Fourniture de dispositifs médicaux pour la radiologie interventionnelle

Hôpitaux civils de Colmar

Codes Cladimed: C52ab01-K50az99-K51fe01 Ce marché est un marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
Le marché est conclu pour une période unique de 21 mois allant du 1.10.2019 au 30.6.2021, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 200 000,00 EUR HT.
Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpitaux civils de Colmar

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Alsace › Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-17	Avis de marché
2019-09-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: Fc.2019.041
Brève description:

Codes Cladimed: C52ab01-K50az99-K51fe01 Ce marché est un marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une période unique de 21 mois allant du 1.10.2019 au 30.6.2021, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 200 000,00 EUR HT. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-17 📅
Date limite de soumission: 2019-07-25 📅
Date de publication: 2019-06-19 📅
Date de début: 2019-10-01 📅
Date de fin: 2021-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 116-284214
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ — critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique. L'absence d'ATTRI1 et/ou l'absence de signature de l'ATTRI1 est un motif de rejet de l'offre

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Codes Cladimed: C52ab01-K50az99-K51fe01 Ce marché est un marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.

Le marché est conclu pour une période unique de 21 mois allant du 1.10.2019 au 30.6.2021, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 200 000,00 EUR HT.

Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins.

Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Intitulé du lot: Spirale pour embolisation vasculaire périphérique à largage contrôlé 0.021
Numéro du lot: 1
Brève description: Spirale pour embolisation vasculaire périphérique à largage contrôlé 0.021".
Intitulé du lot: Spirale pour embolisation vasculaire périphérique à largage contrôlé 0.018
Numéro du lot: 2
Brève description: Spirale pour embolisation vasculaire périphérique à largage contrôlé 0.018".
Intitulé du lot: Spirale rigide pour embolisation vasculaire périphérique
Numéro du lot: 3
Brève description: Spirale rigide pour embolisation vasculaire périphérique.
Intitulé du lot: Cathéter à ballonnet pour occlusion transveineuse rétrograde
Numéro du lot: 4
Brève description: Cathéter à ballonnet pour occlusion transveineuse rétrograde (Brto)
Intitulé du lot: Microguide de navigation préformable 0.018
Numéro du lot: 5
Brève description: Microguide de navigation préformable 0.018".
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hôpitaux civils de Colmar — réception centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller 68024 — Colmar.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée et signée en original, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du code de la commande publique:

—— déclaration sur l'honneur du candidat,

—— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au code de la commande publique, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:

— chiffre d'affaires des 3 dernières années,

— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,

— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

1) Les capacités techniques:

— moyens matériels et humains,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire. (l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée);

2) Les capacités professionnelles: les renseignements ci-dessous quand ils existent:

— le nº d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique,

— la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique,

— le nom, nº d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du pharmacien responsable. Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement. En cas d'allotissement, ces documents seront fournis en un exemplaire.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.

Aucune garantie financière ne sera exigée.

Modalités de financement: section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.

Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique.

Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.

Pas de versement d'acomptes.

Paiement à chaque bon de commande.

Prix unitaires fermes jusqu'au 30.6.2020 minimum, puis révisables à compter du 1.72020. Conformément aux articles R. 2142-19 à R. 2142-27 du code de la commande publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et expérience clinique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Offre financière
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation du produit
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valorisation des prestations fournies

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2019/S 116-284214 (2019-06-17)

Avis d'attribution de marché (2019-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Codes Cladimed: C52ab01-K50az99-K51fe01. Ce marché est un marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une période unique de 21 mois allant du 1.10.2019 au 30.6.2021, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 200 000,00 EUR (HT). Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Valeur totale du marché: 189 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-19 📅
Date de publication: 2019-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 182-443065
Se réfère à l'avis: 2019/S 116-284214
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Montants prévisionnels pour la durée totale du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Spirale pour embolisation vasculaire périphérique à largage contrôlé…

… 0.021.

… 0.018.

Cathéter à ballonnet pour occlusion transveineuse rétrograde (BRTO).

Microguide de navigation préformable 0.018.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Hôpitaux civils de Colmar — réception centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller, 68024 Colmar.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-06 📅
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphone le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 126 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-09-16 📅
Nom: Terumo France SAS
Adresse postale: 3 rond-point des Saules
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: 14 place Georges Pompidou
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Valeur totale du marché: 33 600 EUR 💰
2 500 EUR 💰
12 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Source: OJS 2019/S 182-443065 (2019-09-19)

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