Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse au Centre hospitalier de Saint-Lô de la date de notification au 30.4.2020 pour 12 mois reconductible 2 fois 12 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-03.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse
919062
Produits/services: Prothèses orthopédiques📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse au Centre hospitalier de Saint-Lô de la date de notification au 30.4.2020 pour 12 mois...”
Brève description
Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse au Centre hospitalier de Saint-Lô de la date de notification au 30.4.2020 pour 12 mois reconductible 2 fois 12 mois.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse par plaque et vis: cheville et pilon tibial
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché:
“Ostéosynthèse par plaque et vis cheville: malléole interne ex externe standard malléole interne ex externe vissée ostéosynthèse par plaque et vis: pilon...”
Description du marché
Ostéosynthèse par plaque et vis cheville: malléole interne ex externe standard malléole interne ex externe vissée ostéosynthèse par plaque et vis: pilon tibial standard vissée.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-07-01 📅
Date de fin: 2020-04-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: À l'issue de la première période, le marché peut être reconduit 2 fois 12 mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prothèse intermédiaire de hanche à cupule blindée avec ou sans ciment, avec collerette bi-bloc” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prothèse intermédiaire de hanche à cupule blindée avec ou sans ciment, avec collerette bi-bloc.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prothèse intermédiaire de hanche à cupule blindée avec ou sans ciment, sans collerette bi-bloc” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prothèse intermédiaire de hanche à cupule blindée avec ou sans ciment, sans collerette bi-bloc.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant cotyloïdien avec ou sans ciment double mobilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Implant cotyloïdien avec ou sans ciment double mobilité.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant cotyloïdien avec ou sans ciment standard PE/Métal
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Implant cotyloïdien avec ou sans ciment standard PE/Métal.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant cotyloïdien avec ou sans ciment standard céramique/céramique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Implant cotyloïdien avec ou sans ciment standard céramique/céramique.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Reprise de cotyle plaque à pattes pour arrière fond de cotyle
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Reprise de cotyle plaque à pattes pour arrière fond de cotyle.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse fémorale de reprise avec ou sans ciment
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Prothèse fémorale de reprise avec ou sans ciment.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Implant fémoral avec ou sans ciment pour prothèse totale de hanche. Si ciment: avec bouchon obturateur” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Implant fémoral avec ou sans ciment pour prothèse totale de hanche. Si ciment: avec bouchon obturateur.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ciment à os avec et sans antibiotique
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Ciment à os avec et sans antibiotique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Conformité avec la réglementation des marchés publics, décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 et de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018. Cf. article R....”
Liste et brève description des conditions
Conformité avec la réglementation des marchés publics, décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 et de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018. Cf. article R. 2143-3. Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-7 à L. 2141-5 et L. 2141.7 à L. 2141.11 et L. 2341.1 de l'ordonnance. Les justificatifs seront exigés au terme de la procédure pour le candidat retenu.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 016-033387
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-03
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“À l'issue de la date de fin du marché, le marché sera renouvelé, soit au 30.4.2022.” Informations complémentaires
“Cette nouvelle consultation fait suite à une procédure pour laquelle des lots ont été déclarés sans suite et infructueux.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): la requête en référé doit être introduite avant la conclusion du contrat,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): la requête en référé doit être introduite avant la conclusion du contrat,
— recours pour excès de pouvoir (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément,
— recours de pleine juridiction (article L. 521-1 du code de justice administrative): par tout candidat évincé ou tiers justifiant d'un intérêt suffisant contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.
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Source: OJS 2019/S 087-208726 (2019-05-03)