La présente consultation a pour objet la passation d'accords-cadres à bons de commande nécessaires à l'achat de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires. Il s'agit plus particulièrement de la relance des lots 2, 8, 18 et 19.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-29.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées alimentaires — relance des lots 2, 8, 18 et 19
2019.Fcs.Vlr.0288”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la passation d'accords-cadres à bons de commande nécessaires à l'achat de denrées alimentaires pour les restaurants...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la passation d'accords-cadres à bons de commande nécessaires à l'achat de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires. Il s'agit plus particulièrement de la relance des lots 2, 8, 18 et 19.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 680 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches de volaille conventionnelles et labellisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché: Viandes fraîches de volaille conventionnelles et labellisées.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 11
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre est reconductible tacitement pour une durée de 1 an. Le nombre de reconduction est fixé à 2.”
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poisson frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons📦
Description du marché: Poisson frais.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 630 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et fruits à coque📦
Description du marché: Fruits et légumes frais.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais de saison en circuit court et de proximité
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Description du marché: Fruits et légumes frais de saison en circuit court et de proximité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces justificatives figure au règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-29
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La prochaine consultation devrait être lancée courant 2022.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.larochelle.fr — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019.fcs.vlr.0288.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Cja, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité, dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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Source: OJS 2019/S 211-515404 (2019-10-29)
Avis d'attribution de marché (2020-01-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 211-515404
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Viandes fraîches de volaille conventionnelles et labellisées
Date de conclusion du contrat: 2020-01-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Société de Distribution Avicole SAS
Adresse postale: ZI l'Hermitage, BP 123
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44150
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Poisson frais
Date de conclusion du contrat: 2020-01-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SCIC SA Filière Pêche La Rochelle
Adresse postale: 63 quai du Midi
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 630 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Fruits et légumes frais
Nom et adresse du contractant
Nom: Terreazur44
Adresse postale: 4 rue Nicolas Appert
Commune postale: Rezé
Code postal: 44400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Fruits et légumes frais de saison en circuit court et de proximité
Date de conclusion du contrat: 2020-01-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Pons Primeurs
Adresse postale: ZA de Béligon — rue Maurice Mallet — BP 60047
Commune postale: Rochefort
Code postal: 17300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité, dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.
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Source: OJS 2020/S 019-041610 (2020-01-24)