Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse au Centre hospitalier de Saint-Lô du 1.5.19 au 30.4.2020 reconductible 2 fois 12 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-21.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse
919005
Produits/services: Prothèses orthopédiques📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse au Centre hospitalier de Saint-Lô du 1.5.19 au 30.4.2020 reconductible 2 fois 12 mois.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse par enclouage centro médullaire: Humérus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché: Ostéosynthèse par enclouage centro médullaire: Humérus.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Marché reconductible 2 fois 12 mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse par enclouage centro médullaire: fémur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Ostéosynthèse par enclouage centro médullaire: fémur.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse par enclouage centro médullaire: tibia
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Ostéosynthèse par enclouage centro médullaire: tibia.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse par plaque et vis: humérus
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Ostéosynthèse par plaque et vis: humérus.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse par plaque et vis: olécrane
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Ostéosynthèse par plaque et vis: olécrane.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse par plaque et vis: radius
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Ostéosynthèse par plaque et vis: radius.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse par plaque et vis: cubitus
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Ostéosynthèse par plaque et vis: cubitus.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse par plaque et vis: doigts
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Ostéosynthèse par plaque et vis: doigts.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse par plaque et vis: cotyle
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Ostéosynthèse par plaque et vis: cotyle.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse pour fracture fémorale: plaque et vis
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Ostéosynthèse pour fracture fémorale: plaque et vis.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ostéosynthèse pour fracture fémorale sur prothèse (Hanche Genou)Par plaque, cerclage et vis” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Ostéosynthèse pour fracture fémorale sur prothèse (Hanche Genou)Par plaque, cerclage et vis.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse pour fracture pertrochantérienne ou basicervicale du fémur
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Ostéosynthèse pour fracture pertrochantérienne ou basicervicale du fémur.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse par plaque et vis: Tibia
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Ostéosynthèse par plaque et vis: tibia.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse par plaque et vis: cheville
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Ostéosynthèse par plaque et vis: cheville.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse par plaque et vis: pied / calcanéum
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Ostéosynthèse par plaque et vis: pied / calcanéum.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ostéosynthèse par vis perforées
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Ostéosynthèse par vis perforées.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fracture tête radiale
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Fracture tête radiale.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Embrochage et cerclage
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Embrochage et cerclage.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant de ténosynthèse pour tendon d'Achille
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Implant de ténosynthèse pour tendon d'Achille.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système d'ancrage pour réinsertion
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Système d'ancrage pour réinsertion.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de fixateur externe
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Système de fixateur externe.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épaule
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Épaule.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coude
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Coude.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Genou
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Genou.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hanche
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Hanche.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel pour arthroplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Matériel pour arthroplastie.
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 27
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel pour ostéotomie: plaque vissée ou non
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Matériel pour ostéotomie: plaque vissée ou non.
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel pour arthrodèse
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Matériel pour arthrodèse.
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel pour comblement osseux
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Matériel pour comblement osseux.
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Divers et consommables
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Divers et consommables.
Durée de l'accord
Date de début: 2019-05-01 📅
Date de fin: 2020-04-30 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-21
13:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Lô
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Début 2022
Informations complémentaires
“La remise d'échantillons est possible mais non obligatoire Cf. règlement de consultation.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): la requête en référé doit être introduite avant la conclusion du contrat,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): la requête en référé doit être introduite avant la conclusion du contrat,
— recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative): dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément,
— recours de pleine juridiction (article L. 521-1 du code de justice administrative): par tout candidat évincé ou tiers justifiant d'un intérêt suffisant contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.
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Source: OJS 2019/S 016-033387 (2019-01-21)