Codes Cladimed: C52ab01-K50az99-K51fe01 Ce marché est un marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
Le marché est conclu pour une période unique de 21 mois allant du 1.10.2019 au 30.6.2021, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 200 000,00 EUR HT.
Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux pour la radiologie interventionnelle
Fc.2019.041”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Codes Cladimed: C52ab01-K50az99-K51fe01 Ce marché est un marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum au sens des articles R. 2162-1 à R....”
Brève description
Codes Cladimed: C52ab01-K50az99-K51fe01 Ce marché est un marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
Le marché est conclu pour une période unique de 21 mois allant du 1.10.2019 au 30.6.2021, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 200 000,00 EUR HT.
Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Spirale pour embolisation vasculaire périphérique à largage contrôlé 0.021
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux civils de Colmar — réception centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller 68024 — Colmar.”
Description du marché: Spirale pour embolisation vasculaire périphérique à largage contrôlé 0.021".
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et expérience clinique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Offre financière
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation du produit
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valorisation des prestations fournies
Durée de l'accord
Date de début: 2019-10-01 📅
Date de fin: 2021-06-30 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Spirale pour embolisation vasculaire périphérique à largage contrôlé 0.018
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Spirale pour embolisation vasculaire périphérique à largage contrôlé 0.018".
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Spirale rigide pour embolisation vasculaire périphérique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Spirale rigide pour embolisation vasculaire périphérique.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter à ballonnet pour occlusion transveineuse rétrograde
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Cathéter à ballonnet pour occlusion transveineuse rétrograde (Brto)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Microguide de navigation préformable 0.018
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Microguide de navigation préformable 0.018".
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les hôpitaux civils de Colmar)...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée et signée en original, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du code de la commande publique:
—— déclaration sur l'honneur du candidat,
—— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au code de la commande...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au code de la commande publique, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:
— chiffre d'affaires des 3 dernières années,
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Les capacités techniques:
— moyens matériels et humains,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Les capacités techniques:
— moyens matériels et humains,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire. (l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée);
2) Les capacités professionnelles: les renseignements ci-dessous quand ils existent:
— le nº d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique,
— la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique,
— le nom, nº d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du pharmacien responsable. Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement. En cas d'allotissement, ces documents seront fournis en un exemplaire.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.
Aucune garantie financière ne sera...”
Conditions d'exécution du contrat
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.
Aucune garantie financière ne sera exigée.
Modalités de financement: section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.
Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique.
Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.
Pas de versement d'acomptes.
Paiement à chaque bon de commande.
Prix unitaires fermes jusqu'au 30.6.2020 minimum, puis révisables à compter du 1.72020. Conformément aux articles R. 2142-19 à R. 2142-27 du code de la commande publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-25
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ — critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique. L'absence d'ATTRI1 et/ou l'absence de signature de l'ATTRI1 est un motif de rejet de l'offre
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2019/S 116-284214 (2019-06-17)
Avis d'attribution de marché (2019-09-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Codes Cladimed: C52ab01-K50az99-K51fe01. Ce marché est un marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum au sens des articles R. 2162-1 à R....”
Brève description
Codes Cladimed: C52ab01-K50az99-K51fe01. Ce marché est un marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une période unique de 21 mois allant du 1.10.2019 au 30.6.2021, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 200 000,00 EUR (HT). Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 189 100 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux civils de Colmar — réception centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller, 68024 Colmar.”
Description du marché: Spirale pour embolisation vasculaire périphérique à largage contrôlé 0.021.
Description du marché: Spirale pour embolisation vasculaire périphérique à largage contrôlé 0.018.
Description du marché: Cathéter à ballonnet pour occlusion transveineuse rétrograde (BRTO).
Description du marché: Microguide de navigation préformable 0.018.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 116-284214
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Spirale pour embolisation vasculaire périphérique à largage contrôlé 0.021
Date de conclusion du contrat: 2019-09-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphone le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Spirale pour embolisation vasculaire périphérique à largage contrôlé 0.018
Date de conclusion du contrat: 2019-09-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Terumo France SAS
Adresse postale: 3 rond-point des Saules
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Spirale rigide pour embolisation vasculaire périphérique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: 14 place Georges Pompidou
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 600 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Cathéter à ballonnet pour occlusion transveineuse rétrograde
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Microguide de navigation préformable 0.018
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Montants prévisionnels pour la durée totale du marché.
Source: OJS 2019/S 182-443065 (2019-09-19)