rue Jacquard, CS 50307
Commune postale: Genay
Code postal: 69727
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 19S187
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Lots 34(4) — 40(3) — 47(2)
Nom et adresse du contractant
Nom: Life Partners Europe
Adresse postale: 161 avenue Gallieni
Commune postale: Bagnolet
Code postal: 93170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 19S188
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Lots 76(2) — 78(2) — 79(2) — 84(2) — 86(2)
Nom et adresse du contractant
Nom: Livanova France
Adresse postale: 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 19S189
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Lot 176
Nom et adresse du contractant
Nom: Medacta
Adresse postale: Parc des Chanteraines, 6 rue du Commandant d'Estienne d'Orves
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 19S190
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Lot 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Medicontur
Adresse postale: ZAC du Martelet, 75 rue Henri Depagneux
Commune postale: Limas
Code postal: 69400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 19S191
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: Lot 90
Nom et adresse du contractant
Nom: Meditor
Adresse postale: ZA, 7 rue Gutenberg
Commune postale: La Wantzenau
Code postal: 67610
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 19S192
Numéro d'identification du lot: 32
Titre:
“Lots 26(1) — 46(3) — 69(2) — 70(2) — 71(3) — 72(2) — 73(2) — 74(1) — 75(2) — 77(1) — 80(3) — 81(2) — 82(3) — 118(1) — 136(5) — 183(2)” Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic
Adresse postale: 27/33 quai Alphonse le Gallo, CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92513
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 19S193
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: Lots 95(1) — 98(2)
Nom et adresse du contractant
Nom: Merit Medical
Adresse postale: Centre d'affaires Parc des Lumières — 46 avenue des Frères Lumière
Commune postale: Trappes — Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 19S194
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: Lot 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Phakos
Adresse postale: 62 rue Kleber
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 19S195
Numéro d'identification du lot: 35
Titre: Lots 27—29
Nom et adresse du contractant
Nom: Pouret Medical
Adresse postale: 20 rue Georges Boisseau
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 19S196
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: Lot 20
Nom et adresse du contractant
Nom: Quantel Medical
Adresse postale: 11 rue du Bois Joli, CS 40015
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63808
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 19S197
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: Lots 152(2) — 153(4)
Nom et adresse du contractant
Nom: Smith & Nephew
Adresse postale: 40/52 boulevard du Parc
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 19S198
Numéro d'identification du lot: 38
Titre: Lots 113(4) — 131(2)
Nom et adresse du contractant
Nom: Sophysa
Adresse postale: 5 rue Guy Moquet
Commune postale: Orsay
Code postal: 91400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 19S199
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: Lots 121(2) — 122(1) — 123(2)
Nom et adresse du contractant
Nom: SPES France
Adresse postale: 8 allée des Chênes
Commune postale: Gujan-Mestras
Code postal: 33470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 19S200
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: Lots 160(5) — 162(3)
Nom et adresse du contractant
Nom: Stryker
Adresse postale: ZAC Satolas Green
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 19S201
Numéro d'identification du lot: 41
Titre: Lots 88(2) — 97(1)
Nom et adresse du contractant
Nom: Teleflex
Adresse postale: La Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 19S202
Numéro d'identification du lot: 42
Titre: Lots 54 — 96
Nom et adresse du contractant
Nom: Terumo France
Adresse postale: 3 Rond-Point des Saules, bâtiment Renaissance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 19S203
Numéro d'identification du lot: 43
Titre: Lots 149(4) — 150(1)
Nom et adresse du contractant
Nom: Theradial
Adresse postale: 5 rue Maryse Bastié
Commune postale: Orvault
Code postal: 44700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 19S204
Numéro d'identification du lot: 44
Titre: Lots 2(2) — 4(1)
Nom et adresse du contractant
Nom: Vygon
Adresse postale: 5 rue Adeline
Commune postale: Écouen
Code postal: 95440
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 19S205
Numéro d'identification du lot: 45
Titre: Lots 163(4) — 164(5) — 169(1) — 174(4) — 181(3)
Nom et adresse du contractant
Nom: Zimmer Biomet France
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 sur rendez-vous à la cellule...”
Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi. La valeur totale du marché est renseignée à 1 EUR car l'accord-cadre à bons de commande étant conclu sans montant mini ni maxi, le montant ne peut être déterminé. Le chiffre renseigné entre parenthèses après l'intitulé de chaque lot correspond au nombre d'offres reçues pour le lot concerné (dans ce cas, ne pas tenir compte du champ «Nombre d'offres reçues» où le chiffre 1 a été systématiquement saisi). La date de conclusion du marché correspond à la date de signature de celui-ci.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans un délai 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme).
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Source: OJS 2020/S 005-006386 (2020-01-06)