Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse
Hopital memorial France Etats-Unis
Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse au Centre hospitalier de Saint-Lô de la date de notification au 30.4.2020 pour 12 mois reconductible 2 fois 12 mois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-03.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Numéro de référence: 919062
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses orthopédiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Mémorial France États-Unis
Adresse postale: 715 rue Dunant
Code postal: 50009
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-stlo.fr 🌏
Courrier électronique: eco@ch-stlo.fr 📧
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3283&orgAcronyme=50HST01 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3283&orgAcronyme=50HST01 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-03 📅
Date limite de soumission: 2019-06-03 📅
Date de publication: 2019-05-06 📅
Date de début: 2019-07-01 📅
Date de fin: 2020-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 087-208726
Se réfère à l'avis: 2019/S 016-033387
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Ostéosynthèse par plaque et vis: cheville et pilon tibial
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Prothèse intermédiaire de hanche à cupule blindée avec ou sans ciment, avec collerette bi-bloc
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description: Implant cotyloïdien avec ou sans ciment double mobilité.
Intitulé du lot: Implant cotyloïdien avec ou sans ciment standard PE/Métal
Numéro du lot: 5
Brève description: Implant cotyloïdien avec ou sans ciment standard PE/Métal.
Intitulé du lot: Implant cotyloïdien avec ou sans ciment standard céramique/céramique
Numéro du lot: 6
Brève description: Implant cotyloïdien avec ou sans ciment standard céramique/céramique.
Intitulé du lot: Reprise de cotyle plaque à pattes pour arrière fond de cotyle
Numéro du lot: 7
Brève description: Reprise de cotyle plaque à pattes pour arrière fond de cotyle.
Intitulé du lot: Prothèse fémorale de reprise avec ou sans ciment
Numéro du lot: 8
Brève description: Prothèse fémorale de reprise avec ou sans ciment.
Intitulé du lot: Implant fémoral avec ou sans ciment pour prothèse totale de hanche. Si ciment: avec bouchon obturateur
Numéro du lot: 9
Brève description:
Numéro du lot: 10
Brève description: Ciment à os avec et sans antibiotique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-stlo.fr 🌏
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3283&orgAcronyme=50HST01 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Source: OJS 2019/S 087-208726 (2019-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Numéro de référence: 919062
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse au Centre hospitalier de Saint-Lô de la date de notification au 30.4.2020 pour 12 mois reconductible 2 fois 12 mois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses orthopédiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Mémorial France États-Unis
Adresse postale: 715 rue Dunant
Code postal: 50009
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-stlo.fr 🌏
Courrier électronique: eco@ch-stlo.fr 📧
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3283&orgAcronyme=50HST01 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3283&orgAcronyme=50HST01 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-03 📅
Date limite de soumission: 2019-06-03 📅
Date de publication: 2019-05-06 📅
Date de début: 2019-07-01 📅
Date de fin: 2020-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 087-208726
Se réfère à l'avis: 2019/S 016-033387
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Cette nouvelle consultation fait suite à une procédure pour laquelle des lots ont été déclarés sans suite et infructueux.
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Ostéosynthèse par plaque et vis: cheville et pilon tibial
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ostéosynthèse par plaque et vis cheville: malléole interne ex externe standard malléole interne ex externe vissée ostéosynthèse par plaque et vis: pilon tibial standard vissée.
Description des renouvellements: À l'issue de la première période, le marché peut être reconduit 2 fois 12 mois.
Intitulé du lot: Prothèse intermédiaire de hanche à cupule blindée avec ou sans ciment, avec collerette bi-bloc
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prothèse intermédiaire de hanche à cupule blindée avec ou sans ciment, avec collerette bi-bloc.
Intitulé du lot: Prothèse intermédiaire de hanche à cupule blindée avec ou sans ciment, sans collerette bi-bloc
Numéro du lot: 3
Brève description:
Prothèse intermédiaire de hanche à cupule blindée avec ou sans ciment, sans collerette bi-bloc.
Intitulé du lot: Implant cotyloïdien avec ou sans ciment double mobilité
Numéro du lot: 4
Brève description: Implant cotyloïdien avec ou sans ciment double mobilité.
Intitulé du lot: Implant cotyloïdien avec ou sans ciment standard PE/Métal
Numéro du lot: 5
Brève description: Implant cotyloïdien avec ou sans ciment standard PE/Métal.
Intitulé du lot: Implant cotyloïdien avec ou sans ciment standard céramique/céramique
Numéro du lot: 6
Brève description: Implant cotyloïdien avec ou sans ciment standard céramique/céramique.
Intitulé du lot: Reprise de cotyle plaque à pattes pour arrière fond de cotyle
Numéro du lot: 7
Brève description: Reprise de cotyle plaque à pattes pour arrière fond de cotyle.
Intitulé du lot: Prothèse fémorale de reprise avec ou sans ciment
Numéro du lot: 8
Brève description: Prothèse fémorale de reprise avec ou sans ciment.
Intitulé du lot: Implant fémoral avec ou sans ciment pour prothèse totale de hanche. Si ciment: avec bouchon obturateur
Numéro du lot: 9
Brève description:
Implant fémoral avec ou sans ciment pour prothèse totale de hanche. Si ciment: avec bouchon obturateur.
Intitulé du lot: Ciment à os avec et sans antibiotique
Numéro du lot: 10
Brève description: Ciment à os avec et sans antibiotique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformité avec la réglementation des marchés publics, décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 et de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018. Cf. article R. 2143-3. Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-7 à L. 2141-5 et L. 2141.7 à L. 2141.11 et L. 2341.1 de l'ordonnance. Les justificatifs seront exigés au terme de la procédure pour le candidat retenu.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-stlo.fr 🌏
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3283&orgAcronyme=50HST01 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
À l'issue de la date de fin du marché, le marché sera renouvelé, soit au 30.4.2022.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): la requête en référé doit être introduite avant la conclusion du contrat,
— recours pour excès de pouvoir (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément,
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— recours de pleine juridiction (article L. 521-1 du code de justice administrative): par tout candidat évincé ou tiers justifiant d'un intérêt suffisant contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.
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Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Source: OJS 2019/S 087-208726 (2019-05-03)
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