Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5 A) du code de la santé publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Le présent accord-cadre concerne:
— Centre hospitalier Alpes Léman (CHAL),
— Hôpitaux du pays du Mont-Blanc (HPMB),
— Hôpitaux du Léman (HDL).
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux implantables de ligamentoplastie et prothèses orthopédiques, et mise à disposition des ancillaires associés”
Produits/services: Suppléance orthopédique📦
Brève description:
“Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans...”
Brève description
Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5 A) du code de la santé publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Le présent accord-cadre concerne:
— Centre hospitalier Alpes Léman (CHAL),
— Hôpitaux du pays du Mont-Blanc (HPMB),
— Hôpitaux du Léman (HDL).
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ancre vissée et impactée
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Suppléance orthopédique📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché: Ancre vissée et impactée.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires: La valeur estimée correspond à la durée maximale du contrat.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ancre textile
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Ancre textile.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fil d'ancrage tendineux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fil d'ancrage tendineux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligament artificiel chirurgie épaule et genou
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Ligament artificiel chirurgie épaule et genou.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de réparation de coiffe sous arthroscopie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Système de réparation de coiffe sous arthroscopie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Suture méniscale
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Suture méniscale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agrafe ligamentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Agrafe ligamentaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de fixation ligamentaire pour KJ
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Système de fixation ligamentaire pour KJ.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de fixation ligamentaire P DIDT
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Système de fixation ligamentaire P DIDT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cotyle et couple de frottement
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“— cotyle et couple de frottement,
— cotyle double mobilité de 1 intention et de révision, insert et cotyle de 1 intention,
— couple de frottement...”
Description du marché
— cotyle et couple de frottement,
— cotyle double mobilité de 1 intention et de révision, insert et cotyle de 1 intention,
— couple de frottement céramique,
— céramique Biolox-Forte.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse intermédiaire de hanche
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Prothèse intermédiaire de hanche.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse de hanche
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Prothèse de hanche.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse de hanche voie antérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Prothèse de hanche voie antérieure.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tige standard et anatomique + tête céramique ou métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Tige standard et anatomique + tête céramique ou métal.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tige pertrochantérienne toutes tailles + tête céramique d'alumine
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Tige pertrochantérienne toutes tailles + tête céramique d'alumine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tige type Charnley Kerboul abord antérieur à cimenter
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Tige type Charnley Kerboul abord antérieur à cimenter.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tige de reprise
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Tige de reprise.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse totale de genou de première intention
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Prothèse totale de genou de première intention.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse totale de genou sur mesure
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Prothèse totale de genou sur mesure.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse totale de genou à charnière
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Prothèse totale de genou à charnière.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse de genou unicompartimentale
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Prothèse de genou unicompartimentale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse totale de genou de reprise ou de révision
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Prothèse totale de genou de reprise ou de révision.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse anatomique et prothèse inversée d'épaule
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Prothèse anatomique et prothèse inversée d'épaule.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse de tête radiale
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Prothèse de tête radiale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse trapézo-métacarpienne (cupule + tige + tête)
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Prothèse trapézo-métacarpienne (cupule + tige + tête).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse totale de cheville
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Prothèse totale de cheville.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ciment avec gentamycine
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Ciment avec gentamycine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ciment avec dispositif de préparation et d'injection de ciment
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Ciment avec dispositif de préparation et d'injection de ciment.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bouchon centro-médullaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Bouchon centro-médullaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bol et spatule à ciment
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Bol et spatule à ciment.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Spacer de ciment genou et hanche
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Spacer de ciment genou et hanche.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Substitut osseux
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: Substitut osseux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Allogreffe osseuse d'origine humaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Allogreffe osseuse d'origine humaine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 132 000 💰
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaque et vis verrouillées kit UU radius distale
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: Plaque et vis verrouillées kit UU radius distale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-12
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Cet accord-cadre sera renouvelé à l'issue de sa durée normale, d'une résiliation, ou d'une non-reconduction.” Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) dans les conditions fixées au règlement de consultation. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Numéro de la consultation: 2019-ght-0032.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 154-379305 (2019-08-08)