Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant municipal de Neuilly-sur-Seine

Ville de Neuilly-sur-Seine

Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant municipal de Neuilly-sur-Seine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Neuilly-sur-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-20	Avis de marché
2019-12-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: 2019-083
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant municipal de Neuilly-sur-Seine.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits surgelés 📦
Viande 📦
Légumes-fruits 📦
Poissons 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92200
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: https://www.neuillysurseine.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
Téléphone: +33 140888942 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=353791&orgAcronyme=b4a 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-20 📅
Date limite de soumission: 2019-10-22 📅
Date de publication: 2019-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 184-447498
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies dans l'acte d'engagement.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 780 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Produits surgelés issus de la mer
Numéro du lot: 1
Brève description:

Achat de poissons, coquillages, crustacés bruts et ensemble des préparations contenant du poisson (plats cuisinés et entrées) surgelés. Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT, montant maximum annuel: 75 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies dans l'acte d'engagement.

Informations complémentaires:

Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies dans l'acte d'engagement.

Intitulé du lot: Boucherie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Achat de viandes aussi bien viandes de boucherie que volailles. Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT, montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fruits et légumes
Numéro du lot: 7
Brève description:

Achat de fruits et légumes frais pour le restaurant municipal. Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT, montant maximum annuel: 45 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Poissons frais
Numéro du lot: 10
Brève description:

Achat de poissons frais pour le restaurant municipal. Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT, montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Produits surgelés hors produits issus de la mer
Numéro du lot: 12
Brève description:

Achat de viandes surgelées, de légumes, aromates et fruits surgelés et de pâtisseries et préparations sucrées et surgelées. Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT, montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Neuilly-sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Il est possible de répondre en utilisant le Document unique de marché européen (DUME) qui permet de réduire les pièces à fournir pour la candidature en renseignant son numéro de SIRET (voir le Règlement de la consultation).

Si le candidat envoie une réponse électronique classique sans expérimenter le DUME, il devra fournir les formulaires DC1 et DC2, ou les mêmes informations sur tout autre document dématérialisé.

Le candidat devra fournir tout document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, le cas échéant.

Précision: si le candidat fournit une délégation de signature limitée par des montants financiers, celle-ci devra impérativement autoriser le signataire à engager la société pour le montant maximum sur toute la durée du marché. Document requis: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Sont à fournir:

— la présentation d'une liste des principales livraisons fournies au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Les entreprises nouvellement créées sont invitées à produire les références professionnelles ou les diplômes de leurs responsables, ainsi que tous les documents pouvant justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Procédure accélérée: Candidatures et offres transmises par voie électronique.
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Lieu: Neuilly-sur-Seine.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920051600017
Contact
Point de contact: Michelini Linda
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Adresse postale: 27 avenue Achille Peretti — 4e étage
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Code postal: 92522
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.neuillysurseine.fr 🌏
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti — 4e étage
Point de contact: Pour la copie de sauvegarde et/ou les échantillons — Direction des marchés publics — de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi (16:00 le dernier jour de remise des offres).
Téléphone: +33 140888805 📞
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏

Référence
Informations complémentaires

A) en cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie dématérialisée à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a, il est à noter que depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 22.3.2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire.

Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées;

B) en application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la transmission des candidatures et des offres se fait par voie électronique. Toutes les communications et échanges sont également effectués par des moyens électroniques;

C) ce marché est conforme au dispositif DUME (Document unique de marché européen), ainsi qu'à l'article R. 2143-13 du code de la commande publique. En renseignant leur numéro de SIRET sur la plate-forme Maximilien, les candidats ne sont plus tenus de fournir une partie des renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations. Voir les détails dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voir les articles L. 551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'État (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), le délai de recours est de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés de Versailles
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2019/S 184-447498 (2019-09-20)

Avis d'attribution de marché (2019-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 780 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-24 📅
Date de publication: 2019-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 249-618087
Se réfère à l'avis: 2019/S 184-447498
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

1) l'annonce initiale a également été publiée au BOAMP (avis nº 19-143717, publié le 23.9.2012); 2) le marché de la présente consultation a été conclu le 16.12.2019. Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-sur-Seine — direction des marchés publics — 127 avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex. Il peut être contesté par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014, nº 358994.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat de poissons, coquillages, crustacés bruts et ensemble des préparations contenant du poisson (plats cuisinés et entrées) surgelés. Montant minimal annuel: 40 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 75 000 EUR HT.

Achat de viandes aussi bien viandes de boucherie que volailles. Montant minimal annuel: 10 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 30 000 EUR HT.

Achat de fruits et légumes frais pour le restaurant municipal. Montant minimal annuel: 20 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 45 000 EUR HT.

Achat de poissons frais pour le restaurant municipal. Montant minimal annuel: 5 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 20 000 EUR HT.

Achat de viandes surgelées, de légumes, aromates et fruits surgelés et de pâtisseries et préparations sucrées et surgelées. Montant minimal annuel: 5 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 25 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur qualitative et technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 50
20
40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-18 📅
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 684804277 📞
Courrier électronique: adelina.jibon@davigel.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: Socopa Viandes
Adresse postale: Les Abattoirs — cours Saint-Paul — BP 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Téléphone: +33 232389700 📞
Courrier électronique: administratif.neubourg@socopa.fr 📧
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Union Primeurs Laurance
Adresse postale: ZA des Églantiers, 13 rue des Cerisiers, CE 2822
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Téléphone: +33 169644835 📞
Courrier électronique: contact@laurance-primeurs.fr 📧
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Nom: Terreazur (Pomona)
Adresse postale: 1 avenue de l'Europe
Commune postale: Rungis
Code postal: 94538
Téléphone: +33 620749231 📞
Courrier électronique: b.frattini@terreazur.fr 📧
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics

Référence
Informations complémentaires

1) l'annonce initiale a également été publiée au BOAMP (avis nº 19-143717, publié le 23.9.2012);

2) le marché de la présente consultation a été conclu le 16.12.2019. Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-sur-Seine — direction des marchés publics — 127 avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex. Il peut être contesté par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014, nº 358994.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voir les articles L. 551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'État (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), le délai de recours est de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Source: OJS 2019/S 249-618087 (2019-12-24)

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